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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Arrêté - 1680162210 2023 20)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
DEPARTEMENT
Des
BOUCHES
DU
RHONE
EXTRAIT
DUÜU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Mairie
de
BOUC
BEL
AIR
Le
Maire
de
la
Commune
de
BOUC
BEL
AIR
Code
Postal
: 13320
Vu
les
articles
L.2212-1,
L.2212-2,
L.2213-1,
L.2213-2,
L.2213-4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
articles
L.411-1,
L.325-1
et R.411-25,
R.417-10
du
Code
de
la
Route, Vu
l’article
R.610-5
du
Code
Pénal,
Vu
l’article
L.131-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Vu
la demande
formulée
par
[Association
Sportive
Automobile
d’Aïx-
en-Provence
au
mois
de janvier
2023,
pour
l’organisation
de
la 29ème
édition
de
la Course
de
Côte
Régionale
de
Bouc
Bel
Air,
Considérant
qu’en
raison
de
la réalisation
de
cet
évènement,
le
dimanche
09
et le lundi
10
avril
2023,
dans
le centre-ville/village
de
Bouc
Bel
Air,
N°2023-20
Il convient
de
réglementer
les
conditions
de
circulation
et de
stationnement
des
véhicules
dans
le centre-ville/village
de
Bouc
Bel
Air.
OBJET
: Course
de
Côte
2023
ARRETE
Article
un
: Parkings
et rues
interdits
au
stationnement
La
circulation
et
le
stationnement
de
tout
véhicule
sont
interdits
du
dimanche
9 avril
2023
14h00
au
lundi
10
avril
2023
22h00 :
-
Places
de
stationnement
situées
de
part
et
d’autre
de
la
rue
Auguste
Valère,
-
Parking
Croïx
de
Lorraine,
-
Places
de
stationnement
situées
côté
enrochement
sur
l’avenue
du
Général
De
Gaulle
entre
le
parking
Croix
de
Lorraine
et
la
rue
de
PEspérance,
-
Parking
Jean
Moulin,
-
Parking
du
Belvédère,
-
Places
de
stationnement
situées
devant
le
débit
de
tabac
sis
Avenue
du
Général
De
Gaulle,
-
Places
de
stationnement
situées
derrière
le
bar
de
part
et
d’autre
de
l'avenue
du
Général
De
Gaulle,
-
Avenue
du
8
Mai
1945
de
part
et
d’autre
de
la
voie
depuis
son
intersection
avec
le
boulevard
Jules
Ferry
et
l’avenue
du
Général
De
Gaulle.
Seuls
les
véhicules
de
secours,
d’intervention
ainsi
que
les
organisateurs
et participants
à la course
sont
autorisés
à emprunter
les voies
précitées.
Ur Article
deux
: Voies
de
circulation
fermées
le lundi
10
Avril
2022
La
circulation
et
le
stationnement
de
tout
véhicule
sont
interdits
le
lundi
10
avril
2023
entre
6h00
et 22h00
sur
les
voies
suivantes
:
-
Avenue
du
Général
De
Gaulle
entre
son
intersection
avec
la
rue
de
l'Espérance
d’une
part
et
son
intersection
avec
les
avenues
du
24
avril
1915
et
du
8 mai
1945
d’autre
part,
- _
Chemin
de
la
Baume
du
Loup,
-
Rue
Auguste
Valère.
Cette
interdiction
s’applique
à
tout
véhicule
à
l'exception
des
véhicules
de
course,
de
l’organisation
et
de
secours.
Article
trois
: Circulation
Rue
Bourbon
L'accès
à
l’avenue
du
Général
de
Gaulle
depuis
la
rue
Bourbon
est
interdit. Les
véhicules
en
stationnement
et
circulant
sur
la rue
Bourbon
se
dirigent
obligatoirement
vers
le
Cours
du
Ferrage.
Article
quatre
: Déviations
- Accès
Centre-Ville
Les
itinéraires
de
déviation
suivants
sont
mis
en
place
le
lundi
10
avril
2023
de
06h00
à 22h00
:
-
depuis
l’avenue
du
Général
De
Gaulle
vers
le
Cours
du
Ferrage
(à
hauteur
de
la stèle
des
4 Maréchaux),
-
depuis
l’avenue
du
Général
De
Gaulle
vers
la
Rue
de
l’Espérance
(à
hauteur
de
l’intersection
avec
la rue
de
l’Espérance),
-
depuis
lavenue
du
24
avril
1915
vers
Pavenue
du
8
mai
1945
et
inversement
(derrière
le bar
du
centre-ville),
-_
depuis
l’avenue
Thiers,
l’accès
au
centre-ville
est
dévié
vers
la Rd8n
et l'avenue
du
Général
De
Gaulle
et/ou
l’allée
de
la Crau.
