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Déliberation - 2024 0121 Demande Autorisation de Stockage DUN Chalet Thierry Gros
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagny-en-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 0121 Demande Autorisation de Stockage DUN Chalet Thierry Gros)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
à
Champagny.Vanoise
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
(Savoie)
SÉANCE
DU
4 DÉCEMBRE
2024
N°
2024
0121
l'An
Deux
mille
vingt-quatre,
le
4
décembre
à
17H30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
73350
-CHAMPAGNY
EN
VANOISE,
légalement
convoqué
le
27
novembre
2024,
sous
la
Présidence
de
M.
René
RUFFIER
LANCHE,
Maire.
Présents
:
René
RUFFIER
LANCHE,
Denis
TATOUD,
Florian
SOUVY,
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES,
Olivier
SACHE,
Xavier
BRONNER,
Olivier
CHENU
, Gérard
RUFFIER
LANCHE,
Thierry
RUFFIER
DES
AIMES,
Florence
MARMONIER,
Arnaud
JOLY,
Françoise
VILLARD
Absents
excusés
: Robert
LEVY
(pouvoir
donné
à
Denis
TATOUD),
Lucas
PENASA,
Nombre
en
Membres
:
15
En
exercice :
14
Suffrages
exprimés
:
13
Votes
pour :
13
Votes
contre:
00
Ne
prend
pas
part
au
vote :
00
AK OK
2
DK
2
DK
2 OK
PK
KE OK
KE
DK
KE KE OK
Ke
Objet
: Demande
d'autorisation
de stockage
d’un
chalet
- Thierry
GROS
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
que
Monsieur
Thierry
GROS
demande
une
autorisation
de
stockage
d’un
petit
chalet
bois,
afin
de
le
rénover,
sur
le
lieu
“Les
Perrières”
pour
les
saisons
d'hiver
et
printemps
prochaines.
Il
souhaite
développer
un
projet
de
vente
à
emporter
au
Laisonnay
d’en
Bas,
en
commun
avec
l'exploitation
commerciale
de
la
buvette
snack
“La
Zarzette”’
A l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le Conseil
municipal:
-
AUTORISE
Monsieur
Thierry
GROS
à
stocker
son
chalet
sur
le
lieu
“Les
Perrières”
jusqu’au
printemps
2025.
«
Certifié
exécutoire,
dûment
habilité
aux
présentes
Conformément
à
la
Loi
du
02
Mars
1982
»
POUR
EXTRAIT
CONFORME,
Le
Maire,
René
RUFFIER
LANCHE
MAIRIE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
Planchamp
-
73350
Champagny
en Vanoise
- Tél.
0479
55 03
80
-
Fax
04 79 55
00
99
-
www.mairie-champagny.fr
-
E-mail : contact@mairie-champagny.fr
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20241204-08_20240121-DE Reçu le 09/12/2024