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Déliberation - Liste des deliberations 12.05.25
Déliberation - Liste des deliberations 05.06.2025
Déliberation - Liste des deliberations du 06.10.25
Document publié le Lundi 6 octobre 2025 par la commune de Génébrières.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 06.10.25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Jeunesse,
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
du
6
octobre
2025
,
COMMUNE
DE
GENEBRIÈRES
Département
de
Tarn-et-Garonne
Arrondissement
de
Montauban
Canton
de
Tarn-Tescou
Quercy
Vert
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
6
octobre
2025
à
21
heures
Salle
du
Conseil
Municipal
Membres
en
exercice
et
convoqués
: 15
Présents
: 13
Mme
RIGAUD
Marion,
M.
BALAT
Benoît,
M.
CLERIN
Laurent,
Mme
DAYRIES
Martine,
M.
DESQUINES
Pierre,
M.
ESCALETTE
Pascal,
M.
FORANO
Nicolas,
M.
MALBREL
Kévin,
M.
MASSEREY
Pierre,
M.
MORAN
Christophe,
M.
MOREIRA
Jean-Marie,
Mme
PIDOFF
Nadine,
Mme
SACHOT
Anne-Sophie
Absents
excusés
: 2
M.
CHABAN
Vincent,
M.
CLAUSSE
Jean-François
Secrétaire
de
séance
: Mme
DAYRIES
Martine
Président
de
séance
: Mme
RIGAUD
Marion
N°
d'ordre
N°
délibération
Décision
1
DEL46/2025
PERSONNEL
—
Suppression
d'emplois
Ajournée
permanents
2
DEL47/2025
PERSONNEL
-—
Indemnités
horaires
pour
Ajournée
travaux
supplémentaires
3
DEL48/2025
PERSONNEL
—
Autorisations
spéciales
Ajournée
d'absence
pour
les
agents
4
DEL49/2025BIS
AUTRES
DOMAINES
DE
Adoptée
COMPÉTENCES
-
Approbation
du
Rapport
Prix
Qualités
Services
2024
pour
la
collecte
des
déchets,
l'eau
potable
et
l'assainissement
collectif
et
non-collectif
5
DEL50/2025BIS
COMMANDE
PUBLIQUE
—
Avenant
à
la
Adoptée
convention
opérationnelle
n°0495TG2019
entre
l'Établissement
Public
Foncier
d'Occitanie
et
la
Commune
de
Genebrières
6
DEL51/2025BIS
DOMAINE
ET
PATRIMOINE
—
Révision
Adoptée
du
loyer
du
local
commercial
situé
au
n°292
bis
VC01
de
Genebrières Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
du
6
octobre
2025
7
DEL52/2025BIS
COMMANDE
PUBLIQUE
—
Approbation
Adoptée
des
devis
pour
la
remise
en
état
du
logement
situé
au
n°2030
lieu-dit
Eglise
à
Courondes
8
DEL53/2025BIS
COMMANDE
PUBLIQUE
—
Approbation
Adoptée
des
devis
pour
les
travaux
de
voirie
9
DEL54/2025
FINANCES
-— Décision
Modificatives
n°1
Adoptée
10
DEL55/2025
PERSONNEL
-— Création
d'un
emploi
lié à
Adoptée
un
accroissement
temporaire
d'activité
11
DEL56/2025
FINANCES
-—
Subvention
—
Sécurisation
Adoptée
des
abords
de
la
mairie
Fait
à
Genebrières,
Le
07/10/2025
Le
Maire
Marion
RIGAUD