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Procès Verbal - 3wjln0408tthcn
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Benquet.
Lien du pdf (Procès Verbal - 3wjln0408tthcn)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Environnement,
DÉPARTEMENT
DES
LANDES
PROCÈS
VERBAL
Conseil
Municipal
PAT
Séance
du
10
Décembre
2024
MAIRIE
DE
BENQUET
Date
de gonvocation
: 3/12/2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
dix
décembre
à
19
heures
30,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
BENQUET,
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pierre
MALLET.
Présents
:BICHAUD
Emmanuel,
CANDAU
Jean-Marc,
COMPAGNET
Joëlle,
DUPRAT
Sandra,
FLORENS
Marc,
JOUANY
Dorothée,
KUBLER
Danielle,
LABARBE
Julie,
LAMOTHE
Marie-
Christine,
LE
BIGOT
Christophe,
MALLET
Pierre,
MASSAROTTO
Philippe,
PRINCE
Jean-
François,
VLAMINCK
Alexia
,
Absents_excusés
:
CLAVE
Moïse
(pouvoir
donné
à
BICHAUD
E.),
GERVAIS
Magalie
(pouvoir
donné
à
KUBLER
D.),
HERMAN
Eliane
(pouvoir
donné
à
DUPRAT
S.),
LUCBERNET
Julien
(pouvoir
donné
à
LABARBE
J.),
SONNEVILLE
Jean-Luc
(pouvoir
donné
à JOUANY
Dorothée)
Secrétaire
de
séance
: Sandra
DUPRAT
Ordre
du
jour
- Approbation
du
précédent
procès-verbal.
- Décisions
du
Maire
- Montant
de
participation
en
prévoyance
dans
le
cadre
d’une
procédure
de
labellisation
-
Délibération
portant
sur
la
revalorisation
de
l’indemnité
de
gardiennage
de
l’église
communale
2024
- Création
d'emplois
temporaires
d’agent
recenseur
-
Attribution
d’une
subvention
complémentaire
à
l’association
Les
Roitelets
-
Délégation
de
signature
pour
document
d’urbanisme
(CUa
04003724F0038
)
- Délibération
aux
fins
de
signature
de
la
Convention
de
soutien
pour
la
lutte
contre
les
déchets
abandonnés
diffus
(CITEO)
- PROTECTION
DE
L'ENVIRONNEMENT
-
Contrat
avec
Alcome
:Responsabilité
Elargie
des
Producteurs - Demande
subvention
ANS
pour
Court
de
tennis
en
enrobé
par
procédé
béton
poreux
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
municipal
de
lui
faire
part
de
leurs
observations
concernant
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
octobre
2024.
Celui-ci
ne
faisant
Pobjet
d’aucune
remarque
est
adopté
définitivement. Nous
allons
passer
au
premier
point
de
l’ordre
du
jour
:
= DECISIONS
DU
MAIRE
|
Décision
n°2
:Vu
le
besoin
d’un
virement
de
crédit
tel
que
prévu
dans
le
cadre
de
la
fongibilité
des
crédits,
M.
le
Maire
a décidé
le
virement
suivant
:
Article
2128-202403
:-35
000.00
€
Article
21318-202304
:
- 12023.97€
Article
2041582
:+47
023.97
€
Approuvé
à
l’unanimité.
Décision
n°3
Vu
le
besoin
d’un
virement
de
crédit
tel
que
prévu
dans
le
cadre
de
la
fongibilité
des
crédits,
M.
le
Maire
a décidé
le
virement
suivant
:
Article
1641
:+
900
€
Article
2128-202403
:-
900
€
Approuvé
à l’unanimité.
| Montant
de
participation
en
prévoyance
dans
le
cadre
d’une
procédure
de
labellisation
|
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
que
cette
délibération
attendait
l’avis
du
Comité
Social
Territorial
qui
n’a
pu
délibérer
faute
de
quorum.
,
Il
propose
de
représenter
cette
délibération
à la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal.
Accord
de
l’assemblée.
N°39
2024
- Délibération
portant
sur
la
revalorisation
de
l'indemnité
de
gardiennage
de
l’église
communale
2024
Rapporteur
: Pierre
MALLET,
Maire
de
Benquet.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
circulaire
n°INTA8700006C
du
8 janvier
1987,
Vu
la
circulaire
n°
I0CD1121246C
du
29
juillet
2011,
Considérant
que
l’indemnité
est
représentative
des
frais
que
les
intéressés
exposent
et
les
modalités
de
revalorisation
annuelle
sont
encadrées
par
les
circulaires
ministérielles
susvisées,
Considérant
que
le
plafond
indemnitaire
est
actualisé
chaque
année
selon
le
point
d’indice,
Le
Conseil
Municipal
DECIDE
- d’attribuer,
à compter
du
1° janvier
2024,
une
indemnité
de
gardiennage
de
l’église
communale
à M.
GOURGUES
Albert,
résidant
dans
la
commune,
d’un
montant
de
503.42
€
pour
2024.
- Des
crédits
suffisants
sont
prévus
au
budget
communal.
- M.
le
Maire
est
autorisé
à signer
tous
les
actes
se
rapportant
à cette
délibération.
Approuvé
à l’unanimité.
