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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 04 designation des rep dans les instances des syndicats mixtes
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 04 designation des rep dans les instances des syndicats mixtes)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT
Alpes-de-Haute-Provence
——— 2 — EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Communauté d'Agglomération D’AGGLOMERATION
PROVENCE ALPES
AGGLOMERATION
L'an deux mille vingt-deux et le neuf du mois de février à quatorze
heures trente, le conseil d'agglomération Provence Alpes
Année 2022 Agglomération, régulièrement convoqué le 1er du mois de février
Séance du 9 février 2022 2022, s'est réuni au Palais des Congrès à DIGNE LES BAINS,
sous la présidence de Madame Patricia GRANET BRUNELLO,
N°04 Présidente
Objet : Désignation des
représentants dans les instances
des syndicats mixtes Est uommé secrétaire de séance : BLANC Miche
Etaient présents :
ACCIAI Bruno, ARENA Antoine, AUDRAN Michel, AUZET Guy, BAILLE Denis, BARDIN Chantal, BASSET Françoise (jusqu'au rapport n° 37), BENOIT Gérard, BLANC Michel, BONDIL Marc, BOGHOSSIAN Alex, BOYER Christian, CAZERES Benoit, CHABALIER Sandrine, COCHET Brigitte, COSSERAT Sandrine, DECROIX Hugo, DE SOUZA Benoit, ESCLAPEZ Nathalie, ESTIENNE Claude, EYMARD Max, FIAERT Claude, FIGUIERE Marie José, FONTAINE Sonia, GONCALVES Gilles, GRANET BRUNELLO Patricia, ISOARD Christian, ISOARDI Delphine, JOUVES Marc, KUHN Francis, LAQUET Laura, MAGAUD Marie José, MOULARD Damien, MULLER Emmanuel Gusqu’au rapport n° 73), OBELISCO Francine, OGGERO BAKRI Céline, PAIRE Marie Claude, PAUL Gérard, PELESTOR Michel (à partir du rapport n° 4 à la désignation du Sictiam), PEREIRA Georges, POURCEL Simone Gusqu'eu rapport n° 57), PRIMITERRA Gensviève (jusqu'au rapport n° 76), PROUST Brigitte, REINAUDO Gilbert, RISSO Gilbert (absent au rapport n° 30), SANCHEZ Pierre Bernard, SEGOND Claude, SOLTANI Boulares, TEYSSIER Bernard, TEYSSIER Eliane, THIEBLEMONT Martine, TOUSSAINT Carole, TRABUC Nicolas, VILLARD René,
VIVOS Patrick, VOLLAIRE Nadine, ZANARTU HAYER Italo
Etaient supnléés :
AILLAUD Jean Pierre a donné pouvoir à MENS Jacques
BALIQUE François a donné pouvoir à BAYLE Roland (présent jusqu’au rapport n° 28)
COMTE Jean Paul a donné pouvoir à GERACE Isabelle
PIERRISNARD Jacqueline a donné pouvoir à CORTES Guy
SEVENIER Jean a donné pouvoir à RUGGERI Laeticia
URQUIZAR Danièle a donné pouvoir à DONNIER Luc
Etaient représentés ;
BELMONTE Sylvie a donné pouvoir à ACCIAI Bruno
BOCQUET Patricia a donné pouvoir à THIEBLEMONT Martine
CHABAL CALVI Nadia a donné pouvoir à LAQUET Laura
CHALVET Gilles a donné pouvoir à DE SOUZA Benoit
DEORSOLA Jean Paul a donné pouvoir à VIVOS Patrick
HONNORAT Michelle a donné pouvoir à PAIRE Marie Claude
PAUL Gilles a donné pouvoir à BAILLE Denis
PIERI Bernard a donné pouvoir à BLANC Michel
POURCEL Simone a donné pouvoir à VIVOS Patrick (à partir du rapport n° 58)
QUENETTE Pascale a donné pouvoir à OGGERO BAKRI Céline
SAVORNIN Béatrice a donné pouvoir à ISOARD Christian
Etalent excusés :
BERTRAND Phili FLORES Sylvain,
CROZALS Florent REBOUL Childéric,
BOURJAC Jean Marie UGHETTO Wendy
GRAVIERE Remy,
r REÇU EN PREFECTURE 1
2022-045
Le 11/42/2022
Katie acuéde F-heqar
NDE-0H-200067497-20224200-04_ 08022022 Madame GRANET BRUNELLO Patricia, rapporteur, expose ce qui suit :
2022-046
Le conseil communautaire doit désigner ses représentants dans les instances des
syndicats mixtes dont Provence Alpes agglomération est membre.
