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Document publié le Lundi 26 octobre 2026
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Dinan - Conseil Communautaire du 26 octobre 2026 Ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Justice et droit,
DINAN AGGLOMÉRATION
Direction Pilotage Administratif
et Relations aux communes
Tel:
Objet : Convocation - Conseil Communautaire du 26 octobre 2026
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil Communautaire qui aura
lieu le :
26 octobre 2026 à 18h30
Salle du Conseil
8 Bd Simone Veil 22100 DINAN
Vous trouverez ci-joint :
- L'ordre du jour,
- L'essentiel du Conseil,
- Le dossier de séance,
- Les délibérations et annexes,
- Un modèle de procuration de vote (si nécessaire).
Si vous êtes dans l'impossibilité d'assister à la séance, vous disposez de la faculté de donner procuration à un autre élu titulaire formalisée par un pouvoir qui doit être adressé et réceptionné au service des Affaires juridiques et des Assemblées (assembleesdinan- agglomeration.fr) avant la séance. Pour les conseillers communautaires qui seraient remplacés par leur suppléant, aucune procuration n'est nécessaire. || convient néanmoins d'en informer le service des Affaires juridiques et des Assemblées (assemblees@dinan-agglomeration.fr) afin de faciliter l'organisation.
En cas de départ en cours de séance, je vous invite à le signaler au secrétariat de l'Assemblée et à rapporter la carte de vote.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l'assurance de ma considération distinguée.
Le Président
Arnaud LECUYER
8, Boulevard Simone Veil -CS 56357 - 22106 Dinan Cedex - 02 S6 87 14 14
contact@dinan-agglomeration fr - www.dinan-agglomeration.fr
Dinan, le 15 octobre 2026
Suivi par : Service des Affaires Juridiques et Assemblées
assemblees@dinan-agglomeration.fr
02 96 87 77 92
Mesdames, Messieurs
les Conseillers Communautaires
titulaires et suppléants
de Dinan Agglomération DINAN AGGLOMÉRATION
ORDRE DU JOUR
Conseil Communautaire
Séance du lundi 26 octobre 2026 à 18H30),
Salle du Conseil - 8 Bd Simone Veil- DINAN
VIE DEMOCRATIQUE
O1 - Information Règlementaire - Désignation du secrétaire de séance
Rapporteur : Monsieur Arnaud LECUYER
O2 - Information Règlementaire - Décisions prises par le Président et le Bureau
(septembre) dans le cadre de leurs délégations de pouvoirs
Rapporteur : Monsieur Arnaud LECUYER
03 - Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 28
septembre 2026
Rapporteur : Monsieur Arnaud LECUYER
ADMINISTRATION GENERALE
O4 - Ressources humaines - Tableau des emplois permanents
Rapporteure : Madame Marina LE MOAL
CONTRACTUALISATION
O5 - Fonds de concours - Attribution de subvention - Communes de Bobital, Les Champs-Géraux, Plévenon et Taden
Rapporteur : Monsieur Jérémy DAUPHIN
COHESION SOCIALE
06 - Schéma de l'adaptation de l'offre du service public de la petite enfance
Rapporteure : Madame Suzanne LÉBRETON
GRAND CYCLE DE L'EAU
O7 - Sécheresse -— Point de situation