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Déliberation - fi 23 vote du budget supplementaire budget des forets 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oyonnax.
Lien du pdf (Déliberation - fi 23 vote du budget supplementaire budget des forets 2025)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Économie et finances,
DEPARTEMENT
DE
L’AIN
ARRONDISSEMENT
DE
NANTUA
Objet
:
F1-23
- Vote
du
Budget Supplémentaire
-
Budget
des
Forêts
2025
Envoyé
en
préfecture
le 01/07/2025
Reçu
en
préfecture
le 01/07/2025
.
VILLE
D'OYONNAX
|
publié le
SR
ID
: 001-210102836-20250623-BS2025FORETS-BF
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
vingt-trois
juin
deux
mille
vingt-cinq
Le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le
16
juin
2025,
s'est
réuni
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Michel
PERRAUD,
Maire.
PRÉSENTS
REPRÉSENTÉS
ABSENTS
POUVOIRS
27
8
0
8
PRÉSENTS
:
Michel
PERRAUD,
Laurent
HARMEL,
Anne
MOREL,
Jacques
VAREYON,
Anne-Marie
GUIGNOT,
Noël
DUPONT,
Marie-Claire
EMIN,
Jean-Jacques
MATZ,
Evelyne
VOLAN,
Fatih
KAYGISIZ,
Dominique
BEY,
Marie-
Jo
LEVILLAIN,
Jacques
MAIRE,
Christine
PIQUET,
Fabrice
BERTERA,
Corinne
REGLAIN,
Assad
AKHLAFA,
Amaury
VEILLE,
Hugo
CARRAZ,
Christine
PITTI,
Jean-Charles
de
LEMPS,
Jean-Michel
FOUILLAND,
Annie
ZOCCOLO,
Julien
MARTINEZ,
Hayet
LAKHDAR
CHAOUCH,
Loïc
MONNIER,
Philippe
TOURNIER
BILLON
REPRÉSENTÉS.:
Françoise
COLLET
(pouvoir
à
Marie-Jo
LEVILLAIN),
Caroline
MANZONI
(pouvoir
à
Dominique
BEY),
Yamina
GRANDCLEMENT
(pouvoir
à
Corinne
REGLAIN),
Fanny
RIPPE
(pouvoir
à
Jacques
VAREYON),
Laure
MANDUCHER
(pouvoir
à
Anne-Marie
GUIGNOT),
Antoine
LUCAS
(pouvoir
à
Michel
PERRAUD),
Freddy
NIVEL
(pouvoir
.à
Evelyne
VOLAN),
Alexandra
ANTUNES
(pouvoir
à
Julien
MARTINEZ)
ABSENTS : -
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
municipal
peut
délibérer.
M.
Laurent
HARMEL
est
nommé
secrétaire
de
séance.
M.
Jean-Jacques
MATZ,
Rapporteur,
propose
au
Conseil
municipal,
conformément
au
rapport
annexé
:
-
D'arrêter
les
dépenses
et
les
recettes
comme
suit
(y
compris
les
opérations
d'ordre
et
les
reports
d'investissements)
du
Budget
Supplémentaire
des
forêts
2025
:
BUDGET
ANNEXE
DES
FORETS
investissement
Dépenses
Recettes
réel
334
150,14
€
-
€
Chapitre
21
—
Immobilisations
corporelles
334
150,14
€
Chapitre
23
—
Immobilisations
en
cours
Résultat
de
l'exercice
2024
325
718,14
€
ordre
8
432,00
€
TOTAL
Investissement
334
150,14
€
334
150,14
€ Objet : FI-23
- Vote
du
Budget Supplémentaire
-
Budget
des
Forêts
2025
Publié
lé
Envoyé
en
préfecture
le 01/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
01/07/2025
ID
: 001-210102836-20250623-BS2025FORETS-BF
Fonctionnement
Dépenses
Recettes
réel
266
413,65
€
-
€
Chapitre
011
—
Charges
à
caractère
252
413,65
€
général Chapitre
012
—
Charges
salariales
500,00
€
Chapitre
65
— Autres
charges
de
gestion
8 500,00
€
courante Chapitre
67
—
Charges
exceptionnelles
5
000,00
€
Résultat
de
l’exercice
2024
-
€
274
845,65
€
ordre
8 432,00
€
-
€
TOTAL
Fonctionnement
274
845,65
€
274
845,65
€
réel
600
563,79
€
-
€
Résultat
de
l'exercice
2024
-
€
600
563,79
€
ordre
8 432,00
€
8 432,00
€
TOTAL
Budget
608
995,79
€
608
995,79
€
Vu
l'avis
de
la
Commission
des
Finances,
Le
Conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
- Décide
d'arrêter
les
dépenses
et
les
recettes,
y
compris
les
opérations
d'ordre,
du
Budget
Supplémentaire
2025
des
Forêts,
comme
indiqué
ci-dessus.
Fait
à
Oyonnax,
le
23
juin
2025
Secrétaire
de
séance
À
F7
f
T/ /
|
Laurent HARMEL Délibération
certifiée
exécutoire
de
plein
droit
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L
2131-1
et
suivants
du
CGCT :
- par
sa
présentation
en
Préfecture
le
- par
sa
publication
le
2
4
JUIN
2095
Le
Maire
Le
Marre,
Conseiller
Dépaltemental
D