Compte-Rendu - 19dec2013

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Compte-Rendu - 19dec2013 Document publié le Jeudi 19 décembre 2013 par la commune de Vieille-Chapelle. Lien du pdf (Compte-Rendu - 19dec2013)Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, 1

_ R é p u b l i q u e F r a n ç a i s e - D é p a r t e m e n t d u P a s - d e - C a l a i s

Commune de Vieille-Chapelle - 62136

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COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 19 DECEMBRE 2013 A 19 H 00 SUR CONVOCATION EN DATE DU 06 DECEMBRE 2013

Séance : 09/ 2013

- 8 conseillers présents

- Madame MOREL Dorothée absente excusée ayant donné pouvoir à Monsieur DESSE Jean Michel - Madame GALLANT Stéphanie absente excusée ayant donné pouvoir à Monsieur DELAYEN Frédéric - Monsieur MALY Eric absent excusé ayant donné pouvoir à Monsieur WALLE Michel - Messieurs COLAERT Philippe et THOUILLEZ Patrice absents

L’ordre du jour était le suivant :

09 / 2013 / 01- * - Désignation d’un secrétaire de séance

09 / 2013 / 02- * - Approbation du compte-rendu de la dernière réunion

09 / 2013 / 03- * - Compte rendu des délégations du Maire

09 / 2013 / 04- * - PPRI de la Lawe

09 / 2013 / 05- * -Travaux de rénovation de la toiture de la ferme de M SENECHAL

09 / 2013 / 06- * - Compte rendu des réunions aux différents syndicats

09 / 2013 / 07- * - Questions diverses

 Convention entre la Gendarmerie et l’association des Maires du Pas- de-Calais

 Accord subvention fond de concours Artois Comm pour la construction d’un pôle maternel à l’école des 2 rivières

 Accord DETR pour la construction d’un pôle maternel à l’école des 2 rivières

 Accord Département pour la construction d’un pôle maternel à l’école des 2 rivières

 Contrat PLIE pour déplacement des bungalows

 Cérémonie des Vœux

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09 / 2013 / 01- * - Désignation d’un secrétaire de séance

Mademoiselle PAGES Evelyne se propose et est élue secrétaire de séance à l’unanimité

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09 / 2013 / 02- * - Approbation du compte-rendu de la dernière réunion

Le compte-rendu de la réunion du 6 novembre 2013 est approuvé à l’unanimité. __________________________________________________________________________________

09 / 2013 / 03- * - Compte rendu des délégations du Maire

Monsieur le Président indique avoir commandé les bulletins municipaux à DB PRINT pour un montant de 1 400 € 00 HT.

Monsieur le Président indique qu’il a fait confectionner des autocollants pour le véhicule électrique aux2

Etablissements LECLERCQ pour un montant de 164 € 81 TTC.

Monsieur le Président signale qu’il a commandé des toners pour laser à Bureau Service Direct pour un montant de 3 46 € 21 TTC.

Monsieur le Président signale que les deux ordinateurs pour la Mairie ont été achetés à Alpha Oméga pour un montant de 3 438 € 86 TTC.

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09 / 2013/ 04- * - PPRI de la Lawe

Monsieur le Président rappelle que le PPRI de la Lawe a été prescrit par arrêté préfectoral en date du

01 octobre 2013. Monsieur le Président signale qu’en date du 4 juillet dernier une réunion avait eu lieu

en mairie de Vieille-Chapelle avec les services de la DDTM et que suite à celle-ci, un courrier avait été

envoyé à la DDTM D’ARRAS relatant certaines incohérences sur le territoire vis-à-vis du nouveau PPRI,

notamment dans le secteur encadré par les 3 rues : rue de Loisne, rue de la Croix et Rue Marsy. Dans

ce courrier, il avait été demandé de déclasser ce secteur, mais après avoir consulté les points de niveau

relevés par Lidar, Monsieur Congy (DDTM) suggérait de revoir notre position. Monsieur WALLE signale

que les derniers relevés datent de 2002 (mesure lidars). Monsieur le Président pense qu’il faut renvoyer

un courrier prenant en compte les observations de la DDTM et rappelle qu’ARTOIS COMM a émis

dernièrement un avis défavorable sur le PPRI car les observations de toutes les communes concernées

n’ont pas été prises en compte.

Monsieur le Président propose d’émettre un avis défavorable en joignant un courrier pour demander de

convertir la zone verte en zone bleue voire même de déclasser de la zone du secteur des 3 rues : rue

des Loisne, rue de la Croix et rue Marsy

Après délibération, les membres du conseil municipal sont d’accord à l’unanimité et mandatent Monsieur

le Maire à faire le nécessaire.

