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Compte-Rendu - CR Conseil municipal 2020 02 11
Document publié le Samedi 5 octobre 2019 par la commune de Mornay-Berry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil municipal 2020 02 11)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Démocratie,
Compte rendu du Conseil municipal
L’an deux mil vingt, le 11 février, à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de MORNAY-BERRY dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. THIBAULT Christian, Maire. Date de la convocation du Conseil Municipal : 4/2/2020
Mme Danièle VACHERON,
Messieurs Christian THIBAULT, Michel VACHERON, Jean-Pierre COLLIN, Laurent THIBAULT Jean
Pierre BERGER
Pouvoir de Mme Marie José DEBRAS à Danièle VACHERON
Pouvoir de M. Guy LACOUDRE à M. BERGER
M. Jean-Pierre COLLIN est nommé secrétaire
Renouvellement du contrat de maintenance du logiciel Cosoluce
Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que le contrat d’acquisition de logiciels et de prestation de services informatique arrive à échéance et qu’il y a lieu de le renouveler.
Les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, décident de renouveler ce contrat pour 1 an à compter du 1 er janvier 2020, contrat qui sera renouvelé tacitement chaque année par périodes d’un an dans la limite de 3 ans.
Le d’un coût global se chiffre 752.53 € H.T, soit 903,04 € TTC montant qui sera révisé suivant les conditions appliquées à l’article 5 du contrat.
Monsieur le Maire est mandaté pour renouveler ainsi que pour signer ledit contrat. Adopté à l’unanimité
Remboursement par Groupama (porte fracturée lors d’un cambriolage)
Vu le cambriolage dans la salle des associations qui a eu lieu le 5 octobre 2019
Vu le dépôt de plainte effectué le 8 octobre 2019 en gendarmerie de Baugy
Vu la déclaration de sinistre faite le 5 octobre 2019 auprès de Groupama assureur de la commune
Considérant qu’il y a lieu de procéder au remplacement de la porte fracturée,
Groupama a envoyé un chèque de dédommagement de 1 320 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte ce chèque et autorise le Maire à l’encaisser sur le budget
2020
Charge Monsieur Le Maire d’effectuer toute démarche relative à l’exécution de la présente délibération,
Adopté à l’unanimité
Travaux des trottoirs autour de la salle des fêtes
Vu les diverses réunions de la commission « travaux » pour envisager la réfection des trottoirs autour de la salle
des fêtes
Vu les 3 devis présentés (TTC) de CTM 10 920 € ; BOUBAT 12781€ et BOUDOT 14 188 €
M. Berger demande des explications quant aux variations de prix sur les devis de CTM : épaisseur du décapage,
évacuation des déblais, longueurs des bordures à changer, aménagement d’un bateau pour piétons
M. le Maire et Laurent THIBAULT sortent de la salle au moment du vote.
Il est précisé que le décapage portera sur 125m² à 8,30€ en 15cm d’épaisseur
Le devis de CTM est adopté à 4 voix et 2 abstentions
NDLR : le quorum n’étant pas atteint (4 membres présents), le vote sera de nouveau soumis lors d’une
prochaine séance.
Divers
• La pierre du balcon sera remplacée par M. Casamayor en février
• Travaux rue Ribouillère, rue Bourbonnoux et cour d’en bas : la commande sera passée sous réserve que
le montant du devis initial soit maintenu
• Plancher salle polyvalente : un devis sera demandé pour faire mettre du lino ou plancher flottant
• Mare de la saclée : le terrain est clôturé, le bornage visible
• Logement 5 rue de la mairie : plusieurs visites ont été faites mais aucune n’a donné de suite positive, les
loyers des autres logements couvrent les emprunts réalisés pour les travaux de voirie• Logement 1 rue de la mairie : un plombier doit intervenir pour la chaudière
• Club bouliste : la présidente demande de faire étaler du sable derrière la salle des fêtes pour faire une
2 ème piste de boules
Elle n’avait pas prévu de demander de subvention en 2020, mais M. le Maire lui propose d’accorder
50€ pour apporter une reconnaissance symbolique
• Des travaux sont prévus sur le camion communal ainsi que sur le tracteur tondeuse
• Une épicerie ambulante « la tournée des grands ducs » passera les lundis matin sur la commune
• Le Maire informe les membres que la sous préfecture a adressé en mairie une copie du courrier que M.
BUSCH a envoyé à M Macron pour lui faire part de certaines doléances quant à l’entretien de la
commune. Réponse a été faite à la sous-préfecture.
Ont signé les membres présents
Christian THIBAULT, Michel VACHERON,
Jean-Pierre COLLIN, Laurent THIBAULT
Jean Pierre BERGER Danièle VACHERON,