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Déliberation - 7 subventions aux associations sportives 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - 7 subventions aux associations sportives 2026)
Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 30/04/2026
Reçu en préfecture le 30/04/2026
FT
[ID :069-216902569-20260422-V DEL 260422 7-DE
vaubvelin
MÉTROPOLE DE LYON
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE VAULX-EN-VELIN
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance de 22 avril 2026
Membres du conseil municipal Date de convocation le 15 avril 2026
En
exercice Présents Procurations Absents Président : Monsieur Abdelkader LAHMAR
45 40 2 3 Secrétaire : Madame Nadyah ABDEL SALAM
V_DEL_260422_7
Subventions aux associations sportives - 2026
Rapporteur: Monsieur JAOUADI
Présents :
Abdelkader LAHMAR, Vanessa VALENTIN SEPPA-TITTY, Adel HANACHI, Laetitia BERRIGUIGA, Lucas BOGHOSSIAN, Houria LAGOUNE, Hüseyin KOYUNCU, Ghizlane ZOUHAL, Azzedine SOLTANI, Amel JAOUADI, Montassar JAOUADI, Nadyah ABDEL SALAM, Saïd YAHIAOUI, Samah CHAOUI, David TOUNKARA, Nadia EL AMRAOUI, Abid SAIT, Fatiha BENRALEM KERSANI, Laich SALIMI, Isabelle BOISSY-DESSERT, Nassira MECHERI, Malika KHELLADI, Chafik FILALI, Pamela ALBA-RUBIO, Corentin DUCROT, Lotfi BEN YAHIA, Soumia EL AMRAOUI, Marius MUZAS, Sofia LARIBI, Ange VIDAL, Muriel LECERF, Hélène GEOFFROY, Philippe MOINE, Stéphane GOMEZ, Kaoutar DAHOUM, Soufia MAAROUK, Matthieu FISCHER, Fakhar CHEEMA, Abdoulaye SOW, Abdallah SLIMANI
Procurations :
Emmanuelle CANDELA donne pouvoir à Corentin DUCROT, Richard MARION donne pouvoir à Nadia EL AMRAOUI
Absents :
Jassim DRAIDI, Yamin SOUICI, Nawelle CHHIB Envové en préfecture le 30/04/2626
Reçu en préfecture le 30/04/2026
FLbiié le 04/05/2026
ID : 069-216902589-20260422-V DEL 260499 7-DE
Mesdames, Messieurs,
Les associations sportives présentes à Vaulx-en-Velin constituent des acteurs incontournables de l’accès au sport, du lien social et du bien vivre ensemble. Elles contribuent au rayonnement de notre ville par la mise en place de manifestations, de compétitions mais aussi d’actions éducatives autour de la santé, du handicap et de la citoyenneté.
La priorité dans l’attribution des subventions est donnée aux parts qui relèvent du fonctionnement proprement dit du club, à savoir les parts 1 et 2. Ainsi, 1 301 874 euros sont octroyés aux clubs sportifs.
Les modalités d’attribution des subventions aux associations sportives ont été précisées dans le cadre de la délibération du 22 juin 2017 votée au Conseil municipal selon quatre parts :
• part 1 relative à la vie associative ;
• part 2 relative à l’aide au développement du sport ;
• part 3 relative aux projets d’intérêt général (développement d’actions de proximité, de citoyenneté et de santé) ;
• part 4 relative au rayonnement du club.
Par ailleurs, le Conseil municipal du 4 décembre 2025 a voté le versement des avances aux associations sur les subventions 2026 dans l’attente du vote du budget afin de leur éviter des difficultés de trésorerie. Il est proposé aujourd’hui d’arrêter les montants des subventions annuelles aux associations pour l’année 2026 selon le tableau joint en annexe.
Les avances déjà versées seront ainsi soustraites du solde pour les associations qui en ont bénéficié.
Par ailleurs, le Conseil municipal du 18 décembre 2024 relatif au cadre contractuel avec les acteurs associatifs, a acté le principe d’un conventionnement formalisant les objectifs partagés entre la Ville et les associations d’une part, et l’approbation par les partenaires de la Charte de la vie associative d’autre part. Ainsi, des conventions pluriannuelles pour les associations bénéficiant de contributions supérieures à 10 000 euros ont été établies pour la période de 2025 à 2027.
Enfin et conformément à la loi n° 2021-1109 du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République et selon son décret d’application n°2021-1947 du 31 décembre 2021, toute association sollicitant l'octroi d'une subvention auprès de la Ville devra signer un contrat d'engagement républicain.