Article
cing
: Stationnement
réservé
aux
participants
La
circulation
et
le
stationnement
de
tout
véhicule
sont
interdits
sur
le
parking
du
foyer
du
3%"
âge
situé
Avenue
d’Aix,
du
dimanche
9
avril
2023
14h00
au
lundi
10
avril
2023
22h00
à
l’exception
des
véhicules
et
remorques
appartenant
aux
participants.
Article
six
: Places
de
stationnement
PMR
Sur
le
parking
de
l'Hôtel
de
Ville,
six
places
de
stationnement
sont
réservées
aux
véhicules
des
personnes
à
mobilité
réduite
selon
le
plan
joint
du
dimanche
9 avril
2023
14h00
au
lundi
10
avril
2023
à 22h00.
Article
sept
: Passages
réservés
riverains
-
Un
passage
matérialisé
est
réservé
sur
Le
parking
Croix
de
Lorraine
du
dimanche
9
avril
2023
14h00
au
lundi
10
avril
2023
22h00
pour
permettre
aux
résidents
de
la
Villa
Chantebrise
d’accéder
à
leur
habitation.
-
Un
passage
matérialisé
est
réservé
sur
le
parking
Jean
Moulin
du
dimanche
9
avril
2023
14h00
au
lundi
10
avril
2023
22h00
pour
permettre
aux
résidents
de
la
résidence
Plein
Centre
d'accéder
au
parking
souterrain.
-
Les
riverains
du
n°883
du
chemin
de
la
Baume
du
Loup
ont
la
possibilité
d'emprunter
cette
voie
afin
d’accéder
à
leur
habitation
en
sollicitant
Pautorisation
du
directeur
de
course
le
lundi
10
avril
2023
de
6h00
à 22h00.
-
Les
riverains
de
la
résidence
Plein
Centre
peuvent
emprunter
la
Rue
Auguste
Valère
depuis
l’avenue
du
Général
De
Gaulle
afin
d’accéder
au
parking
souterrain
dont
l'entrée
est
située
sur
le
parking
Jean
Moulin
le lundi
10
avril
2023
de
6h00
à 22h00.
AU Article
huit
: Sécurisation
du
site
Le
temps
de
la manifestation,
les
accès
au
site
sont
filtrés
et
surveillés
par
le
service
de
Police
Municipale
et
un
signaleur
de
l’organisation
sur
les
points
suivants
:
-
Intersection
Avenue
Général
De
Gaulle
et
Avenues
du
24
avril
1915
et
du
8 Mai
1945,
-
Intersection
de
l’Avenue
du
Général
De
Gaulle
et
de
la
Rue
de
PEspérance.
Des
herses
et/ou
véhicules
sont
positionnés
selon
le plan joint.
Article
neuf
: Véhicules
de
Secours
Deux
places
de
stationnement
sont
réservées
sur
l’avenue
du
Général
De
Gaulle,
derrière
le
bar
du
centre-ville,
côté
église,
pour
les
véhicules
d’intervention
de
la Gendarmerie
et de
secours.
Article
dix
:
Les
panneaux
de
signalisation
et
les
barrières
de
sécurité
nécessaires
à
l'application
des
présentes
dispositions
sont
mis
en
place
par
le
service
technique
de
la ville
de
Bouc
Bel
Air.
Article
onze
:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
qui
est
publié
et
affiché
dans
les
conditions
réglementaires
habituelles
sont
constatées
par
procès-
verbaux
qui
sont
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
douze :
Les
véhicules
en
infraction
aux
dispositions
du
présent
arrêté
peuvent
faire
l’objet
d’une
mise
en
fourrière.
Article
treize
:
Le
présent
acte
peut
faire
l’objet,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
ou
publication
et/ou
de
son
affichage,
d’un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
ou
d’un
recours
gracieux
auprès
de
la commune,
étant
précisé
que
celle-ci
dispose
d’un
délai
de
2
mois
pour
répondre.
Article
quatorze :
Monsieur
le Directeur
Général
des
Services,
Madame
la Directrice
du
Service
Technique,
Madame
la Directrice
du
Service
des
Sports
et vie
associative,
Monsieur
le Commandant
de
Brigade
de
Gendarmerie
à BOUC
BEL
AIR
Monsieur
le Chef
du
Service
de
la Police
Municipale.
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
BOUC
BEL
AIR,
Le
38
KR
202
Richard
MALL SOSJ0H mm
(uonesiue810, ap 2J0A2U2g + Ad 1U88Y) 21N2IU9A 2948 21011009 8p FUIOd (9X) HAId sea usesai se2e]d FA
2ui Fe
0T-E70T NV : AXANNY / €TOT IAA V 01-60 — HALO A4 ASANOD