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unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2017 01 23 convocation
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2017 01 23 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Handicap et inclusivité,
COMMUNAUTÉ DE COMM
PORTES
SuD PÉRIGORD
Le 18 Janvier 2017
Le Président
A
Mesdames et Messieurs les Membres
Du Conseil Communautaire
Ohjet : C ion Réuni .
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la réunion du conseil communautaire :
LUNDI 23 JANVIER 2017 à 20h30
SALLE des FETES de PLAISANCE
Comptant sur votre participation,
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs et Chers Collègues, l'expression de mes cordiales salutations.
Le Président,
Jérôme BÉTAILLE
Ordre du jour :
Adoption procès-verbal du 19 Décembre 2016.
01- Demande de subvention DETR de la tranche conditionnelle de la Maison de services d'Issigeac
02-Demande de subvention DETR pour la fourniture des signalétiques du projet « Itinérances
cyclistes »
03- Lancement de la modification simplifiée du PLU sur la commune de Serres et Montguyard
04- Approbation de la carte communale de Faurilles
05- Approbation du zonage d'assainissement de Monsaguel
06- Autorisation de signature du PV de mise à disposition suite à la prise de compétence scolaire
07- Proposition tarifaire de location de la salle de réunion du Pôle de Services
08- Questions diverses :
Y__ Contrat de ruralité
#_ Réflexion sur le tissu scolaire
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PORTES SUD PÉRIGORD — ——
23 avenue de la Bastide - 24500 EYMET + Tél. : 05 53 22 57 94 « Fax 05 53 27 22 Ç0 e E-mail : cc. portesudperigord@orange.fr
SIRET : 200 040 889© 12