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Ordre du Jour - ordre du jour 1
Procès Verbal - Proces verbal de seance du 28.03.23 Arrete
Ordre du Jour - ordre du jour 11 dec
Ordre du Jour - CM du 11.12.23 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 18.10.22 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 06.12.22 Odj
Ordre du Jour - ordre du jour CM 28.03.23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valenciennes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 28.03.23)
Thèmes du document : Budget, Dialogue social, Travail et emploi,
PAP
/2
SOLIDAIRE
EE
=
É
È
ELU
"
À
Ordre
du
jour
mardi
28
mars
2023
a
1/h00
Hôtel
de
ville
- Salle
du
conseil
municipal
*(_Z
Ville de Valenciennes Conseil
Municipal
du
mardi
28
mars
2023
à
17h00
Ordre
du
Jour
-
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
06
décembre
2022
(en
pièce
jointe)
-
Etat
des
décisions
prises
en
vertu
de
la délégation
de
pouvoir
donnée
par
le Conseil
Municipal
en
application
des
délibérations
n°3
du
26
mai
2020,
et n°
8 du
30
novembre
2021,
à Monsieur
Laurent
DEGALLAIX,
Maire,
et de
la subdélégation
donnée
par
arrêtés
du
03 juin
2020,
du
11 juin
2020,
et du
8 décembre
2021
: mois
de
novembre,
décembre
2022 et
janvier,
février
2023
FINANCES 1-
Actualisation
du
régime
d'amortissement
des
immobilisations
- Nomenclatures
comptables
M57
et
MA
par
la ville
de
Valenciennes
- Budget
principal
et budgets
annexes
2-
Actualisation
des
autorisations
de
programme
sur
le budget
principal
- BS
2023
3-
Vote
sur
les
Comptes
Financiers
Uniques
(CFU)
2022
- Budget
Principal
de
la Ville
de
Valenciennes
et budgets
annexes
"Projets
de
rénovation
urbaine",
"Centre
Aquatique"
et "Parcs
de
stationnement"
4-
Clôture
du
budget
annexe
Projets
de
Rénovation
Urbaine
et
transfert
de
l'actif
et
du
passif
vers
le
Budget
Principal
de
la Ville
5-
Affectation
des
résultats
de
l'exercice
2022
des
budgets
de
la Ville
de
Valenciennes
6-
Vote
du
Budget
Supplémentaire
2023
- Budget
Principal
7-
Vote
du
Budget
Supplémentaire
2023
- Budget
Annexe
Centre
aquatique
8-
Vote
du
Budget
Supplémentaire
2023
- Budget
Annexe
Parcs
de
stationnement
9-
Attribution
de
subventions
à diverses
associations
DÉLÉGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
10-
Approbation
de
l'avenant
n°5
au
contrat
d'affermage
pour
la gestion
du
stationnement
payant
en
voirie
et en
parc
clos
et autorisation
de
Monsieur
le Maire
à le signer
AMENAGEMENT
URBAIN
11-
Construction
d'un
parking
silo
boulevard
des
Alliés
à Valenciennes
(friche
Forgeval)
- Description
du
programme
de
l'opération
-
Enveloppe
financière
prévisionnelle
-
Lancement
de
la
procédure
du
concours
de
maitrise
d'œuvre.
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
12-
Sectorisation
scolaire
applicable
à la rentrée
2023-2024
13-
Adhésion
au
groupement
de
commandes
relatif
à
l'acquisition
de
matériels
et
logiciels
de
vidéosurveillance
14-
Adhésion
à l'Agence
d'Ingénierie
Départementale
du Nord
(iNord)
15-
Extinction
d'activité
de
la
Crèche
Familiale
Val'Câlins
OPÉRATIONS
IMMOBILIÈRES
16-
Caserne
Vincent
- Approbation
de
la
renonciation
à
acquérir
deux
locaux
situés
dans
la
Caserne
Vincent
17-
Désaffectation
et déclassement
de
la parcelle
AQ
n°1005
sise
rue
Emile
Durieux
à Valenciennes
18-
Cession
au
profit
de
la
SCI
"21
rue
saint
Jacques"
de
la
parcelle
AQ
n°1113
sise
rue
Emile
Durieux
à
Valenciennes
19-
Cession
de
l'immeuble
sis
160
avenue
Désandrouin
à Valenciennes
au
profit
du
Centre
Hospitalier
de
Valenciennes
- parcelle
cadastrée
AG
n°279
20
-
Acquisition
auprès
du
Conseil
Départemental
du
Nord
des
parcelles
cadastrées
B
n°175,
177
et
n°179
rue
Ernest
Macarez
à Valenciennes
21-
Cession
à SIGLA
NEUF
de
la parcelle
cadastrée
R
n°1088
située
rue
Jean
Bernier
à Valenciennes
22-
Cession
à la SCI
JELL
de
la parcelle
AQ
n°1112
située
rue
de
Lille
à Valenciennes
2 RESSOURCES
HUMAINES
23-
Convention
d'objectifs
et
de
moyens
entre
la
ville
et
l'Association
des
Comités
de
quartiers
de
Valenciennes
24-
Aménagement
du
temps
de
travail
pour
la
fermeture
ponctuelle
des
services
-
modification
du
règlement
intérieur
sur
le temps
de
travail
25
-
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
CONVENTIONS 26
-
Programme
action
cœur
de
ville
-
restructuration
de
l'ilôt
situé
rue
Hon
Hon/rue
du
Rempart
-
participation
financière
et convention
tripartite
Ville
de
Valenciennes/A gglo/CDC
Habitat
27-
Prolongation
de
la
Cité
éducative
Valenciennes
- Anzin
jusqu'au
31
décembre
2023
- avenant
à
la
convention
cadre
de
labellisation
de
la Cité
éducative
Valenciennes-Anzin
28
-
Convention
de
mise
à
disposition
auprès
de
la
société
ENEDIS
d'un
terrain
faisant
partie
de
la
parcelle
B
n°164
rue
de
la Bleue
du
Nord
à Valenciennes