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Compte-Rendu - compte rendu de la reunion du conseil municipal du
Compte-Rendu - compte rendu de la reunion du conseil du 20 mai 2021
Document publié le Jeudi 20 mai 2021 par la commune de Molières-Cavaillac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu de la reunion du conseil du 20 mai 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
SEANCE
DU
20
mai
2021
L'an
deux
mille
vingt
et
un
le
vingt
du
mois
de
mai
à
dix-huit
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqués,
se
sont
réunis,
dans
la
salle
de
la
filature,
lieu
habituel
de
leur
séance,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Roland
CANAYER,
Maire
de
la commune.
Présents
: MM.
Olivier ARNAL.
Laurence
BERANGER.
Roland
CANAYER.
Christian
CHATARD.
Cyril
DOUCET.
Jacques
GINIEYS.
Gilles
GUARDIA.
Benoît
LEPAGE.
Annie
VILE.
Daniel
ZEBERKO.
Absents
(excusés)
: Mme
Géraldine
MARTIN.
Mme
Nathalie
BRESSON.
Corinne
VILLEGAS.
Nathalie
PROUZET.
Jean-Pierre
NEGRE.
Procuration
: Mme
Géraldine
MARTIN
donne
procuration
à Mr
Roland
CANAYER.
Mme
Nathalie
BRESSON
donne
procuration
à Mme
Laurence
BÉRANGER.
Secrétaire
de
séance
: Mr
Benoît
LEPAGE
0000000...
La
séance
est ouverte
à dix-huit
heures
trente
par
Monsieur
Roland
CANAYER
qui,
donne
la
parole
à Mr
jacques
GINIEYS,
désigné
secrétaire
de
séance,
pour
la lecture
du
Procès-verbal
de la séance
du
o1
avril
2021,
qui
est adopté
à l'unanimité
des
membres
présents.
Monsieur
le Maire
demande
à rajouter
à l’ordre
du jour
la délibération
suivante
:
« Décision
Modificative
N°1
— Budget
Principal
»
1°)
Modification
du
montant
de
l’encaisse
—
Régie
cantine
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
la
délibération
prise
le
06
juillet
2017
créant
une
régie
cantine
pour
l'école
primaire
de
Molières.
La
trésorerie
nous
demande
de
revoir
l'acte
constitutif car le montant
de l’encaisse
dépasse
les
1.500
euros
L'arrêté
du
06 juillet 2017
susvisé
est modifié
comme
suit
:
1°)
L'article
6 est remplacé
par
les dispositions
suivantes :
« Art.
06.
- Le
montant
maximum
de l'encaisse
en
numéraire
est fixé à 3 000
€ »
;
2°)
L'article
12
est remplacé
par
les
dispositions
suivantes
:
« Art.
12.
- Le
régisseur
est
assujetti
à un
cautionnement
selon
la réglementation
en vigueur
à 300€
»;
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité,
ACCEPTE
la modification
du
montant
de l’encaisse
de la régie
cantine
;
MANDATE
Monsieur
le Maire
pour
mener
à bien
ce dossier. 2°)
Subventions
2021
aux
Associations
Nom
de
l'Organisme
Subventions
2021
CNAS
1.272
Amicale
Mohéroiïse
(chasse)
500
Assoc.
Anciens
Combattants
100
Assoc.
Anglais
Live
1.000
Assoc.
Scolaire
2.000
Pétanque
1.500
Comité
des
Fêtes
1.500
Amuse
Oreille
700
Resto
du
Coeur
500
Subv.
except.
fête
13/7
500
Assoc.
Club
des
Anciens
du
Coudoulous-AULAS
100
Divers-
Subventions
exceptionnelles
- Manifestations
1.300
TOTAL
10.972
Mr
Daniel
ZEBERKO
n’a pas
participé
au
vote.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
débattu,
DECIDE
:
- d'ACCEPTER
la répartition
des
aides
aux Associations
comme
présentée
ci-dessus.
3°)
Création
emplois
saisonniers
Conformément
à l’article
3
de
la loi
du
26
janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de la collectivité
ou
de l’établissement.
Il appartient
donc
au
conseil
municipal
de
fixer
l'effectif des
emplois
à temps
complet
et non
complet
nécessaires
au fonctionnement
des
services.
Considérant
la nécessité
de
créer
5 emplois
de non
titulaire
en
raison
des
congés
annuels
pour
la période
de juin
à septembre
; Mr
le Maïre
propose
de
créer
4 postes
dans
le service
technique
et 1 poste
pour
le service
administratif.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
débattu,
DECIDE
: la création
de
5 emplois
saisonniers
; 4 au
service
technique,
1 pour
le service
administratif,
en
raison
des
congés
annuels
pour
la période
de juin
à septembre.
4°)
Projet
d'Aménagement
de
Développement
Durable
—
Sursoir
à statuer
Le
conseil
de
communauté
du
Pays
Viganais
à délibérer
sur le PLU
de
Molières-Cavaillac
pour
le projet
d'aménagement
et de
développement
durable
(PADD)
et l'instauration
du
sursis
à statuer.
