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Compte-Rendu - CR CM 2023 03 06
Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune de Quatzenheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2023 03 06)
Thèmes du document : Transports, Histoire et mémoire, Institutions publiques,
Séance du Conseil Municipal de Quatzenheim du 6 mars 2023
Sous la présidence de Monsieur le Maire, Jacky WAGNER
Présents :
- Philippe ADAM, Sylvie BARON, Clarisse FREYSZ, Pascaline HAMM, Hubert HOELTZEL, Bernard HOUPERT, Damien LACOURT, Monique MERKLING, Sylvain RAUCH, Laurent STOCK
Absents avec procuration :
- Julien RIEHL à Pascaline HAMM, Josette PRIM à Monique MERKLING et Frédéric WANNER à Bernard HOUPERT
Absent : / Néant
Désignation du secrétaire de séance
Pascaline HAMM a été désignée secétaire de séance.
Parole aux habitants
Aucun habitant n’étant présent leconseil est passé aux points suivants.
1. Approbation des comptes-rendus des 16 novembre, 7 décembre 2022 et 17 janvier 2023
Les comptes-rendus sont approuvés à l’unanimité.
2. Information sur les indemnités des élus
Chaque année, les communes établissent un état présentant l'ensemble des indemnités de toute nature, libellées en euros, dont bénéficient les élus siégeant au conseil municipal, au titre de tout mandat et de toutes fonctions exercées en leur sein et au sein de tout syndicat au sens des livres VII et VIII de la cinquième partie ou de toute société mentionnée au livre V de la première partie ou filiale d'une de ces sociétés. Cet état est communiqué chaque année aux conseillers municipaux avant l'examen du budget de la commune.
Le maire à présenté au conseil le tableau qui n'a fait l'objet d'aucune observation. 3. Approbation du compte administratif 2022
Ce point est reporté à la prochaine séance du conseil municipal qui se tiendra le 3 avril 2023.
4. Adoption du compte de gestion 2022
Ce point est reporté à la prochaine séance du conseil municipal qui se tiendra le 3 avril 2023.
5. Demande de subvention fonds vert pour des travaux au storiche eck
Le projet est d'implanter des jachères apicoles sur cette zone de renaturation de 2500 m2 avec des semences bio et locales pour les insectes pollinisateurs dont les ruches d'abeilles.
La technique prévue sur ce terrain difficile est celle du faux semis afin de laisser toutes ses chances aux jachères.
Les graines référencées font partie d'un programme de production de plantes sauvages régionales et permettent une floraison étalée de mai à octobre et pérenne pour 5 ans.
Il est proposé de charger Mr le maire, à travers la délibération qui est proposée, de solliciter une subvention auprès du fonds vert pour ce projet.
Ce point est voté à l’unanimité et le projet sera inscrit au budget 2023 pour un montant de 4 350 € HT (dont un auto-financemede 894,40 €.
6. Demande de subvention fonds vert pour la rénovation de l’éclairage public
Nous projetons de rénover l'éclairage public qui est un levier important de la transition énergétique. Il s'agit de remplacer les têtes des lampadaires actuellement équipées par des ampoules incandescentes par des modules à LED.
Les différentes projections qui ont été menées confirment que ce projet permettra à la commune de réaliser des économies tout en y alliant les enjeux environnementaux.
Lors de la dernière réunion le conseil avait autorisé Mr le Maire à solliciter une subvention auprès de la DETR pour les travaux de rénovation de l’éclairage public.
Ce qui a été fait et notre dossier à bien été enregistré.
Cette fois ci le conseil est sollicité pour autorisé Mr le Maire à solliciter une subvention auprès du fonds vert pour ce projet.
Nous avons réceptionné le devis de la société HP PROLED d’un montant de 34 244 € HT.
La société KAH qui a également été sollicitée n’a à ce jour pas encore répondu à notre demande.
Ce point est voté à l’unanimité et le projet sera inscrit au budget 2023 pour un montant de 34 244 € HT. 30% pourraient être financer par le fonds vert soit environ 10 500 €.
7. Avancement des travaux de sécurisation du carrefour des 4 vents
Le permis de démolir vient de nous être retourné avec un avis favorable.
L’ES procédera à l’enlèvement du potelet électrique.
