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Ordre du Jour - cms du Jour 11 01 2022
Document publié le Mercredi 5 janvier 2022 par la commune de Lézignan-Corbières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du Jour 11 01 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Banque,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
Le 5 janvier 2022
Le Maire de Lézignan-Corbières
à
GF/I/GC
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance du conseil municipal qui se tiendra :
Le Mardi 11 janvier 2022 à 18H00,
au Palais des Fêtes, avenue Maréchal Foch :
Vous trouverez ci-dessous les questions portées à l’ordre du jour accompagnées en pièces jointes des notes explicatives de synthèse conformément aux articles L 221.10 & L 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du 21 octobre 2021
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 13 décembre 2021
1. Liste des affaires traitées dans le cadre de l’article L 2122-22, délégations du Conseil
Municipal
2 Décision modificative N°4 Budget Principal
3 Mesures conservatoires avant le vote du BP 2022
4. Mesures conservatoires avant le vote du Budget Annexe EP 2022
5. Intégration des travaux en régies 2021 sur le BP
6 Acquisitions et cessions à titre onéreux réalisées sur l’exercice comptable 2021 — BP “ Renouvellement des conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations 8 BP 2022 — Acomptes de subventions
9. Aide directe à l’installation de commerce en centre-ville
10. Modification du tableau des effectifs — création de postes suite à avancement 2022 11. Modification du tableau des effectifs — création de deux postes
12. Actualisation du tableau des effectifs
13. Création d’emploi non permanent et saisonnier — exercice 2022
14. Affectation annuelle des véhicules de service
15. Demande de protection fonctionnelle des élus
Je vous prie de croire cher(e) collègue, à l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Gérard FORCADA
PJ : Notes explicatives de synthèse
Les dispositifs dérogatoires applicables aux réunions des assemblées délibérantes des collectivités, mis en œuvre dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, sont toujours en vigueur. Il a donc été décidé de limiter le nombre de persofnes dans le public à 25.
Mairie - 42, Cours de la République - 11200 Lézignan-Corbières
5 ë Tél. 04682710 32 - Fax 0468276638 www.lezignan-corbieres.fr Le : . mairie@lezignan-corbieres.fr