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Procès Verbal - pv du conseil municipal du jeudi 24 novembre 2022
Conseil Municipal - conseil municipal 17.09.2020
Document publié le Jeudi 17 septembre 2020 par la commune de Sainte-Sève.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 17.09.2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sport, Télécommunications et internet,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du 17 septembre 2020
I – Finances
- Subventions aux associations : toutes les associations n’ont pas fait leur demande :
notamment l’association du Tennis-Badmington. L’association du Pays de Pelcia dit avoir
fait sa demande avec une demande expresse d’une majoration de 150 euros par rapport
à l’an passé. Carole Laviec (en contact avec le Président de l’association) lui demandera
de réitérer sa demande par un courrier officiel.
- Reconduction des subventions
o Au Foyer des Jeunes : 2000 euros,
o Au FC Sainte Sève : 2000 euros,
o Au Tennis de Table : 970 euros,
Pour un total d’environ 7000 euros.
- CCID (Commission Communale des Impôts Directs) a retenu 12 noms sur la liste des 24
noms proposés par la Mairie de Sainte Sève : 6 titulaires et 6 suppléants.
II – Personnel communal
- Délibération autorisant le Maire à recruter pour remplacer un agent momentanément
indisponible. Autorisation accordée à l’unanimité.
- Service Cantine : Irène Kerguillec a été embauchée pour un contrat d’un an.
- Services Espaces Verts : Benoît Gourmelon a été recruté en remplacement de Joël Mahé,
en congés maladie. Il a pris son poste le 14 septembre 2020.
III – Etat d’urgence sanitaire
- Sortie de l’état d’urgence sanitaire : décret du 10 juillet.
- La location des salles communales (salle de Kerprigent notamment) ne sera plus acceptée
pour les familles.
- L’utilisation de la Maison des Associations et de la salle des sports reste de mise pour les
associations de Sainte Sève en ce qui concerne la marche normale et habituelle de leurs
activités. Les associations et leurs adhérents devront respecter les gestes barrières et la
distanciation sociale, le cas échéant. Les associations devront prendre à leur charge la
désinfection du matériel communal mis à leur disposition pour l’exercice de leurs
activités. Les pots de l’amitié ou les casse-croûtes organisés habituellement en fin de
séance ne sont plus autorisés,
- Les rassemblements de plus de 10 personnes sur la voie publique ne sont plus autorisés.
- Organisation d’un cyclo-cross le 28 novembre prochain : avis réservé du Maire.
- L’aménagement de points d’eau à l’école a été effectué : de grands lavabos ont été posés
pour une somme d’environ 1 000 euros.
IV – Bâtiments communaux
- Toiture de l’école : un dossier d’appel d’offres va être envoyé la semaine du 21
septembre,
- Atelier communal : la clôture va être réalisée en régie,
- Visite de l’atelier par une délégation des élus du Folgoët mardi 22 septembre. V – Urbanisme
- Rue de Kerprigent : le marquage au sol des emplacements de parking a été effectué,
- Les blocs de béton aux alentours du terrain de foot sont enlevés la semaine du 21
septembre,
- Lotissement « Le Clos de Tyès d’an Néac’h » près de l’atelier communal – 10 lots prévus :
le Document de Consultation des Entreprises est en cours d’élaboration.
- Constructibilité à Kerjen/Sterven : le PLU précédent indiquait que les terrains étaient
constructibles et l’actuel PLUi actuel indique qu’ils ne le sont plus. Le Maire écrit au Sous-
Préfet pour contester cette décision.
VI – CCAS
- CR de la réunion du 10 septembre dernier : 84 personnes étaient prévues au repas des
anciens. Le repas est annulé et remplacé par un panier repas offert aux Saint-Sévistes de
plus de 68 ans, sur inscription,
- Un colis sera offert en fin d’année pour les habitants de plus de 80 ans ainsi qu’un colis
pour les Saint-Sévistes en EHPAD.
- La journée de Solidarité habituellement programmée en octobre est annulée en raison
de l’actualité sanitaire.
VII - Affaires Scolaires
- Rentrée 2020-2021 : 120 enfants sont inscrits à l’école,
- Afin de respecter le protocole sanitaire :
o 3 entrées distinctes sont mises en place,
o Le lavage des mains plusieurs fois par jour est obligatoire,
o L’aération des salles de classe est effectuée également plusieurs fois par jour.
