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Ordre du Jour - cms du jour CM 29082023
Document publié le Mercredi 23 août 2023 par la commune de Lézignan-Corbières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour CM 29082023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Santé,
VILLE DE LÉZIGNAN-CORBIÈRES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
Le 23 août 2023
Le Maire de Lézignan-Corbières
Aux membres du Conseil municipal
des Corbières, Porte du Minervois
ASS/GF/I/MG
Chers Collègues,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance du Conseil municipal qui se tiendra :
Le 29 août 2023 à 18h
Au Palais des Fêtes, avenue Maréchal Foch :
Vous trouverez ci-dessous les questions portées à l’ordre du jour, accompagnées en pièces jointes des notes explicatives de synthèse conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Ordre du jour
Fonctionnement des institutions communales
Désignation de la secrétaire ou du secrétaire de séance
ph Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 juin 2023
2. Liste des décisions du Maire prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du CGCT par délégation du Conseil municipal
Désignation des membres de la Commission consultative des services publics 4. Modification de la composition de la Commission de Délégation des Services Publics (CDSP)
Modification de la composition de la Commission d’Appel d'Offres (CAO) 6. Désignation des membres de la Commission de contrôle financier des délégations de services publics
7. Désignation du représentant de la commune auprès de l’Agence Technique Départementale (ATD)
Désignation des membres de la Commission crise sanitaire
9. Désignation de représentants de la Commune auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale (CGFPT) de l’ Aude
10. Désignation de représentants de la Commune à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
11. Élection des conseillers municipaux au Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
12. Modification des statuts du Syndicat Audois d’Énergie et du Numérique (SYADEN) — Annexe
13. Désignation de représentants de la commune auprès du Syndicat Audois d’Énergie et du Numérique (SY ADEN)
14. Désignation des membres de la Commission communale d’aide et de soutien à l'installation d’entreprises en centre-ville
15. Désignation du référent déontologue de l’élu local — Annexe
U)
Un
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Mairie - 42, Cours de la République - 11200 Lézignan-Corbières
” ' Tél. 04682710 32 - Fax 0468276638 www.lezignan-corbieres.fr ui :
mairie@lezignan-corbieres.fr Gestion des ressources humaines
16. Création d’un emploi permanent d’Adjoint technique territorial
17. Création d’un emploi permanent de Brigadier-Chef
18. Actualisation du tableau des effectifs — Annexe
19, Modalités de recrutement des agents recenseurs — Exercice 2024
Finances
20. Présentation du Rapport annuel des représentants de l’assemblée spéciale des collectivités territoriales au Conseil d'administration de BRL pour 2022 — Annexe 21. Précisions relatives aux tarifs de l’aérodrome
22. Subvention exceptionnelle à l’association « Espace chorégraphique Lezidanse »
Santé publique
23. Création d’un Service Communal d'Hygiène et de Santé de droit commun (SCIHS)
Gestion du domaine foncier communal
24. Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition d’un terrain communal dans le cadre du programme « Très Haut Débit » dans le département de l’Aude — Annexe
Questions diverses
25. Motion de la commune proposée par l’ Association des Maires de l’Aude contre les violences envers les élus
Je vous price de croire chers collègues, à l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Gérard FORCADA