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Déliberation - CM 2021 07 23 DELIB9 Bilan 2020 DSP Enfance Jeunesse aff tamponne
Document publié le Vendredi 23 juillet 2021 par la commune de Gréasque.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2021 07 23 DELIB9 Bilan 2020 DSP Enfance Jeunesse aff tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
Envoyé en préfecture le 04/08/2021
Regu en préfecture ie O4/04/2021 SVILLE DE Lee
re das UG Affioré le
ID: OTR2, rovuane-cue vus 23-0M21 27 2SDEL'BS-DE
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
DE LA COMMUNE DE GREASQUE
Séance du 23 juillet 2021
L'an deux mille vingt-et-un, le vingt-trois juillet, à quinze heures, le
Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire du mois de juillet, sous la présidence de Monsieur
Michel RUIZ.
N°9 Objet : Bilan 2020 DSP Enfance-Jeunesse
Date de convocation :
16 juillet 2021 Présents : Michel RUIZ, Jean-Luc TURZO, Marc LAURENT, René: CECCHINEL, Claude MERINDOL, Georges AMBROSIANO, Didier
Nombre Elus : 27 BREART, Hélène BERNAL, Denis CENTARO, Françoise SCHMERBER,
En exercice : 27 Jean-Marc RAGOT, Anne TOUZE, Patrick EME, Juan REVERTE, Présents : 17 Hélène GAILLARD, Jean-Luc FERNANDEZ, Paul GATIAN------------—-- / Votants : 27 Absents-Excusés : Nicole DECOSTANZI pouvoir à Jean-Luc TURZO, Procurations : 10 Joëlle BRETON pouvoir à Didier BREART, Nadine CARLUS pouvoir à Michel RUIZ, Michèle OLLIVE pouvoir à René CECCHINEL, Sylvie ABEL pouvoir à Hélène BERNAL, Magali MONIER pouvoir à Anne TOUZE,
David GIACCONE pouvoir à Claude MERINDOËL, Audrey GIROULET
pouvoir à Patrick EME, Nathalie MAUREL pouvoir à Hélène GAÏLLARD, Sandrine LEPRESLE pouvoir à Juan REVERTE: /
Secrétaire de séance : Patrick EME
Vu le Code de la Commande Publique, et notamment son article L. 3131-5 ; Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L. 1411-3 ;
Considérant la Délégation du Service Public de l'animation Enfance-Jeunesse à l'association Loisirs Education Citoyenneté Grand Sud, comprenant notamment la gestion du Centre de loisirs, la gestion des accueils périscolaires et de l'accueil Jeunes ; Considérant le compte-rendu de gestion transmis à la commune par l'association Loisirs Education Citoyenneté Grand Sud en juin 2021 ;
Ouï le rapport présenté en séance par Mme Anne TOUZE, conseillère municipale ;
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
ARTICLE UNIQUE : Prend acte du Bilan 2020 de la DSP Enfance-Jeunesse. Le rapport d'activités 2020 et les comptes de résultats Enfance et Jeunesse seront annexés à la délibération.
AINSI DELIBÈRE LES JOUR, MOIS ET AN QUE DESSUS
Pour Extrait Conforme
LE MAIRE,
13/8/21