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Compte-Rendu - CR Seance du 17 mars 2016
Séance - SEANCE+DU+17+MARS+
Document publié le Jeudi 2 avril 2015 par la commune de Frichemesnil.
Lien du pdf (Séance - SEANCE+DU+17+MARS+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
Conseil Municipal – 2 avril 2015 1
SEANCE du 17 mars 2016
Le dix-sept mars deux mille seize, dix-neuf heures trente minutes, le conseil municipal convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie sous la présidence de Monsieur Philippe BLOT, Maire.
Sont présents : Michel VAUCLIN, Daniel COLLAY, Cyrille LAMISSE BOUBECHE, Fréderic SOUILLARD, Amaury SAULNIER
Absents excusés : Dominique HILL (pouvoir donné à Michel VAUCLIN), Laëtitia VOLTA, Franck SIMON, Grégory PREVOST, Laurence ANDRIAMIRADO
Secrétaire de Séance : Cyrille LAMISSE BOUBECHE
Date de convocation : 18 février 2016 – Date d’affichage : 30 mars 2016
Débat d’orientation budgétaire
Résultat de l’année 2015
La Commune termine l’année avec un excédent en investissement de 104 225,79 € et en fonctionnement de 717 706,43 €.
Les restes à réaliser des dépenses d’investissement reportés : 23 500,00 € Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de se déterminer sur les dépenses éventuelles de l’année 2016.
- Projet d'acquisition chemin de l'église
Comme suite à la séance du Conseil Municipal du 25 janvier dernier, M. le Maire soumet de nouveau la proposition d’acquérir un tronçon supplémentaire du chemin de l’église. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de ne pas acquérir ce chemin.
Informations :
Subventions pour l’installation des trois citernes à incendie : les demandes de subvention ont été réalisées. Mme Catherine MORIN-DESAILLY nous informe que malheureusement sa réserve parlementaire a déjà été allouée pour cette année.
Acquisition du jeu de palets : pour acquérir ce matériel à un particulier. Il faut que le conseil municipal délibère et que la personne nous fournisse une facture avec RIB.
Lotissement de M. BRIAUX : M. le Maire a rencontré M. LEDRU pour le lotissement de M. BRIAUX.
Question diverse :
Eglise en Scène : une animation pédagogique aura lieu le 30 juin prochain (veille de la manifestation). La Commune doit-elle demander l’autorisation de la paroisse Tôtes-Auffay. Conseil Municipal – 2 avril 2015 2
La Commune est propriétaire de l’église. En revanche, les règles de bienséances voudraient que nous l’informions.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h30.