Ceci étant exposé, il vous est proposé, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir :
• approuver les montants et le tableau global des subventions aux associations pour l’année 2026 ci- annexé ;
• autoriser Monsieur le Maire à signer les conventions d’objectifs et de moyens afférentes ;
• dire que les crédits seront inscrits au budget 2026. Envoyé en préfecture le 30/04/2026
Reçu en préfecture le 30/04/2026
Publié le 04/05/2026 S L O7
ID : 069-216902569-20260422-V DEL 260422 7-DE
À
LE CONSEIL MUNICIPAL
Après avoir délibéré, décide,
• d’approuver les montants et le tableau global des subventions aux associations pour l’année 2026 ci- annexé ;
• d’autoriser Monsieur le Maire à signer les conventions d’objectifs et de moyens afférentes ;
• de dire que les crédits seront inscrits au budget 2026.
Suffrages exprimés 42
Vote(s) Pour 42
Abdelkader LAHMAR, Vanessa VALENTIN SEPPA-
TITTY, Adel HANACHI, Laetitia BERRIGUIGA, Lucas
BOGHOSSIAN, Houria LAGOUNE, Hüseyin
KOYUNCU, Ghizlane ZOUHAL, Azzedine SOLTANI,
Amel JAOUADI, Montassar JAOUADI, Nadyah
ABDEL SALAM, Saïd YAHIAOUI, Samah CHAOUI,
David TOUNKARA, Nadia EL AMRAOUI, Abid SAIT,
Fatiha BENRALEM KERSANI, Laich SALIMI, Isabelle
BOISSY-DESSERT, Nassira MECHERI, Malika
KHELLADI, Emmanuelle CANDELA, Chafik FILALI,
Pamela ALBA-RUBIO, Richard MARION, Corentin
DUCROT, Lotfi BEN YAHIA, Soumia EL AMRAOUI,
Marius MUZAS, Sofia LARIBI, Ange VIDAL, Muriel
LECERF, Hélène GEOFFROY, Philippe MOINE,
Stéphane GOMEZ, Kaoutar DAHOUM, Soufia
MAAROUK, Matthieu FISCHER, Fakhar CHEEMA,
Abdoulaye SOW, Abdallah SLIMANI
Vote(s) Contre 0
Abstention(s) 0
Ne prend pas part au vote 0
Ainsi fait et délibéré le mercredi 22 avril 2026.
#signature#
La secrétaire de séance
Nadyah ABDEL SALAM Envoyé en préfecture le 30/04/2026
Reçu en préfecture le 30/04/2026
Publié le 04/05/2026 S L GO
Subventions aux clubs sportifs - Année 2026 ID : 069-216902569-20260422-V DEL 260422 7-DE
E PLONGEE 500 1 000 500
LAIQUE JUDO 6 000 12 000 6 000
ULVV HANDBALL 70 000 140 000 70 000
SOURDS DE VAULX EN VELIN 1 000 2 000 1 000
VINKHA ECHECS 6 900 13 800 6 900
BOXING CLUB VAUDAIS 11 000 22 000 11000
D'ESCRIME VAUDAIS 7 500 15 000 7 500
GYMNIQUE 9 300 18 600 9 300
ELITE BARBELL VV 6 000 12 000 6 000
TENNIS VV 10 500 21 000 10 500
VAUDAIS DE NATATION 2600 4 420 1 820
VV 50 500 101 000 50 500
ESLV 2700 5 400 2700
FC VAULX 119 500 239 000 119 500
FUTSAL 9 000 18 000 9 000
INDEPENDANTE GYMNASTIQUE 6 500 13 000 6 500
KUNG FU 5 500 11 000 5 500
LA BOULE VAUDAISE 4 500 9 000 4 500
LUTTE OLYMPIQUE VV 2500 5 000 2 500
MJC AIKIDO 545 1 090 545
MJC BOXE 1 500 3 000 1 500
MJC DANSE 500 1 000 500
MJC GYM 500 1 000 500
MJC VOLLEY 340 680 340
MJC YOGA 380 190
MJC FULL CONTACT 4 000 2 000
MJC VOILE 2 000 1 000
MJC KARATE 33 000 16 500
YMPIQUE VAULX 50 000 25 000
ROC 67 000 33 500
VOLONTAIRES 12 400 6 200
‘AEKWONDO CLUB 72 000 36 000
NG BATON 1 500 750
US VAULX FOOT 27 900 13 950
US VAULX GYM 250 125
‘AULX BASKET CLUB 75 000 37 500
ATHLETISME 5 200 2 600
HANDBALL CLUB 55 600 27 800
NATATION 26 100 13050
RUGBY LEAGUE 21 300 10 650
SPORT EDUCATION 5 000
LRVUV 7 254
ECO RUN CARDONS 3 000
FETE LE MUR 3 000
125 000
PORT DANS LA VILLE 20 000
USEP 15 000