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Ordre du Jour - CM du 11.12.23 ordre du jour
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Ordre du Jour - CM 01.12.25 Ordre du jour
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Valenciennes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 01.12.25 Ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Budget,
*{_
Ville de
7
Valenciennes
Lundi
1 décembre
2025
- 17h00
rlote]l
de
ville
Dalle
Ju
conseil
Mmynisioal Conseil
Municipal
du
lundi
1 décembre
2025
à 17h00
Ordre
du
Jour
CONVENTION 1
-
Tour
de
France
2025
-
Versement
d'une
subvention
exceptionnelle
de
la
Communauté
d'agglomération
Valenciennes
Métropole
à la
ville
de
Valenciennes
pour
la
couverture
des
frais
inhérents
à
l'accueil
de
la
3ème
étape
le
7 juillet
2025
2
-
Don
de
mobilier
de
bibliothèque
à la Ville
de
Marly
-
Convention
de
partenariat
entre
le Pôle
Lecture
Publique
et le Phénix
4
-
Approbation
d'une
convention
cadre
immobilière
avec
la société AGORASTORE
FINANCES 5
-
Vote
du
budget
primitif 2026
- Budget
principal
6
-
Vote
du
budget
primitif 2026-Budget
annexe
"Centre
aquatique"
7
-
Vote
du
budget
primitif 2026-Budget
annexe
"Parcs
de
stationnement"
8
-
Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
2026
9
-
Actualisation
et
Création
d'autorisations
de
programme
sur
le
budget
principal
et
budget
annexe
parcs
de
stationnement
- BP2026
10 -
Subvention
d'équilibre
du
budget
principal
au
budget
annexe
Parcs
de
stationnement
2025
11-
Attribution
des
subventions
aux
associations
de
plus
de
23
000€
et
conventionnement
- Exercice
2026
RESSOURCES
HUMAINES
12 - 13- 14- 15-
Participation
à
la
protection
sociale
complémentaire
dans
le
cadre
de
la
mise
en
œuvre
de
conventions
de
participation Avancement
du
personnel
- Fixation
des
ratios
‘promus-promouvables'
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
dans
le
cadre
des
avancements
de
grade
et
promotions
internes.