Ces désignations ont été effectuées en 2020 suite au renouvellement général.
Le conseil,
e DECIDE à l’unanimité (71 voix pour) de maintenir les désignations opérées en
2020 telles que présentées ci-dessous ;
° DECIDE à l'unanimité de designer des membres pour pouvoir aux sièges laissés
vacants au sein des instances des syndicats mixtes, suite à l'annulation des
opérations électorales de la Ville de Digne les Bains, à l’élection partielle de la
commune de La Javie et à la démission de Michel Audran en tant que délégué au
Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées Alpes
Méditerranée (SIC TIAM).
1/ Les délégués dans les syndicats mixtes, désignés par délibération en 2020 et
maintenus sont :
Syndicat mixte Asse Bléone (SMAB) {délibération du 29 juillet 2020)
Communes Titulaires Suppléants
| Algiun | PERRODO Philippe _____| PONS Marc
Auzet TRABUC Nathalie ISOARD Christian
Archall GUICHARD Laurence SAGNIEZ Simone
| Barles JOUVES Marc ALLIAUD Jacky
Barras GRAVIERE Remy ROUX Vincent
Beaujeu CROZALS Florent ROZAND Delphine
Beynes FLORES Sylvain GASSER Danlel
l Bras d’Asse PAUL Gilles _{ CLER Michel
Champtercier BARDET Michel Christian GASSEND
Châteauredon COCHET Brigitte KARCHE Ellette
Digne les Baïns
| Drax_ BOITEUX Yoann ARBORI Elodie
| Entrages MOSCIONI Louis | PAULUS Christian
| cmouion _ TOUSSAINT Carole GRANDJEAN Paul-Michel
I REÇU EN PREFECTURE 1
29-DE-004-200087497-2022 0208-04 03022022
le 11/02/2922 2022-047
La Javie FAURE Bernard
Le Brusaquet REINAUDO Gllbert IAVARONE Gérard
Le Castellard Mélan DENEUVE Jérôme BREISSAND Cédric
|_Le Chaffaut St Jurson LABOURASSE Serge ESTIENNE Claude
L'Escale FIAERT Claude LACROIX Xavier
Les Hautes Duyes ZANARTU HAYER Kalo INNOCENTI Sébastien
La Robine sur Galabre ACCIAI Bruno BECCARIA Lilyane _|
Le Vemet _ BAYLE Roland CHEVRIER Stéphane
Majastres SEVENIER Jean RUGGERI Laeticia
Malljai GONCALVES Gilles DEYE Manuel
Mallemolsson COMITE jean Paul PAUDROUX Nicolas
Marcoux BOYER Christian SEGOND Jean Paui
Mézel SEGOND Claude MANENT Michel
Mirabeau DECROIX Hugo CAMACHO Irène
Montclar SAVORNIN Béatrice GRANOUX Nellle
Prads Haute Bléone GIROUX Sébastien GILLY Daniel
Saint Jeannet PIERRISNARD Jacqueline MANENT Patrick
| Saint Julien d'Asse MENS Jacques AILLAUD Jean Plerre
Saint Martin les Seyne REBOUL Childéric BILLIA Laurent
Selonnet CAZERES Benoit BAYLE Mickael
Seyne REMUSAT Jean ESCLAPEZ Nathalle
Thoard BAILLE Denis FABRE Jean Claude
Verdaches LAURENT Patrick AUZET Guy
Volonne VANNI Nathalie BOURRIEL Nathalie ]
Comité de Rivière Asse et ses affluents (délibération du 29 juillet 2020)
TOUSSAINT Carole
SEGOND Claude
Titulaire:
U :
L RECU EN PREFECTURE
lo 11/02/2022
99_DE-004-200087497-2022 0208-24 00022022 202-048
Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance - SMAVD (délibération du 29 juillet 2020)
Titulaires : PAUL Gérard
RISSO Gilbert
VANNI Nathalie
BELMONTE Sylvie
LEDEY Olivier
Suppléants : TRABUC Nicolas
PAUL Gilles
GONCALVEZ Gilles
FIAERT Claude
LAQUET Laura
Comité de Rivière Bléone et ses affluents (dé/ibération du 29 juillet 2020)
Titulaire : FONTAINE Sonia
Suppléant: ACCIAI Bruno
Syndicat Mixte d’alimentation en eau potable Durance Plateau d’Albion - SMAED (délibération du 29 juillet 2020)
Titulaire : ARCIDIACONO Dominique
Suppléant : PIGANEAU Dominique
Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées Alpes Méditerranée (SICTIAM) (Gélibération du 29 juillet 2020)
Titulaires : VIVOS Patrick
Suppléants : SEGOND Claude
REINAUDO Gilbert
FIAERT Claude
SYDEVOM (délibération du 29 juillet 2020)
Titulaires : PAUL Gérard
VILLARD René
GERACE Isabelle
COSSERAT Sandrine
Suppléants : BECQUET Claude
BAILLE Denis
DURAND Thierry
LEDEY Olivier
Syndicat Mixte de gestion du Parc naturel Régional du Verdon (délibération du 29 juillet 2020 et 15 octobre 2020)
! REÇU EN PREFECTURE 1
le 11/02/2022
Per.
