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Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 27 mai 2025 compressed
Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune de Feuquières-en-Vimeu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 27 mai 2025 compressed)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Conseil
Municipal
de
Feuquières-en-Vimeu
Séance
du
27
mai
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-sept
mai
les
membres
du
Conseil
Municipal,
se
sont
réunis
à
dix-
huit
heure
trente
à
la
mairie,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Madame
le
Maire
le
22/05/2025,
conformément
à
l’article
L.2121.10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Étaient
présents
:
Mme
HECKMANN
Maryline,
MM.
MAVIOU
Michel,
CUVIER
Géraud,
CHIVOT
Daniel,
BECQUET
Francis
(arrivé
à
18h55),
ISRAEL
Pascal,
Mmes
BARBIER
Stéphanie,
BOCLET
Laure,
NOEL
Stéphane,
PAPIN
Caroline.
Absents
ayant
donné
pouvoir
: M.
CREUSET
Thierry
ayant
donné
procuration
à Mme
Stéphane
NOEL,
Mme
PLATEL
Anne
ayant
donné
procuration
à
M.
Michel
MAVIOU,
Mme
DELAVIGNE
Véronique
ayant
donné
procuration
à
Mme
Maryline
HECKMANN,
Mme
Valérie
FREMANGER
ayant
donné
procuration
à M.
Pascal
ISRAEL,
Etaient
absents
excusés
: M
POTEL
Pascal,
AVISSE
CUVIER
Elise,
Absents
: MM.
BOULANGER
Carol,
LEROUX
Pascal,
LOUCHART
André
Le
quorum
n’étant
pas
atteint,
Madame
le
Maire
attend
l’arrivée
d’un
conseiller
qui
devait
arriver
un
peu
plus
tard.
A
18h55,
elle
constate
que
le
quorum
est
atteint
et
ouvre
la
séance.
Ordre
du
jour
:
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Approbation
du précédent
compte-rendu
Délibération
n°
03-2025-06
du
06 mars
2025
à rapporter
Chaufferie
de
la salle
socioculturelle
Chaufferie
de
la MARPA
RE BR 1)
DESIGNATION
D’UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Conformément
à
l’article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
procédé
à
la
nomination
d’un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil.
Mme
Stéphane
NOEL
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction
qu’elle
accepte.
2)
APPROBATION
DU
PRECEDENT
COMPTE-RENDU
Chaque
conseiller
ayant
reçu
le
précédent
compte
rendu,
Mme
le
maire
demande
s’il
y
a
des
observations.
Aucune
remarque
n’étant
soulevée,
le compte
rendu
est adopté
à l’unanimité.
3)
DELIBERATION
N°
03-2025-06
DU
06
MARS
2025
À RAPPORTER
Mme
le maire
explique
que
lors
de
la réunion
du
6 mars,
le conseil
municipal
a décidé
la suppression
et
la création
de
2
postes
dont
les
agents
avaient
fait
une
demande
de
mise
à la retraite
et avaient
créer
les
postes
dans
le cadre
d’emplois
dans
lesquels
les nouveaux
agents
allaient
être
nommés.
Suite
à
la
transmission
de
la
délibération
au
contrôle
de
légalité,
un
courrier
de
la
Sous-Préfecture
a été
reçu
car
il
s’avère
que
l’avis
du
CST
(Comité
Social
et Technique)
n’a
pas
été
sollicité
concernant
la
suppression
des
postes
et
que
c’est
obligatoire
avant
de
le
proposer
à
l’assemblée.
En
conséquence
les
services
de
la Sous-Préfecture
d’ Abbeville
demandent
que
la délibération
soit
rapportée.
Une
nouvelle
délibération
devra
être
prise
pour
décider
la
suppression
des
postes
après
réception
de
l'avis
du
CST
qui
doit
se
réunir
le
3 juin.
Mme
le
maire
précise
que
la
délibération
décidant
la création
des postes
dans
les grades
de
recrutement
a été prise
en mars.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide,
à
l’unanimité,
de
rapporter
la
délibération
n°03-2025-05.4)
CHAUFFERIE
DE
LA
SALLE
SOCIOCULTURELLE
Mme
le maire
explique
que
suite
à l'intervention
de
la société
DES
pour
une
panne
sur
la chaufferie
de
la
salle
socioculturelle,
il
s’avère
que
le
corps
de
chauffe
de
la
chaudière
est
hors
service.
Le
devis
présenté
par
la
société
DES
s’élève
à 7
178,40
€
TTC.
