Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR Sommaire CM du 06.06.2024
Compte-Rendu - CR Sommaire CM du 0.12.20
Compte-Rendu - CR sommaire CM du 28.03.2023
Compte-Rendu - CR Sommaire CM du 19.12.2023
Compte-Rendu - CR Sommaire CM du 21.05.2019
Compte-Rendu - CR sommaire CM du 18.12.2024
Compte-Rendu - CR Sommaire CM du 25.05.2021
Compte-Rendu - CR Sommaire CM du 15.11.2022
Compte-Rendu - CR Sommaire du CM du 19.11.2019
Compte-Rendu - CR Sommaire du CM du 17.12.19
Compte-Rendu - CR Sommaire CM du 24.09.2019
Document publié le Mardi 24 septembre 2019 par la commune de Sainte-Marie-la-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Sommaire CM du 24.09.2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Culture et patrimoine,
République Française
PA Sainte Marie la Mer
Jun Vitage x Pepe
CONSEIL MUNICIPAL
du 24 septembre 2019 à 18h30
COMPTE RENDU SOMMAIRE
Pyrénées-Orientales
Nombre de conseillers En exercice Présents Procurations Absents 24 25 1 1
L'an deux mille dix- neuf et le mardi vingt-quatre Septembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Sainte Marie la Mer dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la salle OMEGA, sous la présidence de Monsieur Pierre ROIG, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 16 septembre 2019.
PRÉSENTS : ROIG Pierre, SANGUIGNOL Albert, LOZANO Henri, REVOL Marie-France, VALETTE Marguerite, HOSPITAL Claude, SOURRIBES Jean, TETART Odile, PORTUS DURAND Sabine, ORIOL Josiane, BRUNET Francis, BOLTE Charles, DURAND Charles, MALE Jean-Luc, SENYORICH Paule, BONIFASSY Véronique, MEYA Christine, ROL Malicka, PERALS-LEROY France, LOZANO Sandrine, FIGUERES Nicolas, TALAVAN Éric, LECAT Alexandre, CLASTRIER Sonia, BADIER Bruno,
ABSENTS : JOSENDE Lauriane,
PROCURATIONS : URRUTIA Rosalia, donne procuration à BADIER Bruno,
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Sandrine LOZANO
Délibérations adoptées lors du Conseil Municipal
Du 24 septembre 2019
Pierre ROIG Approbation du procès-verbal du 2 juillet 2019 Unanimité
s Décision modificative n°1 du budget du 5 EE Marie-France REVOL camping municipal 2019 Unanimité
1
HÔTEL DE VILLE - 66470 Sainte Marie la Mer - Tél. 04 68 80 13 80 - Fax 04 68 80 13 93 - www.saintemarielamer.com Demande de Subvention au SYDEEL 66 pour le
Jean SOURRIBES déplacement du transformateur électrique situé Unanimité
dans le quartier Saint Exupéry
Marguerite VALETTE Modification de la régie de recettes de la cantine Unanimité
su Modification de la régie d'avances et de recettes “ep
Christine MEYA rattachée au budget annexe « Jeunesse » Unanimité
Modernisation du recouvrement des produits par la
Marie-France REVOL mise en place du paiement en ligne PayFip par Unanimité
prélèvement unique et par carte bancaire
Albert SANGUIGNOL Rapport d'activité 2018 du SPANC 66 Prend acte de la lecture
du rapport
; Modification du tableau des effectifs du personnel ju Marie-France REVOL communal Unanimité
Télétransmission des actes soumis au contrôle de
Christine MEYA légalité ou à obligation de transmission au Unanimité
représentant de l'Etat.
Projet de création et d'extension du port de Sainte
Henri LOZANO Marie la Mer: Déclaration de projet et mise en Unanimité
compatibilité du PLU avec le dossier de DUP
Demande de subvention au Département pour l'aide
Francis BRUNET au spectacle vivant de la saison Théâtrale « La Unanimité
Primavera »
Francis BRUNET Plan de financement de la médiathèque Unanimité
France PERALS-LEROY
Motion de soutien pour le maintien de la Trésorerie
de Saint Laurent de la Salanque: Maintien du
Service de Proximité
L'ensemble du Conseil
Municipal exprime son
soutien
Séance levée à 19h32.
Maire de Sainte M
Fait à Sainte Marie la Mer, le 27 septembre 2019.