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09 / 2013/ 05- * -Travaux de rénovation de la toiture de la ferme de M SENECHAL

TRAVAUX DE LA FERME DE M SENECHAL

Monsieur le Président signale que suite à l’ouverture des plis en date du 6 septembre dernier, la

commission d’appel d’offre a opté pour retenir les entreprises BATTAIS pour la couverture et SRMH

pour la maçonnerie et propose aux membres du conseil municipal de valider le choix de la commission.

Après délibération, les membres du conseil municipal sont d’accord à l’unanimité.

Monsieur le Président signale ensuite que la réunion d’ouverture des plis s’est réunie le 12 novembre

dernier pour discuter des avenants liés aux travaux de la ferme de Monsieur SENECHAL. Il a été décidé

de valider l’avenant N°1 pour la société SRMH pour un montant de 20 802 € 81 HT, avenant qui

comprend la plus value sur trottoir de briques pour un montant de 5 364 €, une plus value pour les

regards, tranchées, canalisations supplémentaires pour un montant de 8 688 € 21, le confortement du

trumeau cuisine pour un montant de 13 348 € 94, le confortement du pignon Sud Ouest de la grange

pour un montant de 10 499 €37, le confortement porte sur la cour de passage charretier pour un

montant de 815 € 31, d’une remise commerciale pour un montant de 8500 € 00 et une moins value pour

la suppression des 2 puisards pour un montant de 9 413 € 02. Monsieur le Président rappelle que le

marché de base était de 52 194 € 71 HT.3

Pour l’entreprise BATTAIS, l’avenant de 3 160 € 00 correspond à la mise en place de l’échafaudage et

des moins values sur les consommables dont une partie est prise en charge par la mairie (eau,

électricité). Le marché de base étant de 108 789 € 80.

Monsieur le Président indique donc que le montant total des travaux sera de 163 000 € 00 + 20 802 € 81

+ 3 160 € 00, soit 186 962 € 81 HT.

Monsieur le Président revient sur la participation de l’Association « Sourires d’autistes ». Il était prévu

qu’elle participe à hauteur de 8 000 € ou 9 000 € dans le budget de base (travaux sans avenants). Du

fait de travaux supplémentaires indispensables, l’association a décidé de prendre en charge la moitié du

coût des travaux liés au confortement du trumeau cuisine (13 348 € 94), l’autre moitié étant financée par

le reversement de la fondation du patrimoine. La contribution de l’Association via la souscription

volontaire sera donc de 15 000 €, ce qui permettra à la municipalité de retoucher une somme

équivalente par la Fondation du patrimoine. Monsieur le Président tient à remercier l’association et

précise que, suite aux avenants validés, le reste à charge pour la commune passera de 27 000 € à

36 000 € environ, ce qui représente 17,7% de l’opération totale. Monsieur WALLE revient sur la question

du bail emphytéotique. Monsieur le Président lui signale qu’un loyer à définir fera parti du bail, que la

ferme est une propriété communale et que la commune se doit d’entretenir son patrimoine. Monsieur le

Président propose de convier Madame la Présidente de « Sourires d’autistes » à une réunion de conseil

pour échanger leurs différents points de vue.

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09 / 2013 / 06- * - Compte rendu des réunions aux différents syndicats

Messieurs CRANKSHAW et DELAYEN mentionnent qu’ils avaient ce soir une réunion au SIADEBP.

SIPAL

Monsieur WALLE signale que la situation du SIPAL est floue. La décision sera prise au 1er janvier 2014

par le Préfet de Région. Monsieur WALLE indique que le SIPAL, dans l'état actuel, est opposé à son

absorption par ARTOIS COMM étant donné le devenir des communes de LESTREM et LA GORGUE.

Madame la Sous Préfète est d’accord pour la dissolution du SIPAL et de passer une convention entre

ARTOIS COMM et les communes de LESTREM et LA GORGUE.

SIAAAH

Monsieur WALLE signale que des négociations entre le SIAAAH et le SIPAL sont en cours sur une

possibilité de faire quelque chose ensemble. Le budget primitif de SIAAAH a été voté pour l’année 2014

comme les années précédentes.

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09 / 2013 / 07- * - Questions diverses

09 / 2013 / 07.01 Convention entre la Gendarmerie et l’association des Maires du Pas-de-Calais

Monsieur le Président informe qu’une convention entre la gendarmerie et l’association des maires de Pas-de-Calais. Cette convention se traduira par un renforcement des actions d’information et de formation à destination des élus et de leur valorisation, notamment dans les domaines :

 De la mise en œuvre des principes du développement durable

 Du développement numérique des territoires

 Des problématiques urbaines et rurales4

 Du développement économique

 Des énergies renouvelables, des transports et de la mobilité

 Des modes de financement des priorités.

