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Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 28 mai 2025
Document publié le Mercredi 28 mai 2025 par la commune de Barbaira.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 28 mai 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
BARBAIRA PROCES-VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL du 28 mai 2025
Sous la présidence de Jacques FABRE, Maire
Présents : Mesdames et Messieurs Bérangère DUCLOS, François GONZALEZ, Claudine DIEL-GETTO , Tommy TOLEDO, Sébastien GOMARIZ, Jean Sébastien SANDOVAL, Marie-Christine ARDOUIN, Nathalie
ROBERT, André FALCOU , Carmen LUZ.
Absents excusés: Mmes et M. Alain SENESSE (sans procuration), Geneviève TAILLEEFER (procuration M-C
ARDOUIN), Céline ROMAN (procuration B. DUCLOS).
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la no- mination d’un secrétaire pris dans le sein du Conseil. Mme ARDOUIN est désignée pour remplir cette fonc- tion qu’elle accepte.
Le compte rendu du conseil municipal du 22 mai 2025 est approuvé à l'unanimité.
# ATTRIBUTION MARCHE DE TRAVAUX « marché à procédure adaptée ouverte «
POUR L’AMENAGEMENT DES ABORDS DE L'EGLISE ET DU JARDIN PUBLIC -
Tranche 1 : abords de l’église.
Monsieur le Maire donne lecture à l'assemblée du rapport de l'analyse des offres établi par le maître d'œuvre AURIOL ARCHITECTURE et de la proposition de la commission d'appel d'offres réunie le 22
mai 2025 pour l'attribution des lots 01, 02 et 03 de la tranche 1 des travaux :
Lot 01/VRD : SAS COLAS (Carcassonne)
Lot 02/MACONNERIE- PIERRE DE TAILLE : SAS AGTP (Castelnaudary)
Lot 03/ESPACES VERTS : société FAIRWAYS (Carcassonne)
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représenté.
Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée.
A Barbaira 28 mai 2025.
Le Maire,
J. FABRE. République Française
Département de PAude
Arrondissement
de Carcassonne
Nombre de membres en
exercice : 14
Nombre de membres
présents : 11
Nombre de votants :
13 voix pour
voix contre
abstention
Obiet :
ATTRIBUTION
MARCHE DE
TRAVAUX POUR
L'AMENAGEMENT
DES ABORDS DE
L'EGLISE ET DU
JARDIN PUBLIC -
TRANCHE 1 : LES
ABORDS DE
L'EGLISE.
Date de convocation :
22 mai 2025
Date d’affichage :
02 juin 2025
Date de transmission :
N° D2025-19
Commune de BARBAIRA
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 28 mai 2025
L’an deux mil vingt-cinq le vingt-huit mai à 19h00, le conseil municipal, dûment convoqué, s’est
réuni en session otdinaire salle André LABORIE, sous la présidence de Monsieur Jacques
FABRE, maire,
Présents : Mesdames et Messieurs Bérangère DUCLOS, François GONZALEZ, Claudine DIEL-
GETTO , Tommy TOLEDO, Sébastien GOMARIZ, Jean Sébastien SANDOVAL, Marie- Christine ARDOUIN, Nathalie ROBERT, André FALCOU, Carmen LUZ.
Absents excusés: Mmes et M. Alain SENESSE (sans procuration), Geneviève TAILLEEFER
(procuration M-C ARDOUIN), Céline ROMAN (procuration B. DUCLOS),
Secrétaire de séance : Mme Marie-Christine ARDOUIN.
Vu le Code Général des Collectivités territoriales,
Vu l'ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 du Code de la commande publique, Vu le décret n° 2018-1075 du 03 décembre 2018 du Code de la commande publique, Vu les articles R2123-1 à 3 du Code de la commande publique,
Vu les délibérations du Conseil Municipal en date du 21 octobre 2021 n° D2021-29, D2021-30, D2021-31 autorisant Monsieur le Maire à solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental de l'Aude, de l'Etat (DETR) et de la Région Occitanie,
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 16 février 2023 n° D2023-01 attribuant le marché de maîtrise d'œuvre à AURIOL ARCHITECTURE ET PATRIMOINE,
Vu l'avis d’appel public à la concurrence envoyé à la publication le 14 mars 2025, fixant au 14 avril 2025 à 12h00 la date limite de réception des offres du marché en procédure adaptée ouverte,
Vu le rapport d'analyse des offres produit par le maître d’œuvre du 22 mai 2025,
Vu lavis de la commission d'appel d'offres mise en place par la commune de Barbaira réunie le 22 mai 2025,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à Punanimité de ses membres présents et représentés,
b VALIDE Pavis de la commission d’appel d’offres en date du 22 mai 2025, concernant le marché de travaux « marché à procédure adaptée ouverte « pour l'aménagement des abords de Péglise et
du jardin public- tranche 1 - les abords de Péglise, et attribue comme suit ce marché de travaux :
e lot 01/VRD_: SAS COLAS France Agence Aude Etablissement Carcassonne (ZI la
Bouriette rue Edouard Branly 11890 CARCASSONNE), pour un montant de 218 966,20 € HT, soit 262 759,44 € TIC.
e lot 02/MACONNERIE/PIERRE DE TAILLE : SAS AGTP (355 Avenue Alfred Sauvy 11400 CASTELNAUDARY), pour un montant de 208 895,30 € HT, soit 250 674,36 € TTC.
, Lot 03/ESPACES VERTS : Société FAIRWAYS (100 Allée Keppler 11000
CARCASSONNE), pour un montant de 78 150,60 € HT, soit 93 780,72 € TTC,
> AUTORISE Monsieur le Maire à signer les marchés correspondants avec les entreprises ci- 02 juin 2025 dessus citées, ainsi que toutes pièces afférentes à ce dossier.
Ainsi fait et délibéré, les jout, mois et an que dessus.
Le Maire. \
/
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur U
(011-211100276-20250528-D2025-19-DE)
Accusé certifié exécutoire
[Réception par le préfet : 02/06/2025)