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Déliberation - deliberation 124 mise a jour de la liste de la commission municipale no1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aubervilliers.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 124 mise a jour de la liste de la commission municipale no1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
ult (1012) Ref. 201 503 Berger-Levra
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DE
LA
Liberté-Egalité-Fraternité
SEINE-SAINT-DENIS Nombre
de
Membres
composant
:
0:
Le
Conseil
Municipal
:
53
AUBERVI
i LÉERS
En
exercice
:
53
@
Présents
:
nn
—"
“on
miss
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
SEPTEMBRE
2023
L'AN
deux
mille
vingt-trois,
le
28
septembre,
le
conseil
municipal
d'Aubervilliers,
convoqué
le
22
septembre
2023,
s'est
réuni
à l'Hôtel
de
Ville
-
Salle
du
Conseil
municipal
à
19H00
sous
la
présidence
de
Madame
Karine
FRANCLET,
Maire.
Etaient
présents
:
FRANCLET
Karine,
SACK
Pierre,
LENZI
Ling,
BAZIZ
Yasmina,
MONTEIRO
Miguel,
BIDAL
Damien,
DAUVERGNE
Véronique,
MARTIN
Samuel,
BOUZIDI
Zakia,
LESERRE
José,
MESSEZ
Marie-Françoise
,
DANDRIEUX
Dominique
,
SACKHO
Kourtoum,
LEGENDRE
Jérôme,
DESIR
Sandrine,
ALLAIN
Philippe,
LOE
Patricia,
GODIN
Guillaume,
OZHAN
Mizgin,
Adjoints
au
Maire
AUGY
Thierry,
DESCAMPS
Alain,
EMEL
Maryse,
SCHROEDER
Cédric,
LE
ROY
Franck,
VACHER
Annie,
HOCINE
Massinissa,
GILLY
Jean-Paul,
FAUCHEUX
Gilbert,
ANQUETIL
Marie-Amélie,
HE
Dominique,
KARROUMI
Sofienne,
BELAIR
Katalyne,
GUERRIEN
Marc,
KARMAN
Jean-Jacques,
BOUCHA
Safia,
NAULEAU
Pierre-Yves,
YAOU
Fatima,
DAGUET
Anthony,
NEDELEC
Soizig,
COHEN-HADRIA
Yonel,
DJEBBARI
Nabila,
Conseillers
Municipaux
et
Conseillers
Municipaux
délégués.
Hôtel
de
Ville
d'Aubervilliers
2,
rue
de
la Commune
de
Paris
93308
Aubervilliers
Cedex
www.aubervilliers.fr Représentés
par :
Monsieur
Michel
HADJI-GAVRIL
Madame
Marie-Pascale
REMY
Madame
Christiane
DESCAMPS
Monsieur
Zayen
CHIKHDENE
Madame
Solène
DA
SILVA
Madame
Sandrine
GRYNBERG
DIAZ
Madame
Maria
Elisabete
GONCALVES
PEIXOTO Monsieur
Lewis
CHARTIER
Madame
Margaux
HOUIS
Madame
Nadège
NIFEUR
Monsieur
Zishan
BUTT
Madame
Evelyne
YONNET-SALVATOR
Madame
Marie-Françoise
MESSEZ
Monsieur
Damien
BIDAL
Monsieur
Alain
DESCAMPS
Madame
Ling
LENZI
Monsieur
Philippe
ALLAIN
Monsieur
Cédric
SCHROEDER
Monsieur
Massinissa
HOCINE
Monsieur
Guillaume
GODIN
Madame
Véronique
DAUVERGNE
Monsieur
Marc
GUERRIEN
Madame
Nabila
DJEBBARI
Monsieur
Pierre-Yves
NAULEAU
Secrétaire
de
séance
: Annie
VACHER
Hôtel
de
Ville
d'Aubervilliers
2,
rue
de
la Commune
de
Paris
93308
Aubervilliers
Cedex
www.aubervilliers.fr
2/5 Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
Séance
du
Conseil
Municipal
du
28/09/23
N°124
DGA
Administration
Générale/
Direction
du
Conseil
et
des
Affaires
Juridiques/Service
des
Affaires
Juridiques
et
du
Domaine
OBJET
:Mise
à
jour
des
membres
au
sein
de
la
commission
municipale
n°1
résultant
de
l'adoption
de
la
délibération
n°053
du
25
mai
2023
LE
CONSEIL,
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
Mizgin
OZHAN,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
les
articles
L.2121-21
et
L.
