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Acte - DEL.14 2020 BIS
Acte - DEL.16 2020 BIS
Acte - DEL.15 2020 BIS
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Pignans.
Lien du pdf (Acte - DEL.15 2020 BIS)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Mairie de Pignans EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
Département du VAR
Arrondissement de BRIGNOLES DEL. 15 / 2020 5
Nombre de Membres L'An deux mil vingt le 28 Juillet ,
En exercice : 27
De Présents : 25
De votants : 27 Le Conseil Municipal étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de
ses séances après convocation légale, sous la présidence de M. BRUN Fernand,
agissant en qualité de Maire.
. Etaient présents :
M. ADAM Stéphane -M. AIGUESPARSES Cédric-M. BENEDETTO
Nicolas-Mme BOUCHER Julie-Mme BOULANGER Tamara-
M.CAMARA Célestin-Mme DEZ Marylène-M. FERRARI Fabien-M.
FRELIER Laurent-Mme GACNIK Marie-France-M. HERAUD Jean-
François-M HURET David-Mme LECUREUX Aurore-Mme
NICODEMO Mélissia-Mme OLIBE Carole-M. ROSSI Patrick-M.
SANTONI Jean-Mme SCOTTO Fabienne-Mme PRUNET Sophie-M.
TASSY Jacques-Mme THIERRY Martine-Mme TROISI Valérie-Mme
YZQUIERDO Laurence-M. SEIGNOBOS Jean-Luc. ... -
Procurations : Mme DUPONT Karine donne procuration à Mme -
NICODEMO Mélissia.- Mme AURIOL Anne donne procuration à M.
HERAUD Jean-François. d ,
.Etaient absents excusés- néant.
Délibération désignant des délégués pour siéger au sein du SIVAAD ét du)
leroupement de commande,
Il a été procédé, conformément à l'article L.2121.15 du Code Générai des -
Collectivités Locales à l'élection d’un secrétaire pris dans le sein du conseil.
M. ADAM Stéphane ayant obtenu la majorité des suffrages a été ésigré ”
pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées
Monsieur le Maire expose la commune est adhérente au SIVAAD ( syndicat intercommunal varois
d’aide aux achats divers ), et dans le cadre du renouvellement des membres du conseil municipal, il est
nécessaire de désigner :
- pour le Comité Syndical du SIVAAD : 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants .
-pour le Groupement de commandes dont le SIVAAD est Coordonnateur : 1 délégué titulaire et 1
délégué suppléant déjà membres de la CAO de la commune qui siégeront à la CAO du groupement. Monsieur le Maire propose au Conseil municipal :
- Pour le Comité Syndical du SIVAAD: - Délégué titulaire n°01 : Mme OLIBE Carole
" _- Délégué titulaire n°2 : Mme SCOTTO Fabienne
" _-Délégué suppléant n°01 : Mme DUPONT Karine
" _-Délégué suppléant n°02 : Mme PRUNET Sophie
- Pour le Groupement de commande: - Délégué titulaire : Mme OLIBE Carole
" _- Délégué suppléant : Mme SCOTTO Fabienne
Monsieur le Maire demande au Conseil municipal de délibérer. Le Conseil municipal ouï ‘exposé de
Monsieur le Maire et après délibérations décide à l’unanimité de désigner les délégués tels que
proposés ci-dessus pour le Comité syndical et pour le Groupement de commande.
Pour extrait conforme au registre des délibérations.
BRUN Fernand
Maire de PIGNANS