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Acte - DEL.15 2020 BIS
Acte - DEL.16 2020 BIS
Acte - DEL.14 2020 BIS
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Pignans.
Lien du pdf (Acte - DEL.14 2020 BIS)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Mairie de Pignans EXTRAIT
DU PROCES-VERBAL DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
Département du VAR
Arrondissement de BRIGNOLES
DEL. 14 / 2020 &is
Nombre de Membres L’An deux mil vingt le 28
Juillet ,
En exercice : 27
De Présents : 25
De votants : 27 Le Conseil Municipal étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel
de ses séances après convocation légale, sous la présidence de M. BRUN
Fernand agissant en qualité de Maire.
. Etaient présents :
M. ADAM Stéphane -M. AIGUESPARSES Cédric-M.
BENEDETT O
Nicolas-Mme BOUCHER Julie-Mme BOULANGER Tamara-
M.CAMARA Célestin-Mme DEZ Marylène-M. FERRARI Fabien-M.
FRELIER Laurent-Mme GACNIK Marie-France-M.
HERAUD Jean-
François-M. HURET David-Mme LECUREUX
Aurore-Mme
NICODEMO Mélissia-Mme OLIBE Carole-M.
ROSSI Patrick-M.
SANTONT Jean-Mme SCOTTO Fabienne-Mme PRUNET Sophie-M.
TASSY Jacques-Mme THIERRY Martine-Mme TROISI Valérie-Mme
YZQUIERDO Laurence-M. SEIGNOBOS Jean-Luc... + :
Procurations : Mme DUPONTKarine donne Procuration.a Mme -
NICODEMO Mélissia.- Mme AURIOL Anne donne procuration à M °°°":
HERAUD Jean-François.
Etaïent absents excusés- néant.
Délibération désignant des délégués titulaires et suppléants pour siéger au &
irdu):
[Syndicat du Massifdes Maures, ‘
Il a été procédé, conformément à l'article L.2121.15
du Code Générél des-
Collectivités Locales à l'élection d’un secrétaire pris
dans le*sein Au
M. ADAM Stéphane ayant obtenu la majorité des suffrages a-été désigné”
Pour remplir cesfonctions qu'il a acceptées
Monsieur le Maire expose que le syndicat a pour missions : d’animer la charte forestière du
territoire du massif des maures et les périmètres
de biodiversités .
La commune est adhérente à cette structure et qu’à
cette fin le conseil municipal doit designer deux
délégués ( 1 titulaire et 1 suppléant au sein des élus
du conseil municipal ) qui siégeront au conseil
syndical qui se réunit en général sur Collobrières .
Monsieur le Maire Propose comme délégué titulaire : M. BRUN Fernand, et comme délégué
suppléant : M. ROSSI Patrick . Monsieur le Maire demande au Conseil municipal
de délibérer.
Le Conseil municipal ouï lexposé de Monsieur le
Maire et après délibérations décide à l’unanimité de
désigner comme :
- Délégué titulaire : M. BRUN Fernand
- Délégué suppléant : M. ROSSI Patrick
Pour extrait conforme au registre des délibérations.
BRUN Fernand
Maire de PIGNANS