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Déliberation - 2021 09 43 Mise a jour du reglement interieur des installations sportives de Quintin
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Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Sport,
Envoyé
en
préfecture
le 30/09/2021
Reçu
en
préfecture
le 30/09/2021
Afiché1ls
1 OCT.
292
à
ID
: 022-212202626-20210924-2021_09
_43-DE
COMMUNE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
QUINTIN
du
vendredi
24
septembre
Département
des
Côtes
d'Armor
ponvoton
du
:
5
sopembre
Fi
EXTRAIT
DU
ate
d'affichage
:
septembre
Nbre
de
conseillers
en
exercice
:
23
REGISTRE
DES
Présents
:
13
DÉLIBÉRATIONS
Votants
:
16
Délibération
n°
2021/09/43
(nomenclature
3.5)
|
L'an
deux
mil
vingt
et un,
le vingt-quatre
septembre
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
en
Mairie
en
séance
publique
sous
la présidence
du
Maire,
Monsieur
Nicolas
CARRO. Ltaient
présents
:
CARRO
Nicolas
- HAMON
Jean-Paul
- CHATTARD-GISSEROT
Thibault
- ‘THERIN
Emmanuel
-
GUILLOU-COROUGE
Françoise
- POISSON
François
- LE
BRIS
Isabelle
- QUEMARD
Bertrand
-
MORIN
Sabine
- AUBRY
Charlène
- LE
FUR
Corentin
- RUEN
Pauline
- HELLARD
Hugo.
Absents
excusés
:
AUBRY
Isabelle,
MAUJARRET
Marie-Madeleine,
REPERANT
Thibault,
COISY
Thierry,
LE
COZLER
Marie-Christine,
LE
CHANU
Fabienne,
LE
BUHAN
Erwan,
GUILLEMOT
Sébastien,
BOQUEHO
Stéphanie,
WEALL
Frédérique,
REPERANT
Thibault
Procuration
: Madame
AUBRY
Isabelle
à Monsieur
HELLARD
Hugo
;
Madame
MAUJARRET
Marie-Madeleine
à Monsieur
CARRO
Nicolas
;
Monsieur
REPERANT
Thibault
à Monsieur
QUEMARD
Bertrand.
Le
Conseil
a désigné
pour
secrétaire
de
séance
Monsieur
THERIN
Emmanuel.
Objet
: Mise
à jour
du
règlement
intérieur
des
installations
sportives
de
la Ville
de
Quintin
,
La
Commission
Vie
Associative,
Culturelle
et Sportive
propose
quelques
modifications
mineures
dans
la nouvelle
version.
Le
Conseil
Municipal
est
appelé
à se
prononcer
sur
la mise
à jour
du
règlement
intérieur
des
installations
sportives,
composé
d’un
document
maître
et de
14
annexes
et dont
la dernière
délibération
remonte
au
31
août
2017.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à Punanimité
:
— d'approuver
le règlement
intérieur
des
installations
sportives
dans
sa
version
du
24
septembre
2021.
Ont
signé
les
membres
présents,
Pour
expédition
certifiée
conforme,
M.
Le
Maire
Nicolas
CARRO.