2121-22
;
Vu
le
Règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
;
Vu
la
délibération
n°190
du
17
décembre
2020
portant
adoption
du
nouveau
règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
;
Vu
la
délibération
n°191
du
17
décembre
2020
portant
désignation
des
membres
du
Conseil
municipal
au
sein
des
commissions
municipales
permanentes
créées
par
le
règlement
intérieur
;
Vu
la
délibération
n°053
du
25
mai
2023
portant
mise
à jour
des
membres
du
Conseil
municipal
au
sein
des
commissions
municipales
permanentes
créées
par
le
règlement
intérieur
;
Considérant
qu'une
erreur
matérielle
est
intervenue
dans
la
désignation
des
membres
de
la
commission
municipale
n°
1 ;
Considérant
la
nécessité
de
permettre
le
bon
fonctionnement
de
la
commission
considérée
et
de
garantir
le
respect
de
la
représentation
proportionnelle
;
Considérant
qu’il
y
a
lieu
de
mettre
à
jour
la
composition
des
membres
de
la
commission
municipale
n°
1 ;
Considérant
que
cette
délibération
abrogera
celle
adoptée
le
25
mai
2023
en
séance
du
Conseil
municipal
et
instaurera
une
nouvelle
composition
;
Adoption
à
l'unanimité
par
53
pour
DELIBERE
:
ABROGE
la
délibération
n°
053
du
25
mai
2023
relative
à
la
désignation
des
membres
suivants
au
sein
de
la
commission
municipale
n°1
dans
le
respect
de
la
représentation
proportionnelle
:
Hôtel
de
Ville
d'Aubervilliers
2,
rue
de
la Commune
de
Paris
93308
Aubervilliers
Cedex
www.aubervilliers.fr COMMISSION
PERSONNES 11
Membres
- 8
élus
majorité
- 3 élus
opposition
1.
Le
Maire,
Karine
FRANCLET
2.
José
LESERRE
Commission
1
:
Moyens
généraux
—
3.
Marie-Françoise
MESSEZ
Fonctions
supports
Finance,
Marché
publics
—
Juridiques
—
4.
Franck
LEROY
Ressources
Humaines
—
Population,
Etat-Civil,
Elections
—
Patrimoine
5.
Gilbert
FAUCHEUX
municipal
—
Communication
—
Relations
Publiques
—
Evènementiel
—
Accueil
6.
Mizgin
OZHAN
nouveaux
habitants.
7.
Christiane
DESCAMPS
8.
Annie
VACHER
9.
Marc
GUERRIEN
10. Yonel
COHEN-HADRIA
11.
Pierre-Yves
NAULEAU
AUTORISE
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
les
actes
afférents
à
la
présente
délibération. DIT
que
le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l'exécution
de
la
présente
décision. DIT
que
cette
décision
peut
faire
l'objet
d’un
recours
soit
gracieux
auprès
du
Maire
d'Aubervilliers,
dans
les
deux
mois
après
la
date
de
l'adoption
de
la
présente
délibération,
soit
contentieux
auprès
du
Tribunal
administratif
de
Montreuil,
au
moyen
de
la
plateforme
Télérecours
https:/Amwwr.telerecours.fr/),
dans
un
délai
de
deux
mois
après
l'adoption
de
la
présente
délibération
ou
dans
un
délai
de
deux
mois
après
le
refus
du
recours
gracieux
que
ce
refus
ait
été
explicite
ou
soit
né
du
silence
gardé
par
la
Ville
pendant
un
délai
de
deux
mois.
Reçue
en
préfecture
le
:03/10/23
Le
Maire,
Accusé
en
préfecture
:
93-219300019-20230928-Imc133220-DE-1-1 Publiée
le
:03/10/23
Certifiée
exécutoire
:03/10/23
Hôtel
de
Ville
d'Aubervilliers
2,
rue
de
la
Commune
de
Paris
93308
Aubervilliers
Cedex
www.aubervilliers.fr
4/5