Compte-Rendu - CR CM 2023 01 17

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Compte-Rendu - CR CM 2023 01 17 Document publié le Lundi 17 janvier 2022 par la commune de Quatzenheim. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2023 01 17)Thèmes du document : Démocratie, Ruralité, Eau et assainissement, Séance du Conseil Municipal de Quatzenheim du 17 Janvier 2022

Sous la Présidence du Maire, Jacky WAGNER

Présents : Clarisse FREYSZ, Pascaline HAMM, Bernard HOUPERT, Damien LACOURT, Sylvain RAUCH,

Julien RIEHL, Laurent STOCK, Frédéric WANNER, Philippe ADAM, Josette PRIM

Absents : Monique MERCKLING à Frederic WANNER, Hubert HOELTZEL à Josette PRIM.

1. Paroles aux habitants

Deux habitants sont intervenus pour informer le conseil que la priorité à droite à la sortie du village vers Fessenheim n’est pas respectée par les automobilistes.

En réponse à cette information le conseil constate cependant une amélioration de la situation dans le village. Il reste le point de l'entrée et la sortie du village route de Fessenheim. Un panneau rappelant la priorité à droite est en commande et va être installé dans les jours à venir. Un marquage au sol sera également réalisé dès que la météo sera plus clémente. Ce point est a joindre à la reflexion globale de l'aménagement du carrefour des 4 vents.

2. Désignation du secrétaire de séance

Damien LACOURT a été désigné secrétaire de séance.

3. Approbation des comptes rendus des réunions des 16 novembre 2022 et du 7

décembre 2022

Ce point a été reporté à la prochaine réunion ou les conseillers seront amenés à se prononcer sur les compte rendus des réunions des 16 novembre et 7 décémbre 2022 tout comme sur celui de la réunion du 17 janvier 2023.

4. Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement, dans la

limite du quart de crédits ouverts au budget de l’exercice précédent avant le vote du budget 2023

Le conseil a décidé à l’unanimité d'autoriser le maire de reporter un montant de 33 734,50 euros corresponsdant au quart de certians points de la section d'investissement du budget 2022 en cas de dépense avant le vote du budget 2023 en avril prochain.

5. Validation du plan communal de sauvegarde

Le PLS qui complète le DICRIM doit faire l’objet d’une délibération. Ce plan qui reprend toutes les procédures à suivre en cas d'une catastrophe naturelle qui toucherait le village.

Les deux documents ont été adressés par mail aux conseillers afin qu’ils puissent travailler sur les modifications à y apporter.

Un certain nombre de propositions de modifications ont été enregistrées. Ces dernières ont été intégrées dans la dernière version qui est présentée pour adoption.

Le conseil valide à l’unanimité la délibération qui entérine le PCS

6. Fermeture d’un poste d’agent technique 20/35ème

7. Création d’un poste d’agent technique 35/35ème

Un de nos agents nous a proposé de travailler à temps complet pour notre commune et ceci à compter du 1er janvier 2023. Nous avions déjà validé ensemble le principe.Mais il faut prendre une délibération qui ferme le poste à temps partiel et qui créée un poste à temps complet.

Le conseil décide à l’unanimité de fermer le poste d’agent technique 20/35ème et de créer un poste d’agent technique 35/35ème.

8. Approbation du devis validant les travaux de diagnostic urbain et l’étude du

contexte routier du croisement des 4 vents

Afin de pouvoir modifier et sécuriser en toute connaissance de cause le carrefour des 4 vents il y a lieu de confier l’étude de faisabilité à une société conseil. Cette société procédera au comptage du nombre de véhicules qui passent au carrefour et une fois ce travail réalisé la société établira un projet d’aménagement qui servira au conseil pour réaliser les travaux.

Le conseil mandate à l’unanimité le maire pour signer le devis de la société Vialis pour un montant de 8 305 euros HT.

9. Modification des statuts du SIVOM ACKERLAND (RPI)

Lors de la dernière réunion du SIVOM nous avons décidé de modifier quelques points dans les statuts comme le lieu du siège, le nombre de membres pour chaque village.

Pour que le SIVOM puisse intégrer officiellement ces modifications dans les statuts il faut que les conseils municipaux concernés valident par délibération les propositions.

« Sur proposition formulée par le Président du SIVOM Ackerland, le bureau directeur s’est réuni le 22/11/2022 pour décider des modifications statutaires suivantes :

Article 5 : Le siège du syndicat est fixé 33 rue de la Mairie 67117 FURDENHEIM.

Article 7 : le comité est composé de délégués désignés par le conseil municipal de chaque commune membre. La représentation des communes au sein du comité est fixée comme suit :

Furdenheim : 3 délégués

Hurtigheim : 2 délégués

Quatzenheim : 2 délégués

Chaque commune dispose de 2 délégués suppléants appelés à siéger en cas d’absence ou d’empêchement des délégués titulaires.

Ces modifications prendraient effet au 1er avril 2023. Le conseil valide à l’unanimité cette proposition de modification des statuts du Sivom.

10. Divers

Validation plan fleurissement 2023

La canicule de cet été et le manque d’eau nous a obligé de cesser l’arrosage des plantes de la commune ce qui risque d’arriver encore dans les années à venir.

Ce constat nous a amené à mener une réflexion sur le fleurissement de la commune. La commission fleurissement et les agents techniques ont donc travaillé sur les variétés des plantes mais également sur la répartition des bacs et autres suspensions.

Le plan 2023 a été présenté et adopté à l’unanimité par le conseil.

Information construction salle de classe école élémentaireLe maire a présenté le projet de construction de la nouvelle salle de classe qui doit être construite pour pouvoir absorber le nombre croissant d’enfants à l’école de Furdenheim.

Le SIVOM a signé le devis et les travaux débuteront en avril prochain.

Informations diverses

• Le conseil est invité à faire un état des lieux de la maison qui a été préemptée samedi 28

janvier prochain à 10 H.

• La plantation des arbres de naissance en présence des parents aura lieu samedi 21 janvier le

matin à 10 h.

• Afin de rendre les tables et les bancs plus accessibles pour les associations qui organisent les

stammdichs mais aussi les différentes fêtes qui ont lieu au centre du village il est proposé d’aménager un petit enclos sous l'auvent située à côté du transfo électrique. Si le conseil est d’accord les travaux peuvent être réalisés rapidement. Le conseil valide la proposition et charge le maire à réaliser les travaux.

• Point sur la fête Alsacienne qui se tiendra du 26 juin au 1er juillet 2023