- Une nouvelle ATSEM a été embauchée pour 26 heures par semaine : Eva Voisin.
- Le règlement de la cantine a été adapté pour respecter les règles sanitaires actuellement
en vigueur. Les repas chauds sont à nouveau distribués aux enfants.
- L’acquisition d’un logiciel organisant les commandes des repas des enfants est
demandée. Le logiciel « Portail Famille » a un coût d’environ 15 000 euros.
IX – Environnement
- Les travaux de la liaison douce menant du bourg au plan d’eau ont débuté. L’entreprise
Léon a commencé le terrassement la semaine du 10 août.
- CR de la réunion du 9 septembre : la commission souhaite :
o l’installation d’une fontaine au niveau du plan d’eau. Il existe actuellement une
arrivée d’eau du réseau dans la cabane-toilettes à l’entrée du plan d’eau.
L’installation d’un robinet extérieur pourrait se faire ainsi que l’installation d’un
panneau indiquant les toilettes et la fontaine. Ceci pourrait être fait en régie
o la remise en fonction du panneau d’obligation de tenir les chiens en laisse au
niveau du plan d’eau côté terrain paysager.
o l’acquisition d’agrès pour commencer à créer un parcours sportif qui pourrait
débuter au niveau du terrain paysager et plus tard, se poursuivre au niveau de la
liaison douce,
o des travaux au niveau du sol devant l’entrée du foyer polyvalent,
o rendre entièrement accessibles et libérés de toute entrave et de tout
empiètement, les chemins communaux ou sentiers de randonnée de la commune afin de permettre le libre accès aux promeneurs de Sainte Sève. Le
Conseil Municipal l’approuve à l’unanimité. La question sera traitée
prochainement.
o l’entretien des chemins de randonnée. Celui-ci pourrait être ait par une
entreprise extérieure.
X – Communication
- Le numéro 55 de l’Echo du Totem est en cours d’élaboration. Une demande d’articles a
été faite aux responsables de toutes les associations de la commune ainsi qu’à tous les
conseillers municipaux. Ce numéro sortira fin septembre.
- Le site Internet de la commune de Sainte Sève est complété et mis à jour régulièrement.
- Une page facebook a été créée. Elle relaie les articles de la presse locale, les annonces de
certaines associations, les déviations de circulation pour travaux, les coupures
d’électricité ou d’eau, ...
- Anne Marie Kerviel invite les conseillers qui souhaitent faire une annonce ou passer une
information aux habitants à se rapprocher de la Commission Communication pour une
insertion sur le site internet, sur la page facebook ou sur l’Echo du Totem.
XI – Intercommunalité
- les conseillers municipaux se sont proposés comme titulaires ou suppléants pour siéger
dans les différentes commissions communautaires (au nombre de 7). Les 12 premiers
noms proposés ont été retenus.
- Dissolution du Syndicat de la Penzé : accord à l’unanimité.
- Le Maire a assisté au séminaire de Morlaix Communauté du 12 septembre 2020.
XII – Vie associative
- Assemblée Générale du Tennis de Table : entrainement des jeunes le vendredi soir à 18
h, le championnat commence dès le 25 septembre,
- Assemblée Générale du Foyer des Jeunes : les activités ont repris dans le respect du
protocole sanitaire.
- Planning des salles reconduit dans l’attente d’une date de réunion. Un mail sera envoyé
aux associations.
XIII – Questions diverses
- Sylvain Lespagnol informe le Conseil qu’étant propriétaire de chevaux, il a eu la visite
d’un curieux personnage aux alentours de ses terrains. Il a fait le rapprochement avec ce
dont parlent les médias : les chevaux mutilés. Il demande à tous d’être vigilants et de
l’informer si des visiteurs, des drones, des véhicules inconnus sont aperçus à Sainte Sève.
- Une rencontre avec le personnel municipal est souhaitée par l’ensemble des conseillers
municipaux. Cette rencontre se fera plus tard vu le contexte sanitaire et le personnel
nouvellement en poste.
- Des travaux sont souhaitables au niveau du pont près du plan d’eau : de l’érosion est
notée au niveau des piliers.
- Journées du Patrimoine : l’église de Sainte Sève sera ouverte le dimanche.