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unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 2023 02 28.2 PV election
Document publié le Mardi 11 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 2023 02 28.2 PV election)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES ALPES PROVENCE VERDON Sources
de
lumière
Communauté
de communes
ALPES
PROVENCE
VERDON
Procès-verbal
de
l’élection
des
représentants
de
la
Communauté
de
Communes
Alpes
Provence
Verdon
à
la
Commission
Locale
de
l’Eau
du
Verdon
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le
onze
avril
à
dix-sept
heures
trente,
salle
polyvalente
de
Saint
André
les
Alpes,
se
sont
réunis
les
membres
du
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Alpes
Provence
Verdon
«
Sources
de
lumière
»
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
Maurice
LAUGIER.
Chaque
membre
du
conseil
communautaire,
a
déposé
dans
l’urne
prévue
à
cet
effet
son
bulletin.
Le
nombre
des
membres
qui
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l'appel
de
leur
nom,
a
été
enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
membre,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
déclarés
nuls
par
le
bureau
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion. Composition
du
bureau
de
vote
Président
: .. axe...
CAOUGET
.
Assesseurs
: Nule
Gukese./
Marin
Cozac
Résultat
du
scrutin
Premier
tour
:
A. | Nombre
de
votants
SE
B.
| Nombre
de
bulletins
blancs
©
C. | Nombre
de
bulletins
nuls
O
D.
| Nombre
de
suffrages
exprimés
(A —
B — C)
5SS
E. | Majorité
absolue
28
La
majorité
absolue
est
égale
à la moitié
plus
un
des
suffrages
exprimés un
1
NS
Communauté
de
Communes
Alpes
Provence
Verdon
- Z.A.
les
Iscles
- B.P.2
- 04170
Saint
André
Les
Alpes
Tél
: 04
92
83
6899
©:
Mél
: contact@ccapv.fr
ccapv.fr
.
Page
sur? COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Communauté
de
communes
ALPES
ALPES
PROVENCE
VERDON
VERDON
Candidat
Nombre
de
voix
NA22oû
TJeon
sl
GERiw
SEAD
Fañçar
&
NARAVGE
Pipe
LA L
7
F
/
/
V4
/
L
Ac
Communauté
de
Communes
Alpes
Provence
Verdon
- Z.A.
les
Iscles
- B.P.2
- 04170
Saint
André
Les
Alpes
Tél
: 04
92
83
68
99
»”
Mél:
ccapv.fr
contact(@ccapv.fr
Page?
sur
>
WU COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES ALPES PROVENCE VERDON Sources
de
lumière
Communauté
de communes
ALPES
PROVENCE
VERDON
Proclamation
du
résultat
Nesios
nA?7où
jean
eŸï
GER
s-Ab
Fanços
Sent
éuxs
Observations
et
réclamations
J Clôture du
procès-verbal
n
Le
présent
procès-verbal,
dressé
et clos,
le. AAlchl9o?2,
..
à
LARNSG..
.
a
été,
après
lecture,
signé
par
les
membres
du
bureau
de
vote.
Il est
annexé
à la délibération .N:.2022,-62.28
.Bsigmsen..
do
.eocesmtants.
&..la.. Comm.
do. Commeron..Alpra.
Caen.
es.
À
LR... COMIRISASCA
de
la
Communauté
de
Communes
Alpes
Provence
Verdon.
Locale
à
l'Eav
du
Ver .
Signatures
des
membres
du
bureau
de
vote
Le
Président,
Les
Assesseurs,
ne
Æ
LU
de
a
Communauté
de
Communes
Alpes
Provence
Verdon
- Z.A.
les
Iscles
- B.P.2
- 04170
Saint
André
Les
Alpes
Tél
: 04
92
83
6899
©
Mél
: contact(@ccapv.fr
ccapv.fr
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