Da-DE-004-200007437-2022 R20D-04_09 022022 2022-049
Titulaire : BONDIL Marc
Suppléant : TOUSSAINT Carole
Commission Locale de l'Eau du SAGE Verdon — Comité rivière Verdon (délibération du 29 juillet 2020)
Titulaire : BONDIL Marc
Syndicat mixte des Monges (délibération du 29 juillet)
Titulaires : PAYAN Claude
ALLIAUD Jacky
GRAMBERT Michel
ISOARD Christian
HUMBERT-ISOARD Patricia
BARDIN Chantal
ACCIAI Bruno
COSSERAT Sandrine
Suppléants: BECCARIA Lilyane
DUCHATELET Elisabeth
DENIER Jérôme
REMUSAT Jean
Syndicat Mixte de Gestion de l'Ecole Nationale et Départementale de Musique, d’Art Dramatique et de Danse « Olivier Messiaen » (délibération du 29 juillet 2020)
Titulaire : FIAERT Claude
Syndicat intercommunal A.GE.DI {délibération du 9 décembre 2020)
Titulaire : BONDIL Marc
2/ Les sièges à pourvoir :
Au terme des opérations de vote, les délégués désignés pour pourvoir les sièges vacants au
sein des instances des syndicats mixtes sont comme suit :
SMAB :
Par 71 voix, sont élus à l’unanimité, pour représenter Provence Alpes Agglomération au sein du Syndicat Mixte Asse Bléone
M REÇU EN PREFECTURE
le 11/82/2029 lécen Acye rébe. Loan
99-DE-0M-200007497-20220200-04_00022 022 2022-050
Titulaires :
e BLANC Michel (Digne-les-Bains)
e BOGHOSSIAN Alex (La Javie)
Suppléant :
e TEYSSIER Eliane (Digne-les-Bains)
SICTIAM
Par 71 voix pour et 1 contre, sont élus pour représenter Provence Alpes Agglomération au
sein du Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées Alpes
Méditerranée (SICTIAM) :
e KUHN Francis
e ACCIAI Bruno
SYDEVOM
Par 71 voix pour et 1 abstention, sont élus pour représenter Provence Alpes Agglomération au sein du Syndicat mixte Départemental d’Elimination et de Valorisation des Ordures
Ménagères (SYDEVOM)
Titulaire : MOULARD Damien
Suppléant : BLANC Michel
Syndicat Mixte de Gestion de l’Ecole Nationale et Départementale de Musique, d’Art Dramatique et de Danse « Olivier Messiaen »
Par 71 voix pour et 1 abstention, est élue pour représenter Provence Alpes Agglomération au
sein du Syndicat Mixte de Gestion de l'Ecole Nationale et Départementale de Musique,
d’Art Dramatique et de Danse « Olivier Messiaen » :
- THIEBLEMONT Martine
Syndicat Mixte de gestion du Parc naturel Régional du Verdon
Il est proposé de désigner de nouveaux délégués.
Par 72 voix, sont élus à l’unanimité, pour représenter Provence Alpes Agglomération au sein du syndicat mixte du Parc naturel régional du Verdon :
Titulaire : TOUSSAINT Carole
Suppléant : CAZERES Benoit
M REÇUEN PREFECTURE 1
le 11/02/2022
E-
S9_DE-004-200007497-2022 4200-04 09022022 2022-051
Faït et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme
La Présidente Patricia GRANET-BRUNELLO
f REÇU EN PREFECTURE 1
le 11/02/2022
VE_DE-004-260687497-202202 9-44 _ 09022022