09 / 2013 / 07.02 Accord subvention fond de concours Artois Comm pour la construction d’un pôle maternel à l’école des 2 rivières

Monsieur le Président signale qu’il vient de recevoir un exemplaire signé de la convention d’attribution du fonds de concours pour la création du pôle maternel d’un montant de 40 000 € 00.

09 / 2013 / 07.03 Accord DETR pour la construction d’un pôle maternel à l’école des 2 rivières

Monsieur le Président signale qu’il a reçu l’arrêté d’attribution du la DETR pour un montant de 104 000,31 €.

09 / 2013 / 07.04 Accord Département pour la construction d’un pôle maternel à l’école des 2 rivières

Monsieur le Président indique qu’il vient de recevoir un courrier de Monsieur GAQUERE qui annonce l’octroi de la subvention du Conseil Général pour un montant de 72 500 € 00 pour la construction d’un pôle maternel à l’école des 2 rivières.

Monsieur le Président signale qui lui reste un dossier à établir pour l’ADEME pour l’acquisition d’une chaudière à condensation et qu’il peur bénéficier de 3 500 euros.

Monsieur le Président signale qu’il n’a pas encore de nouvelle concernant la demande de subvention périscolaire au niveau du conseil général.

09 / 2013 / 07.05 Accord de la CAF pour la construction d’un pôle maternel à l’école des 2 rivières

Monsieur le Président indique qu’il vient de recevoir l’octroi de la subvention auprès de la CAF pour un montant de 71 58,65 €.

09 / 2013 / 07.06 Contrat PLIE pour déplacement des bungalows

Monsieur le Président explique que les préfabriqués des classes primaires pourraient être réutilisés pour la création d’une bibliothèque. Monsieur DELAYEN a proposé pour la rénovation des bâtiments de le faire effectuer par un chantier école ou un chantier d’insertion. Monsieur le Président indique qu’une réunion a eu lieu avec Madame TOUPET (PLIE). Monsieur DELAYEN signale que c’est une action citoyenne et qu’il ne resterait à la charge de la commune que les achats de matériaux, le reste des charges étant pris en compte pas le Conseil Général.

09 / 2013 / 07.07 Direction Départementale des Territoires et de la Mer actes instruits par la commune

Monsieur le Président donne lecture de la note de Monsieur le Préfet qui indique qu’à partir du 1er février 2014 les communes vont instruire certains documents comme :

 Les certificats d’urbanisme de type a (article L.410-1 a du Code de l’Urbanisme)  Les permis de démolir tels que définis à l’article R.421-27 du Code de l’Urbanisme  Les déclarations préalables pour l’édification de clôture.

Le reste des documents restants à la DDTM.

Monsieur le Président demande aux membres du Conseil Municipal de l’autoriser à signer l’avenant et l’arrêté de délégation.5

Après délibération, les membres du conseil municipal adoptent cette proposition à l’unanimité et mandatent Monsieur le Président à faire le nécessaire.

09 / 2013 / 07.08 Le Relais Assistantes Maternelles

Monsieur le Président donne lecture du courrier de M DEMULIER concernant la délibération relative aux participations des communes appartenant au RAM, ainsi que du modèle de délibération proposée à la commune. Monsieur le Président indique que le déplafonnement risque d’entraîner une augmentation importante pour la commune. Les membres du conseil municipal aimeraient avoir de plus amples renseignements concernant le coût communal et mandatent Monsieur le Président de se renseigner auprès de Monsieur DEMULIER et de revoir ce point à la prochaine réunion du conseil.

09 / 2013 / 07.09 Travaux de la rue du Moulin.

Monsieur le Président signale que suite à l’ouverture des plis en date du 12 novembre 2013, la commission d’appel d’offre a retenu l’entreprise EIFFAGE pour le marché de la réfection de la rue du Moulin et propose aux membres du conseil municipal de valider ce choix.

Après délibération, les membres du Conseil Municipal sont d’accord à l’unanimité.

09 / 2013 / 07.10 Demande de subvention FIPD

Monsieur le Président signale que le dossier de demande de subvention au titre du Fonds

Interministériel de Prévention de la Délinquance pour l’installation de caméras de vidéo protection a été

transmis à Monsieur le Préfet pour suite à donner.

