Procès Verbal - 498750

Documents similaires

Procès Verbal - 1681127

Procès Verbal - 1985698

Convocation - 498762

Procès Verbal - 498732

Procès Verbal - 498703

Compte-Rendu - 498712

Procès Verbal - 498439

Procès Verbal - 498706

Procès Verbal - 1762892

Procès Verbal - 2116608

Procès Verbal - 498750 Document publié le Mardi 9 avril 2019 par la commune de Pezou. Lien du pdf (Procès Verbal - 498750)Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Eau et assainissement, SEANCE ORDINAIRE DU 9 AVRIL 2019

L’an deux mil dix-neuf, le neuf avril à vingt heures trente, le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Pierre SOLON, Maire.

Date de convocation : 3 avril 2019

PRESENTS : Pierre SOLON, Daniel ROUSSINEAU, Michelle DAGUET, Nicolas JANSSEN, Marie-Christine DIETSCH, Christophe TISSIER, Agnès FRADET, Sonia BROSSE, Aurélien LEMOINE, Jérôme BRILLARD, Judicaël BERTIN, Marie-Laure NIEAUX, Hervé COTTEREAU.

ABSENTES : Laurence LUSSEAU, Frédérique LAUNAY

SECRETAIRE : Aurélien LEMOINE

Lecture du procès-verbal de la dernière séance qui est approuvé.

TAUX DES 3 TAXES DIRECTES LOCALES

N. Janssen présente un état des calculs de bases des taxes directes locales pour 2019. Il rappelle que le revenu des taxes d’habitation, de foncier bâti et de foncier non bâti représente 41% des recettes de fonctionnement de la commune soit 384 055 € en 2018. Le Conseil Municipal vote pour une augmentation égale de 0,25% des trois taxes locales :

- taxe d’habitation 16,50% au lieu de 16,25%

- taxe sur le foncier bâti 28,75% au lieu de 28,50%

- taxe sur le foncier non bâti 46,25% au lieu de 46,00%

Augmentations votées par le Conseil : 12 voix pour, 1 abstention.

CONSTRUCTION DE LA PAILLERE : POINT SUR LES TRAVAUX ET EXAMEN DE DEVIS

P. Solon indique les nouveaux points sur les travaux de la Paillère : Un couvreur zingueur doit être choisi en fonction des devis reçus.

La pose de la micro station d’assainissement a débuté, l’emplacement et la conformité doivent être validés suite aux annotations du Service de la Qualité de l’Eau .Les rangements intérieurs ont reçu leurs portes.

N. Janssen présente le suivi financier des travaux avant la discussion autour des devis à valider.

Maçonnerie : la réfection de l’accès PMR a été chiffrée par l’entreprise MOYER. Toutefois l’entreprise BOYER VITRE ayant proposé de finir son travail, il est proposé de ne pas donner suite immédiate à ce devis.

Revêtement de sol : afin de protéger le sol de la salle de sport des différents accès non sportifs, le Conseil décide, à l’unanimité, de passer la commande à l’entreprise Sporting Sols à 15,75€ HT le m² plus deux chariots soit 6 910 € .

Pose bardage intérieur et coffre de contreplaqué pour habillage de la gaine de ventilation : devis de l’entreprise DESBUREAUX à 9 671,34€ pour ces deux postes. Le Conseil, après en avoir délibéré accepte, à l’unanimité, le devis pour la partie bardage intérieur soit un montant de 7 443,90€ HT.Pose bardage extérieur : devis de l’entreprise DESBUREAUX à 20 337,68€ HT sans les poteaux de l’entrée et les bancs extérieurs. Le Conseil, après en avoir délibéré accepte le devis à l’unanimité.

REAMENAGEMENT DU TERRAIN DE TENNIS

Deux devis ont été reçus :

- BTPI Centre pour 21 999,80€ HT

- LAQUET Tennis pour 26 940€ HT

Le Conseil, après en avoir délibéré accepte le devis BTPI Centre à l’unanimité.

COMMUNICATIONS

Le 27 avril à 14h30 : chasse aux œufs dans le parc Marie Genty organisé par le Rendez- Vous des Doudous et Sprint Photo organisé par la commune.

La commission voierie est convoquée pour le 25 avril.

Le 8 mai, le tournoi de football des enfants aura lieu à Morée. La commune remettra deux coupes.

Les arbres abattus aux Clos des Ilots feront l’objet d’un broyage pour obtenir des plaquettes de bois pour les plates-bandes.

QUESTIONS DIVERSES

Le Rendez Vous des Doudous nous a fait une demande de local plus spacieux. Il n’y a pas de surface disponible actuellement mais le Conseil étudie des solutions à plus long terme. A. FRADET indique qu’un rendez-vous avec le Président du football club aura lieu en mairie pour la réfection du terrain.

Prochain conseil le 7 mai ou 21 mai si un conseil extraordinaire est convoqué avant le 7 mai.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à minuit.

Le Maire

Pierre SOLON