Le
conseil
municipal
prend
note
de
ses
délibérations.
(Consultable
en
mairie
ou
à la C.C.P.V).
D) 5°)
Décision
modificative
- N°1
Budget
principal
CREDITS
A
OUVRIR
Chapitre |
Article
|
Opération
Montant
21
2184
72
Acquisition
Mobilier
1200,00
€
1
200,00
€
Total
CREDITS
À
REDUIRE
Chapitre |
Article
|
Opération
Nature
Montant
21
21311
10001
Hôtel
de
Ville
-
_1000,00
€
21
2188
072
Acquisition/Autre
Immo.
|
-__200,00 €
-
_1200,00
€
Total
Questions
diverses :
1)
Rue
des
Chaudronniers
: lecture
du
courrier
de
Mme
SALVETAT
et Mr
LEPAGE.
Une
réponse
leur
sera
faite.
Une
rencontre
a
eu
lieu
avec
les
habitants
de
la
rue
des
Chaudronniers. 2)
Vélo
électrique
: lecture
d’un
courrier
demandant
une
participation
de
la
mairie
pour
l'achat
d’un
vélo
électrique.
Le
conseil
municipal
décide
de
donner
une
subvention
de
50
euros
(limiter
à
2
par
foyer)
pour
l'achat
d’un
vélo neuf
ou
d’occasion
sur
présentation
de la facture
d’achat.
Cette
aide
exceptionnelle
est
réservée
aux
personnes
résidents
à l’année
sur
la commune.
Un
justificatif de
domicile
sera
demandé.
2)
Tour
de
garde
élections
: une
organisation
spécifique
sera
mis
en
place
avec
deux
bureaux
de vote.
Rappel
des
dates
: 20
et 27 juin
2021.
4)
Parcelles
Bonnet/Falguières:
le
dossier
est
en
cours,
la
mairie
est
en
attente
des
éventuelles
servitudes
pouvant
grever
les terrains
de la part
du
notaire.
5)
Débroussaillage
chemin
Mme
Géraldine
MARTIN
dans
un
mail
rappelle
que
le
chemin
d’Esparon
qui
longe
la
propriété
de
Mr
BOURRIER
n’a
pas
encore
été
nettoyé.
Le
nettoyage
est
prévu
mais
il faut
l'autorisation
du
propriétaire,
les démarches
sont
en
cours.
L'association
ALIVE
propose
de
nettoyer
certains
chemins.
À
définir
avec
une
équipe
bénévole.
Une
réflexion
est en
cours.
6)
Garage
vélos.
mobylettes,
motos
Une
demande
est faite
pour
la mise
en
place
d’un
garage
sécurisé
pour
les
2 roues.
La
mairie
étudie
les possibilités
notamment
à entrée
du village
route
d’Esparon.
7)
Vaccination/
Masques
:
Mr
Christian
CAHATARD
rappelle
que
la
commune
reçoit
toujours
les
demandes
de
vaccination
et
les
transmet
ensuite
à
l'hôpital,
en
suivant
les
consignes
concernant
les
personnes
éligibles.
L'information
est
relayée
régulièrement
sur
le
site de la commune. Des
masques
à usage
unique
sont
à disposition
en
mairie
pour
les
personnes
qui
auraient
des
difficultés
à s’en procurer. 8)
Info
réunion
C.C.P.V
sur
les
Déchets
verts
:
La
quantité
des
déchets
verts
portés
à
la
déchèterie
devient
un
problème
important
(traitement,
coût
de
transport).
La
Communauté
de
Communes
recherche
des
prestataires
privés
susceptibles
d'accueillir
les
déchets
verts
des
communes.
Le
dossier
est
en
cours
d'étude.
9)
le
Louvre
en
voyage
»
(1939.1945):
Cette
exposition
qui
doit
se
tenir
en
place
de
Juillet
2021
à Août
2022
comportera
une
partie
« hors
des
murs
».
Une
œuvre
de
MANET
« Olympia
» sera
installée
sur la façade
de la salle de la Filature.
10)
Mr
Benoît
LEPAGE
rappelle
la nécessité
de
mettre
à jour
la liste des
élus
référents
pour le
PPRI.
Les
pompiers
avant
fin
Juin
feront
des
tests
d'évacuation
sur
les
différents
campings
de
la
commune.
11)
Animations
d'été
: Les
contraintes
sanitaires
devraient
être
levées
en
partie
le 30 juin
et permettre
la programmation
des
évènements
festifs
et familiaux.
- Journée
festive
le
14 juillet
organisée
par
le
Comité
des
fêtes
en
lien
avec
la
mairie
pour
le
feu
d'artifice
(si
autorisé).
- Cinéma
Plein
Air
- mercredi
21 juillet
- Concours
de
boules
23/24/25
juillet
2021,
Salle
de
Cavaillac.
Plus
rien
n'étant
à délibérer,
la
séance
est levée
à 20H25.