09 / 2013 / 07.11 G DON

Monsieur le Président demande à Monsieur WALLE de faire une réunion avec les piégeurs de la commune avant la fin de cette année. Monsieur WALLE propose de faire cette réunion le vendredi 27 décembre à 19 H 00 en Mairie à la salle d’honneur.

Monsieur WALLE propose de convier Mademoiselle DELHAYE Anaïs, Messieurs DELEHAYE Christian, DELEBARRE Thierry, PERCHE Michel, LALOYAUX Charles et MANTEN Arnaud.

09 / 2013 / 07.12 FDE Recensement des besoins pour le marché en audit d’éclairage public

Monsieur le Président signale qu’il a reçu un courrier de la FDE concernant un audit pour l’éclairage public en 2014 et pour cela la commune doit répondre à un questionnaire. Cet audit pourrait se faire au 1er semestre ou 2ème semestre.

09 / 2013 / 07.13 La chambre de métiers et de l’Artisanat

Monsieur le Président donne lecture de la lettre de Monsieur le Président de la chambre de métiers et de l’artisanat demandant une aide financière car 3 jeunes du village bénéficient de cette formation, il s’agit de Monsieur FANDI Quentin qui fait un bac pro technicien de maintenance des systèmes énergétiques et climatiques, de Monsieur VERSCHELDE Lucas qui fait un CAP signalétique enseigne et décor et de Monsieur VOETS Guillaume qui fait un CAP Pâtissier.

Monsieur le Président propose de faire la réponse habituelle en indiquant qu’ils ont bénéficié de l’allocation rentrée scolaire. Il est donc proposé de ne pas participer à l’octroi de subvention. Un courrier en réponse sera fait.

09 / 2013 / 07.14 Ecole et assainissement

Monsieur le Président signale qu’Artois Comm impose de mettre aux normes le réseau des eaux usées existant à l’école par une micro station. Il est convenu avec Artois-Comm que la municipalité a un délai de 4 ans pour se mettre aux normes et que celui-ci pourrait être raccordé à la station du futur lotissement. Monsieur le Président signale que les travaux de la nouvelle école devraient commencer en février 2014.6

09 / 2013 / 07.15 Lotissement

Monsieur le Président indique que le dernier projet d’European Homes remets en question l’orientation du PLU et son plan d’aménagement (PADD), ce qui impliquerait nécessairement une mise en révision et une enquête publique. Monsieur le Président indique que pour « rentabiliser » le projet d’European Homes, le prix de vente des terrains serait de 60 000 € 00. Européen homes a indiqué avoir signé des compromis de vente valables jusque mai 2014. Monsieur le Président et les membres présents pensent qu’il ne faut pas réviser le PLU, que ce problème devra être traitée par la nouvelle municipalité et qu’il existe des solutions alternatives.

09 / 2013 / 07.17 Chapelle Saint Liévin

Monsieur WALLE souhaite que les travaux de la Chapelle Saint Liévin soient terminés par l’entreprise WILLART. Monsieur le Président lui répond qu’il a contacté à plusieurs reprises Monsieur WILLART qui lui a répondu qu’il allait terminer les travaux et propose à Monsieur WALLE de le contacter également.

09 / 2013 / 07.18 Porte du Foyer

Monsieur WALLE signale que la porte intérieur ne ferme plus et demande de voir la question, Monsieur le Président lui répond que l’entreprise sous-traitante a fait faillite et qu’il faut changer la serrure.

09 / 2013 / 07.19 rue des Clercs

Monsieur WALLE signale qu’il y a une tête de pont de démoli dans la rue des Clercs, que le Président

du SIAAAH a demandé à l'entreprise LESTREM TP d'intervenir rapidement.

09 / 2013 / 07.20 REXEL

Monsieur le Président demande des explications pour l’éclairage public et certains points lumineux qui n’ont pas été posés. Monsieur WALLE lui répond que REXEL n’a pas réceptionné certaines pièces et qu’il est en procès avec le fournisseur. Monsieur le Président espère que les choses seront résolues pour les points soient installés fin janvier lors du démontage des guirlandes.

09 / 2013 / 07.21 Requête du PLU

Monsieur DE JONCKHEERE pose la question de la requête de M. Brasme liée au PLU. Monsieur le Président lui répond qu’à ce jour il n’a aucune nouvelle et que le délai de 2 mois devrait être atteint.

09 / 2013 / 07.16 Cérémonie des Vœux

Monsieur le Président signale que la cérémonie des vœux aura lieu le Samedi 4 janvier 2014 à 17 H 30 à l’Espace Avenir et que chacun est invité le soir.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 H 05