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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C114 2025 DM n°1 BA Centre de Sante min
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C114 2025 DM n°1 BA Centre de Sante min)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Justice et droit, Union Européenne,
V7=.
ee”
Accusé de réceplion en
préfecture
087-248719353-20251030-C114-2025-DE Date de télétransmission : 05/11/2025
Communauté
de
Communes
Date de réception préfecture : 05/11/2025
des
Portes
de
Vassivière
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
30
OCTOBRE
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le 30
octobre
à 18
heures,
le Conseil
Communautaire
de
la Communauté
de
communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la salle
du
4?"
étage
de
la mairie
à Eymoutiers,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Jean-
Pierre
BOSDEVIGIE
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
: 23
octobre
2025
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Non
pourvu
34
25
2
3
4
1
Membres
présents
: ANOMAN
Matthieu,
BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
MICHELLE,
BIDAUD
Jean-Michel,
BOSDEVIGIE
Jean-
Pierre,
BOUTY
Serge,
BRUN
Patrick,
CHADELAUD
Michel,
CHAMPAUD
Marc,
COLIN
Juliana,
DELEFOSSE
Laurent,
DUGAY
Marie,
DUMONT
ST
PRIEST
Hubert,
GASCHET
Gérald,
LEBLANC
Christian,
LOURADOUR
Patricia,
MALET
Patrick,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
ROUGIER
Serge,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
THEYS
Michel.
Membres
ayant
donné
pouvoir
: SUDRON
Frédéricà
PLAZANET
Mélanie
- GAGNAIRE
Gilles
à THEYS
Michel
Membres
excusés
n'ayant
pas
donné
pouvoir
: LEVET
Elise,
ECHASSERIEAU
Vincent,
LENOBLE
Monique
Membres
absents
:
SIMON
Isabel,
COUPET
Georges,
GORA
Richard,
CHABANAT
Christine
Secrétaire
de
séance
: THEYS
Michel
FINANCES Délibération
n°
C114-2025
: Décision
modificative
au
budget
centre
de
santé
Il est
proposé
au
Conseil
de
faire
évoluer
le
budget
du
centre
de
santé
sur
les
dépenses
et
recettes
de
fonctionnement :
Amputation
OUVERT
REDUIT
Commentaires
DF
012
6215
020
4 750,00
DF
67 673
020
250,00
RF
70
7066
020
21
500,00
RF
74
7478221
020
26
500,00
DETAIL
PAR
SECTION
Investissement |
Fonctionnement
EQUILIBRE
Ouvertures
5 000,00
Dépenses
:
Solde
Ouvertures
21
500,00
Réductions Oivatirse
26
600,00
Solde
Réductions
21
500,00
Recettes :
Réductions
21
500,00
Ouv.
-Réd.
Equilibre
:
Ouv.
- Red. Accusé
de
réception
en
préfecture
087-248719353-20251030-C114-2025-DE Date
de
télétransmission
: 05/11/2025
Date
de
réception
préfecture
: 05/11/2025
il s’agit
pour
le Conseil
d'adopter
la décision
modificative
ci-dessus
proposée
Le
Conseil,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
soit
27
voix
Pour,
décide
d'adopter
la
décision
modificative
ci-dessus
proposée
Fait
et délibéré,
le jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
A Eymoutiers,
le 3 novembre
2025
MAÉ
AG
eMMUnes
46€
de
Vassivière
ue
de
la
Liberté
20
EYMOUTIERS
Je TE
Acte
rendu
exécutoire
le :
05
NOV.
2025
2
SE
pate:
À 5 NOV, 2025
7