8. Divers
- Retour sur la réunion urbanisme du 7 février 2023 o Présentation d'un projet de construction et propositions de faire un point complet sur les permis et demande de travaux accordés afin de vérifier si une DAACT a été déposée.
- Point sur le choix du nom de la place de la rue des bouchers
o Les habitants ont fait des propositions diverses
o Les conseillers sont invités à faire leur proposition par mail
o Une décision devra être prise lors du prochain conseil municipal du 3 avril
- Commémoration du 8 mai et de la fin de la guerre en France et en Europe
o Contrairement à l’année dernière nous ne nous rendrons pas au cimetière israélite cette année et à l'instar de la cérémonie 2022, une lecture sera faite par des enfants du village
- Organisation de la semaine alsacienne du 27 juin au 2 juillet 2023
o Le conseil municipal et les associations du village organisent, du 27 juin au 2 juillet 2023, une semaine d’animation autour de la langue et de la culture alsaciennes.
o Cette fête a pour objectif de valoriser l’usage de notre langue régionale et de sa culture
o Le programme de cette semaine est le suivant :
▪ Mardi 27 juin à 17 h 30 : Inauguration des plaques de Hoftname suivie d'un Stammdisch animé par la Chorale Vocalia de Brumath.
Petite restauration sur place. ▪ Jeudi 29 juin à 20 h 00 : Conférence « L’histoire de l’Alsace en une heure » par l’association Unsri Gschicht.
Salle des fêtes 11 rue de l'école.
▪ Vendredi 30 juin à 20 h 00 : Présentation des mythes et traditions autour du costume alsacien par Anne WOLFF.
Salle des fêtes 11 rue de l'école.
▪ Samedi 1er juillet à 20 h 00 : Soirée folklorique animée par plusieurs groupes français et européens.
A 18 h 00 défilé dans les rues du village animé par les groupes folkloriques et des sociétés de musiques.
▪ Dimanche 2 juillet à partir de 10 h 00 : Culte bilingue, inauguration et célébration des 400 ans de l’église.
▪ A partir de midi la paroisse protestante proposera un repas qui sera servi sur le parvis de l'église et la rue des Seigneurs qui sera interdite à la circulation pour l'occasion.
- Organisation du nettoyage de printemps
o La commune organise son traditionnel Osterputz
o Celui-ci aura lieu le 25 mars 2023 à 9h15
o Rendez-vous place de la rue des Bouchers pour le départ vers des lieux de ramassage et pour récupérer des sacs fournis par la mairie
o N’oubliez pas d’apporter vos gants et votre gilet fluorescent
- Avancement du projet piste cyclable
Suite à nos échanges en vue de la réalisation d’une voie verte entre Quatzenheim et Wiwersheim et après discussion avec Bernard Aubert, la CEA s’orienterait a priori vers une préconisation d’implantation côté Est (à droite en sortant de Quatzenheim) pour 3 raisons :
- La présence de la canalisation gaz côté Ouest
- La traversée de la RD depuis Dossenheim qui est toujours compliquée à gérer hors agglomération
- L’entrée de Wiwersheim nouvellement aménagée semble évidemment bien appropriée côté Est.
De plus, la CEA nous rappelle aussi la protection appliquée aux peupliers le long de la RD30 dans le cadre du PLUi : pour ne pas mettre nous-mêmes à mal la pérennité des arbres, il faut tenir compte du système racinaire traçant très développé de ces arbres qui impose du coup un important recul de la potentielle voie verte.
Une nouvelle réunion de travail sera organisée avec la comcom. - Présentation du tableau des fluides
Le conseil a pris connaissance du tableau des fluides. Il a prinicpalement constaté qu'il y a une baisse d ela consommation d'électricité mais la facture de cette dernière est plus élevée.
- Travaux 2023
- Proposition de motion de soutien aux IDEL intervenant dans le village
o Proposition validée par l’unanimité
o Cette motion sera transmise à la madame la Préfète ainsi qu’à l’ARS
- Retour sur la commission mobilité
o Laurent STOCK nous fait part des projets de pistes cyclables validés sur la COCOKO, à savoir :
▪ Dossenheim/Kochersberg <-> Wiwersheim
▪ Stutzheim <-> Oberhausbergen
▪ Hurtigheim <-> Stutzheim
▪ Ittenheim <-> Achenheim
Fin de la séance à 22h15