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Arrêté - 1704209763 2023 88
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Arrêté - 1704209763 2023 88)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Justice et droit,
DEPARTEMENT
Des
BOUCHES
DU
RHONE
Mairie
De
BOUC
BEL
AIR
Code
Postal
: 13320
N°2023-88
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la
Commune
de
BOUC
BEL
AIR,
Vu
les
articles
L2212-1,
L2212-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Va
les
articles
L.
325-1,
L.
325-2,
L.
411-1,
R.
325-12
à R.
325-46,
KR.
417-10
du
Code
de
la Route,
Vu
l’article
R.
610-5
du
Code
Pénal,
Vu
l’article
L.131-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Considérant
qu’en
raison
de
l’organisation
du
Feu
d’Artifice
dans
le
centre-ville
de
Bouc
Bel
Aiïr
le
lundi
1% janvier
2024
à partir
de
18h30,
Il convient
de
:
- _
Réglementer
les
conditions
de
circulation
et
de
stationnement
dans
le
centre-ville/village
de
Bouc
Bel
Air,
- _
Définir
les
conditions
de
sécurité
à mettre
en œuvre
pour
l’organisation
de
la manifestation,
OBJET
: Feu
d’artifice
2024.
ARRETE
Article
un
: Stationnement
interdit
— Zone
de
Fête
La
circulation
et
le
stationnement
de
tout
véhicule
sont
interdits
du
dimanche
31
décembre
2023
à
14h00
au
lundi
1% janvier
2024
à 23h00
sur
les
emplacements
suivants :
-
Parking
du
Belvédère,
-__
Boulodrome
du
Belvédère,
-
Parking
Croix
de
Lorraine,
-
Parking
de
l'Hôtel
de
Ville,
-
Avenue
du
Général
De
Gaulle
- Places
de
stationnement
devant
le
débit
de
Tabac
et
derrière
le
bar
de
part
et
d’autre
de
l’avenue,
-
Avenue
du
Général
De
Gaulle
— Places
de
stationnement
situées
côté
enrochement
entre
le
parking
Croix
de
Lorraine
et
la
rue
Auguste
Vaière,
-
Rue
Bourbon
dans
sa partie
située
entre
les
intersections
avec
la rue
de
Péglise
et l’entrée
du
Château,
-
Rue
Auguste
Valère
dans
sa
partie
située
entre
l’entrée
du
château
et
le bureau
de
Poste.
Cette
interdiction
ne
s’applique
pas
aux
véhicules
de
secours,
des
forces
de
Pordre
et de
l’organisation.
|
Article
deux
: Circulation
réglementée
—
Centre-ville
- Zone
Public
La
circulation
et le stationnement
de tout véhicule
sont
interdits
le lundi
1%
janvier
2024
de
14h00
à 23h00
sur
les
voies
suivantes
:
-
Avenue
du
Général
De
Gaulle
dans
sa
partie
comprise
entre
la
rue
Auguste
Valère
(côté
ancien
restaurant
« Table
à
Papa»)
et
son
intersection
avec
l’avenue
du
24
avril
1915,
US -
La
rue
Auguste
Valère
dans
sa
partie
comprise
entre
l’entrée
du
château
et le
bureau
de
Poste,
-
La
rue
Bourbon
dans
sa
partie
comprise
entre
l’entrée
du
château
et
son
intersection
avec
la
rue
de
l’église,
-
Le
Chemin
de
la
Baume
du
Loup.
Article
trois
: Accès
piétons
— Zone
de
Tir
La
zone
de
Tir
est
située
sur
le
boulodrome
du
Belvédère.
Cette
dernière
est
sécurisée
à
l’aide
de
barrières
de
ville
type
Vauban.
L'accès
à la zone
de tir est interdit
à toute
personne
en
dehors
de
l’artificier
habilité. Le
chemin
forestier
situé
entre
le
lotissement
Plein
Soleil
et
le
boulodrome
du
Belvédère
est
interdit
aux
piétons
et
à
tout
véhicule
motorisé
et
non
motorisé
le
lundi
1%
janvier
2024
de
14h00
à 23h00.
Des
panneaux
d'informations
sont
affichés
sur
la
barrière
située
à l’entrée
du
chemin,
côté
lotissement
Plein
Soleil,
ainsi
que
sur
les
abords
directs
de
la
zone
de
Tir.
Article
quatre
: Sécurisation
de
la zone
de
Fête
À
l’occasion
du
Feu
d’artifice,
des
herses
ainsi
que
des
véhicules
sont
positionnés
selon
le
plan
joint
de
façon
à
sécuriser
les
lieux
contre
l’intrusion
de
véhicules
béliers
le lundi
1% janvier
2024
de
16h30
à 23h00
(voir
plan
en
PJ).
