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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 43 2023 BA Office de tourisme DM n°1 min
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 43 2023 BA Office de tourisme DM n°1 min)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Justice et droit, Eau et assainissement,
L'an
deux
mille
vingt
et
trois,
le
29
juin
2023
à
18h30,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
s
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
Peyrat-le-Château,
sous
la
Communes
des
Porte:
Communauté de Communes des Portes de Vassivière
Accusé de réception en préfecture 087-2487 19363-20220629-DEL-43-2023-DE Date de télétransmission : 07/07/2023 Date de réception préfecture :
07/07/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
29
JUIN
2023
Présidence
de
Madame
Mélanie
PLAZANET,
Présidente.
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
:15
juin
2023
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Votants
Exprimés
Poste
vacant
|
35
20
7
27
27
2
|
Pour
Contre
Abstention
27
0
0
Membres
présents
:
BAUDEMONT
Dominique,
BIDAUD
Jean-Michel,
BOSDEVIGIE
Jean
Pierre,
BOUR
Coline,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHADELAUD
Michel,
CHAMPAUD
Marc,
DELEFOSSE
Laurent,
ECHASSERIAU
Vincent,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
LEVET
Elise,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
THEYS
Michel
Membres
suppléants
ayant
voix
délibérative
:
Membres
ayant
donné
pouvoir
:
BESNIER
Michèle
à
Michel,
COLIN
Juliana
à
SIMON
Philippe,
GORA
Ricl
BRUN
Patrick,
MALET
Patrick
à
MUZETTE
Thierry,
SUDRON
Frédéric
à
DELEFOSSE
Laurent.
LENOBLE
Monique,
BODIN
Pascal
à
BIDAUD
Jean-
hard
à
PLAZANET
Mélanie,
LOURADOUR
Patricia
à
Membres
excusés
:ANOMAN
Matthieu,
COUPET
Georges,
DUMON
ST
PRIEST
Hubert,
POURCHET
Pierre.
Secrétaire
de
séance
:Evelyne
MARQUES
FINANCES Délibération
n°
43
-2023
:BA
Office
de
tourisme
—
Décision
modificative
n°1
Madame
Lenoble
propose
un
projet
de
décision
modificative
n°
1 —
de tourisme. Cette
décision
modificative
a
pour
objet
des
virementsidercrédits
budgétaires.
2023
pour
le
budget
annexe
de
l'Office
p.1/2 Accusé de réception en préfecture 087-248719353-20230629-DEL-43-2023-DE Date de lélétransmission
: 07/07/2023
Date de réception préfecture
: 0707/2023
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
ARTICLES
DETAIL
FONCTION
MONTANT
60611
Eau
et
assainissement
020
+0,16
€
TOTAL
CHAPITRE
011
- CHARGES
À
CARACTERE
GENERAL
020
52
800,16
€
TOTAL
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
+
0,16
€
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
ARTICLES
DETAIL
FONCTION
MONTANT
002
Résultat
reporté
020
+0,16
€
R
002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
020
+0,16
€
TOTAL
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
+0,16
€
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décident
à
l’unanimité
de
:
“_
ADOPTER
la
décision
modificative
n°
1
—
2023
pour
le
budget
annexe
de
l’Office
de
tourisme
comme
indiqué
ci-dessus.
Fait
et
délibéré,
le
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
A
Eymoutiers,
le
D4.juillet
2023
5, rue
de
la Libéïté
B7120
EYMOUTIERS
Acte
rendu
exécutoire
le:
$ Q
JU.
Publéle:à
G
JUIL,
2023
2023
p.2/2