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Ordre du Jour - cms 06 06 Ordre du jour
Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Lézignan-Corbières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms 06 06 Ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ Ville de
Le 30 Juin 2017
Le Maire de Lézignan-Corbières
Président de la Communauté De Communes
de la Région Lézignanaise, Corbières et Minervois
M
Conseiller Municipal
SG/00/PI/FA
Cher Collègue,
Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie
Le Jeudi 6 Juillet 2017 à 18 h 15
Ordre du jour
PE
RO
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«
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11.
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15:
0.
Décisions modificatives budget principal et budget annexe assainissement Admission en non-valeur de recettes pour l’exercice 2015
Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement Régie de recettes actualisation des tarifs de la taxe de séjour
Avis sur l’exécution du taux de variation applicable aux tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure
Attribution de subventions
Délégation de missions au Maire
Recensement de la population : agents recenseurs
Ratios personnel communal
Actualisation du tableau des effectifs suite à la mise en place du protocole de parcours
professionnels, carrières et rémunérations (PPCR)
Adoption d’une convention cadre entre la commune de Lézignan-Corbières et son C.C.A.S. Envoi dématérialisé des convocations aux séances du Conseil municipal et le cas échéant des Commissions Municipales ou autres instances Municipales
Approbation des statuts de la Communauté de Communes de la Région Lézignanaise,
Corbières et Minervois
Convention, de mise à disposition des biens dans le cadre du transfert de compétence « Elimination et valorisation des déchets des ménages et déchets assimilés-déchetteries » Transfert de la compétence « Elimination et valorisation des déchets des ménages et déchets assimilés-déchetteries »- Approbation du transfert de trois agents de la Commune de Lézignan-Corbières à la CCRLCM et suppression des trois postes correspondants de la
Cours de la République - BP N°202 - 11202 LÉZIGNAN-CORBIÈRES Cédex 2 - Tél. 04 68 27 10 32 - Fax 04 68 27 66 38 Site internet : www.lezignan-corbieres.fr E-mail : mairie@lezignan-corbieres.fr 16.
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meilleurs.
Commune.
Convention de réciprocité — modalités d'accueil scolaire entre la Commune de Narbonne et la Commune de Lézignan-Corbières
Convention de réciprocité —- modalités d'accueil scolaire entre les Communes de la CCRLCM
et la Commune de Lézignan-Corbières
Convention de partenariat pour la mise à disposition d’un environnement numérique de travail Convention relative à la disponibilité de formation d’un sapeur- pompier volontaire pendant son temps de travail
Inscription d’un chemin rural au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR)
Charte d’engagement paysagère, urbanistique et architecturale du Canal du Midi Etude préalable à l'aménagement d’une aire d'accueil du public au bord de POrbieu Rapport annuel d'activités du Syndicat de l’Orbieu
Contrat de Ruralité
En cette attente, je vous prie de croire, Cher Collègue, à l'assurance de mes sentiments les