Article
cinq
: Déviations
- Accès
Centre-Ville
Les
itinéraires
de
déviation
suivants
sont
mis
en
place
le
lundi
1% janvier
2024
de
15h00
à 23h00 :
-
depuis
Pavenue
du
Général
De
Gaulle
vers
le
Cours
du
Ferrage
(à
hauteur
de
la
stèle
des
4
Maréchaux),
-
depuis
l’avenue
du
24
avril
1915
vers
l'avenue
du
8
mai
1945
et
inversement
(derrière
le
bar
du
centre-ville),
-
depuis
le
chemin
de
la
Baume
du
Loup
vers
l’avenue
du
Général
De
Gaulle
(côté
RDB8n)
et
inversement.
Article
six
:Accès
centre-ville
- Filtrage
des
véhicules
Le
lundi
1%
janvier
2024,
à
compter
de
17h30,
des
agents
de
police
municipale
effectuent
un
filtrage
des
véhicules
se
rendant
en
direction
du
centre-ville
de
Bouc
Bel
Air
sur
les
points
suivants
:
-
Intersection
avenue
Jean
Jaurès
et
Boulevard
de
l'Égalité,
-
Intersection
avenue
du
24
avril
191$
et
Cours
du
Ferrage,
-
Intersection
Avenue
du
8 mai
1945
et
Boulevard
Jules
Ferry.
Les
automobilistes
qui
souhaitent
assister
au
feu
d’artifice
sont
orientés
vers
les
parkings
dédiés
à la
manifestation
(voir
plan).
Les
riverains
du
centre-ville
de
Bouc
Bel
Air
sont
autorisés
à pénétrer
dans
le
périmètre
élargi
afin
de
regagner
leur
domicile
avec
leur
véhicule.
Article
sept
: Stationnement
secours
et organisation
La
circulation
et
le
stationnement
de
tout
véhicule
sont
interdits
sur
le
parking
de
l'Hôtel
de
Ville
du
dimanche
31
décembre
2023
à
14h00
au
dimanche
1‘ janvier
2024
à 23h00.
Cette
interdiction
ne
s’applique
pas
aux
véhicules
de
Porganisation
ainsi
qu'aux
véhicules
de
secours
et
des
forces
de
l’ordre.
EUR Article
huit
: Accès
aux
véhicules
de
secours
En
cas
de
nécessité,
des
véhicules
de
secours
et incendie
peuvent
intervenir
au
plus
près
de
la manifestation.
Ils
ont
la possibilité
d’accéder
au
centre-
ville/village
par
les
avenues
du
24
Avril
1915,
du
8
Mai
1945
et
par
le
chemin
de
la Baume
du
Loup.
Une
zone
de
stationnement
leur
est réservée
sur
le parking
de
l’Hôtel
de
Ville.
Article
neuf
: Stationnement
parking
Jules
Ferry
Le
parking
Jules
Ferry
est
destiné
à
recevoir
le
stationnement
des
spectateurs
se
rendant
sur
la
zone
de
fête
le
lundi
1% janvier
2023
entre
17h30
et 22h00.
Article
dix
:
Les
panneaux
de
signalisation
et
les
barrières
de
sécurité
nécessaires
à
l'application
des
présentes
dispositions
sont
mises
en
place
par
le
service
technique
de
la ville
de
BOUC
BEL
AIR.
Article
onze
:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
qui
est
publié
et
affiché
dans
les
conditions
réglementaires
habituelles
sont
constatées
par
procès-
verbaux
qui
sont
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
douze :
Les
véhicules
en
infraction
aux
dispositions
du
présent
arrêté
peuvent
faire
l’objet
d’une
mise
en
fourrière.
Article
treize
:
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification
ou
publication
et/ou
de
son
affichage,
d’un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
ou
d’un
recours
gracieux
auprès
de
la
commune,
étant
précisé
que
celle-ci
dispose
d’un
délai
de
2
mois
pour
répondre.
Article
quatorze
:
Monsieur
le Directeur
Général
des
Services,
Madame
la Directrice
des
Services
Techniques,
Monsieur
le Directeur
du
Service
Promotion
de
la Ville,
Monsieur
le Chef
de
Service
de
la Police
Municipale,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
à
BOUC
BEL
AIR. Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à BOUC
BEL
AIR,
Le
ÿ 7 DEC
207
ichard UE 2[NIIUSA NO SOSJOH ns nes,p ine11od 21N21U3A — 4199 sasod sap uorsod ©
ISA SP Xi] 00129 49 SOUETISANS
INd IN3OV T
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