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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Arrêté - 1685020234 2023 34)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
DEPARTEMENT
Des
BOUCHES
DU
RHONE
Mairie
de
BOUC
BEL
AIR
Code
Postal
: 13320
N°2023-34
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la
Commune
de
BOUC
BEL
AIR,
Vu
les articles
L.2212-1,
L.2212-2,
L.2213-1,
L.2213-2,
L.2213-4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
articles
L.411-1,
L.325-1
et
R411-25,
R.417-10
du
Code
de
la
Route, Vu
l’article
R.610-5
du
Code
Pénal,
Vu
l’article
L.13H-1
du
Code
de
la Sécurité
Intérieure,
Vu
le Code
la Voirie
Routière.
Vu
la
demande
formulée
en
date
du
28
mars
2023,
par
Maxime
SOONEKINDT,
organisateur
des
« Streets
Food
Party
» prévues
dans
les
Jardins
d’Albertas
situés
sur
la RD8n
à Bouc
Bel
Air,
Considérant
qu’en
raison
de
la réalisation
de quatre
« Streets
Food
Party
»
sur
l’année
2023
dans
les
Jardins
d’Albertas
situés
sur
la RD8n
à Bouc
Bel
Air, Considérant
qu’en
raison
de
la
forte
affluence
de
visiteurs
que
ce
type
d’évènement
peut
générer,
Considérant
qu’en
raison
des
créneaux
horaires
des
évènements
et
de
l’affluence
habituelle
de
véhicules
aux
abords
des
Jardins
d’Albertas
et
notamment
sur
la
RD8&n,
Il
convient
de
réglementer
les
conditions
de
circulation
et
de
stationnement
des
véhicules
circulant
sur
la
Rd8n
et
sur
le
chemin
de
Castilione.
OBJET
: Streets
Food
Party
2023-Albertas.
ARRETE
Article
un :
L'arrêté
n°2023-25
en
date
du
18
avril
2023
est
abrogé
et remplacé
par
les
dispositions
du
présent
arrêté.
Article
deux
: Entrée
de
la
« Street
Food
Party
» / Portail
d'Honneur
L'entrée
des
véhicules
aux
Jardins
d’Albertas
est interdite
depuis
le portail
du
Chemin
de
Castillone
les jeudis :
“8
Juin
2023
de
17h00
à 23h00,
"20
Juillet
de
17h00
à 23h00,
"31
Août
2023
de
17h00
à 23h00.
Seul
le
portail
d'honneur
situé
en
bordure
de
RDä8n
est
dédié
pour
Poccasion
à
l’entrée
des
visiteurs.
Article
trois
: RD8n
- Sens
de
circulation
unique
- accès
au
site
Les
véhicules
circulant
sur
la
RD8n
dans
le
sens
Aïx-en-
Provence/Marseille
ont
interdiction
de
tourner
à
gauche
en
direction
du
Chemin
de
Castillone
et en
direction
de
l’entrée
des
Jardins
d’Albertas
par
le portail
d’honneur
(voir
plan
en PT).
Ils doivent
effectuer
un
demi-tour
au
rond-point
de
la
Croix
d’Or
pour
maintenir
un
sens
de
circulation
unique
et accéder
au
site des
Jardins
d’Albertas
par
le portail
d’honneur.
Les
véhicules
circulant
sur
le chemin
de
Castillone
et
sur
la RD8n
dans
le
sens
Marseille/Aix-en-Provence
ont
interdiction
d’accéder
au
site
par
le
portail
situé
Chemin
de
Castitlone
(voir
plan
en
PJ).
4. Article
quatre
: Sortie
unique
du
site / Portail
de
Castillone
Les
véhicules
quittant
les
Jardins
d’Albertas
par
la
RD8n
ont
interdiction
d’utiliser
le portail
d’honneur.
Ils
ont
obligation
d’emprunter
le
portail
du
chemin
de
Castillone
dédié
à la sortie
de
l’évènement
(voir
plan
en
PJ).
Ils
s’engagent
sur
la
RD8n
dans
le
sens
Marseille/Aix
en
Provence
uniquement. Article
cinq
: Retrait
du
dispositif
de
signalisation
En
cas
de
nécessité,
les
services
de
sécurité,
d’incendie,
de
secours,
de
Police
ou
de
Gendarmerie
peuvent
procéder
au
retrait
du
dispositif
de
signalisation
pour
rétablir
la circulation.
A
l'issue
de
la
manifestation,
le
retrait
de
la
signalisation
(panneaux
de
signalisation
routière,
barrières,
rubalise)
est
à la charge
de
l’organisation.
Article
six
: Stationnement
des
visiteurs
Le
stationnement
des
véhicules
est
interdit
de
part
et
d’autre
de
la RD8n
aux
abords
de
l’entrée
et de
la sortie
du
site.
Des
panneaux
de
signalisation
sont
placés
pour
matérialiser
cette
interdiction.
Les
visiteurs
stationnent
leurs
véhicules
sur
les
parkings
matérialisés
à
l'intérieur
du
site
des
Jardins
d’Albertas
dont
la gestion
est
à la charge
des
organisateurs. Article
sept
:
Les
panneaux
de
signalisation,
les
cônes
de
lubeck
et
les
barrières
de
sécurité
nécessaires
à
l’application
des
présentes
dispositions
sont
mis
en
place
par
le service
technique
de
la ville
de
Bouc
Bel
Air.
Article
huit :
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
qui
est
publié
et
affiché
dans
les
conditions
réglementaires
habituelles
sont
constatées
par
procès-
verbaux
qui
sont
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
neuf :
Les
véhicules
en
infraction
aux
dispositions
du
présent
arrêté
peuvent
faire
lPobjet
d’une
mise
en
fourrière.
Article
dix
:
Le
présent
acte
peut
faire
l’objet,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification
ou
publication
et/ou
de
son
affichage,
d’un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
ou
d’un
recours
gracieux
auprès
de
la
commune,
étant
précisé
que
celle-ci
dispose
d’un
délai
de
2
mois
pour
répondre.
Article
onze
:
Monsieur
le Directeur
Général
des
Services,
Madame
la Directrice
du
Service
Technique,
Monsieur
le Directeur
du
Service
Promotion
de
la Ville,
Monsieur
le Commandant
de
Brigade
de
Gendarmerie
à BOUC
BEL
AIR
Monsieur
le Chef
du
Service
de
la Police
Municipale.
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à BOUC
BEL
AIR, LATE EE) ES
SVIAAHUV A SNITAVI SAT : Rue,
SHNALISIN
CERRANCI
UE): ALL
PE-CTO0T NV
UP EUUTEQUS
GEAR ET NAT ENLT D C7 ESS 1