Le
devis
prévoit
non
seulement
le remplacement
du
corps
de
chauffe,
mais
également
la pose
d’un
ballon
tampon
afin
que
la chaudière
ne
se remette
en
fonction
très
très
souvent,
ce qui
endommage
le corps
de
chauffe.
Il est précisé
également
que
la société
DES
prend
à sa
charge
le
désembouage
du
réseau
avec
la mise
en
place
d’un
inhibiteur,
ce
qui
prévient
la formation
de débris
et la corrosion
dans
le système,
contribuant
ainsi
à prolonger
sa durée
de vie.
Après
en avoir
délibéré,
le conseil
municipal
accepte
à l’unanimité
le devis
de
la société
DES.
5)
CHAUFFERIE
DE
LA
MARPA
Mme
le maire
fait part
à l’assemblée
d’une
nouvelle
panne
du
corps
de
chauffe
d’une
des
2 chaudières,
celui-ci
doit
être
changé,
on
ignore
si
celui
de
la
2ème
chaudière
ne
le
sera
pas
dans
quelques
temps
(d’autant
qu’actuellement
le chauffage
n’est
produit
qu’avec
cette
seconde
chaudière
donc
plus
sollicitée
que
d’habitude).
Mme
le maire
rappelle
que
le corps
de
chauffe
a déjà
été
changé
en
novembre
2023.
Le
commercial
de
la
société
DES
a
expliqué
que
l’installation
manquait
d’un
ballon
tampon,
ce
qui
implique
que
la
chaudière
se
met
en
route
toutes
les
minutes,
ce
qui
provoque
l’usure
du
corps
de
chauffe. Il
est
proposé
soit
de
changer
le
corps
de
chauffe
avec
mise
en
place
d’un
ballon
tampon
(coût
de
7
850,40
€
TIC),
et
probablement
un
second
corps
de
chauffe
à
prévoir
prochainement,
soit
refaire
l'installation
complète.
Le
coût
de
l’installation
complète
avec
2 chaudières
un
peu
plus
puissantes
s’élève
à 43
905,60
€ TTC.
Mme
le
maire
rappelle
que
chaque
année
l’association
gestionnaire
verse
une
provision
pour
grosses
réparations
: le montant
versé
s’élève
à 85
601,34
€ depuis
l’ouverture,
sachant
que
la somme
de
11
700
€
a
déjà
été
prélevée
pour
le
remplacement
des
radiateurs
sèche-serviettes,
il
reste
un
solde
de
73
901,34€.
Mme
le
maire
propose
donc
de
changer
l’installation
complète
et
de
prélever
les
fonds
nécessaires
sur
les
provisions.
Elle
précise
que
le
fournisseur
doit
venir
constater
sur
place
le
3 juin
si
l'installation
préconisée
par
la société
DES
répond
aux
besoins
du
bâtiment.
Avant
de
passer
au
vote
Mme
le
maire
informe
l’assemblétque
le
montant
des
réparations
déjà
effectuées
sur
la
chaufferie
de
la
MARPA
depuis
l’ouverture
s’élève
à
18
960
€,
plus
le
remplacement
du
ballon
s’élevant
à
14
793,60
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
accepte
à l’unanimité
de
remplacer
les
chaudières
de
la
MARPA
et
accepte
le
devis
de
la
société
DES
d’un
montant
de
43
905,60
€
TTC.
Cette
dépense
n’étant
pas
prévue
au
budget
2025,
Mme
le
maire
précise
qu’une
décision
modificative
est
nécessaire
pour
inscrire
ces
dépenses
au
budget,
les
recettes
seront
prélevées
sur
les
excédents
pour
la chaufferie
de
la salle
socioculturelle,
puis
sur
la provision
pour
celle
de
la MARPA.
Mme
le
maire
propose
à
l’assemblée
d’honorer
M.
Marius
FUSTIER,
lequel
a
été
maire
pendant
24
années,
puis
également
directeur
de
l’école
élémentaire
pendant
20
années.
Ainsi
elle
propose
de
nommer
l’école
élémentaire
au
nom
de
« Marius
FUSTIER
».
Elle
précise
à
l’assemblée
que
celui-ci
a
donné
son
accord.
Après
délibération,
le conseil
municipal
est favorable
à l’unanimité.
Enfin
Mme
le
maire
apporte
une
précision
concernant
l’avis
de
l’assemblée
relatif
à
la
garantie
d’emprunt
sollicité
par
le
groupe
CLESENCE
: même
si
une
décision
a
été
prise,
ce
point
n’était
pas
inscrit
à 1 ‘ordre
du
jour
puisque
seul
l’accord
de
principe
avait
été
demandé,
il sera
donc
inscrit
lors
d’une
prochaine
réunion.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à
19h35.