Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 19sept2011
Compte-Rendu - 24aout2010
Compte-Rendu - 15janv2009
Compte-Rendu - 15juil2013
Compte-Rendu - 9juin2008
Compte-Rendu - 19dec2013
PLU - Annexes - ppri lawe hauteurs Vieille chapelle
Compte-Rendu - cr du 05.07
PLU - Annexes - ppri lawe note presentation
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 21 MARS 2019
Compte-Rendu - 22oct2012
Document publié le Lundi 22 octobre 2012 par la commune de Vieille-Chapelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 22oct2012)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Investissement et développement économique,
1
_ R é p u b l i q u e F r a n ç a i s e - D é p a r t e m e n t d u P a s - d e - C a l a i s
Commune de Vieille-Chapelle - 62136
__________________________________
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 22 OCTOBRE 2012 A 19 H 00 SUR CONVOCATION EN DATE DU 10 OCTOBRE 2012
Séance : 07/ 2012
- 11 conseillers présents
- Mademoiselle PAGES Evelyne absente excusée ayant donné pouvoir à Madame MOREL Dorothée
- Monsieur CRANKSHAW Freddy absent excusé ayant donné pouvoir à Monsieur DESSE Jean-Michel
- Monsieur DE JONCKHEERE Alain absent excusé ayant donné pouvoir à Monsieur COLAERT Philippe
L’ordre du jour était le suivant :
07 / 2012 / 01- * - Désignation d’un secrétaire de séance
07 / 2012 / 02- * - Approbation du compte-rendu de la dernière réunion
07 / 2012 / 03- * - Compte rendu des délégations du Maire
07 / 2012 / 04- * - Intervention de Mme SERRURE sur le projet « Sourires
d’Autistes »
07 / 2012 / 05- * - Demande de subvention pour la ferme de M SENECHAL
07 / 2012 / 06- * - Point sur l’école
07 / 2012 / 07- * - Point sur l’Espace Avenir
07 / 2012 / 08- * - Décision Modificative N°1
07 / 2012 / 09- * - Subvention Association Culture et patrimoine
07 / 2012 / 10- * - Désignation d’un référent sécurité routière
07 / 2012 / 11- * - Compte rendu des réunions aux différents syndicats
07 / 2012 / 12- * - Questions diverses
Future station d’épuration de Richebourg
Bénédiction de la chapelle Saint Liévin
Remise des prix des jardins fleuris
La réunion des nouveaux habitants de 17 novembre
Le loto du CCAS du 25 novembre
____________________________________________________________________________
07 / 2012 / 01- * - Désignation d’un secrétaire de séance
____________________________________________________________________________
07 / 2012 / 02- * - Approbation du compte-rendu de la dernière réunion2
____________________________________________________________________________
07 / 2012 / 03- * - Compte rendu des délégations du Maire
____________________________________________________________________________
07 / 2012 / 04- * - Intervention de Mme SERRURE sur le projet « Sourires d’Autistes »
____________________________________________________________________________
07 / 2012 / 05- * - Demande de subvention pour la ferme de M SENECHAL
____________________________________________________________________________
07 / 2012 / 06- * - Point sur l’école
____________________________________________________________________________
07 / 2012 / 07- * - Point sur l’Espace Avenir
____________________________________________________________________________
07 / 2012 / 08- * - Décision Modificative N°1
____________________________________________________________________________
07 / 2012 / 09- * - Subvention Association Culture et patrimoine
____________________________________________________________________________
07 / 2012 / 10- * - Désignation d’un référent sécurité routière3
____________________________________________________________________________
07 / 2012 / 11- * - Compte rendu des réunions aux différents syndicats
____________________________________________________________________________
07 / 2012 / 12- * - Questions diverses
Future station d’épuration de Richebourg
Bénédiction de la chapelle Saint Liévin
Remise des prix des jardins fleuris
La réunion des nouveaux habitants de 17 novembre
Le loto du CCAS du 25 novembre
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à