[N°
40
2024
- Création
d’emplois
temporaires
d’agent
recenseur
|
Rapporteur
: Pierre
MALLET,
Maire
de
Benquet. Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
qu'il
convient
de
créer
quatre
emplois
temporaires
d’agent
recenseur
afin
d’assurer
le
recensement
de
la
population
dont
la
mise
en
œuvre
relève
de
la
compétence
de
la
commune
conformément
à
la
loi
n°2002-276
du
17
février
2002
relative
à
la
démocratie
de
proximité.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
VU
la loi
n°
84-53
du
26 janvier
1984
modifiée,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la Fonction
Publique
Territoriale,
article
3,
1°,
VU
la loi
n°2002-276
du
17
février
2002
relative
à la démocratie
de
proximité,
4
VU
le
décret
n°
88-145
du
15
février
1988
modifié
relatif
aux
agents
non
titulaires
de
la
Fonction
Publique
Territoriale,
VU
le décret
n°2003-485
du
5 juin
2003
relatif au
recensement
de
la population,
VU
le
décret
n°2003-561
du
23
juin
2003
portant
répartition
des
communes
pour
les
besoins
du
recensement, VU
l'arrêté
ministériel
du
5
août
2003
portant
application
des
articles
23
et
24
du
décret t n°2003- 485
du
5 juin
2003
relatif au
recensement
de
la population,
Après
en
avoir
délibéré,
DECIDE :
- de
créer
quatre
emplois
temporaires
à
temps
complet
d’agent
recenseur
du
7
Janvier
2025
au
15
février
2025
inclus.
-
les
agents
recenseurs
seront
chargés,
sous
l’autorité
du
coordonnateur,
de
distribuér
et
collecter
les
questionnaires
à
compléter
par
les
habitants
et
de
vérifier,
classer,
numéroter
et
comptabiliser
les
questionnaires
recueillis
conformément
aux
instructions
de
l'INSEE.
-
les
4
agents
recrutés
seront
employés
pour
une
durée
de
travail
forfaitaire
de
151.67
heures
et
rémunérés
sur
la base
de
l’indice
brut
368.
- Monsieur
le Maire
est
chargé
de
procéder
au
recrutement
des
agents
recenseur.
- les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
des
agents
nommés
et
aux
charges
sociales
s'y
rapportant
seront
inscrits
au
Budget
aux
chapitre
et article
prévus
à cet
effet.
Approuvé
à l’unanimité.
N°41_2024
- Attribution
d’une
subvention
complémentaire
à l’association
Les
Roitelets
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
de
la
demande
de
subvention
transmise
par
le
Comité
Directeur
des
Roitelets.
Mme
JOUANY
Dorothée
se
retire
et
ne
prendra
pas
part
au
vote,
ni
M.
SONNEVILLE,
absent
mais
qui
a donné
pouvoir
à Mme
JOUANY.
Après
débat
et
vote,
le
Conseil
Municipal
DECIDE
de
ne
pas
attribuer
la
subvention
complémentaire
à l’association
Les
Roitelets
(3
Pour—
13
Contre
—
1 abstention). N°42_2024
- Délégation
de
signature
pour
document
d’urbanisme
(CUa04003724F
0038)
|
Monsieur
le
Maire
se
retire
et
la
présidence
revient
à Mme
Lamothe.
Rapporteur
:Marie-Christine
LAMOTHE
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
notamment
l’article
L
:2122-
26,
Vu
le
Code
de
l’Urbanisme,
notamment
l’article
L.
422-7,
Vu
la
demande
de
certificat
d’urbanisme
déposée
à
titre
personnel
par
Monsieur
MALLET
Pierre
enregistrée
sous
le n°04003724F0038,
Considérant
que
lorsque
le
maire
est
intéressé
au
projet
faisant
l’ objet
de
certificat
d’urbanisme,
le
Conseil
Muricipal
de
la
commune
doit
désigner
un
autre
de
ses
membres
pour
prendre
la
décision
Après
en
avoir
débattu,
l’assemblée
désigne
Mme
Marie-Christine
LAMOTHE
comme
signataire
de
tous
courriers
ou
arrêtés
relatifs
à
la
délivrance
du
certificat
d’urbanisme
n°04003724F0038.
Approuvé
à la majorité
(18
Pour).
N°43_2024
-
Délibération
aux
fins
de
signature
de
la
Convention
de
soutien
pour
la
lutte
contre
les
déchets
abandonnés
diffus
(CITEO)
Rapporteur
: M.
Le
Bigot
En
application
de
la
responsabilité
élargie
des
producteurs,
les
producteurs,
importateurs
ou
personnes
responsables
de
la
première
mise
sur
le
marché
de
produits
commercialisés
dans
des
emballages
peuvent
transférer
leurs
obligations
en
matière
de
prévention
et
de
gestion
des
déchets
d'emballages
ménagers
à
un
éco-organisme
titulaire
d'un
agrément
à
cette
fin.
Ce
dernier
perçoit”des
contributions
de
ses
adhérents
qui
lui
permettent
notamment
de
financer
les
collectivités
territoriales
qui
assurent
le
nettoiement
des
déchets
d'emballages
ménagers
abandonnés.
Par
un
arrêté
du
30
septembre
2022,
le
Cahier
des
charges
d’agrément
de
Citeo
a
été
modifié
notamment
pour
encadrer
la
prise
en
charge
des
coûts
visant
au
nettoiement
et
à
la
réduction
des
déchets
abandonnés
sur
l’espace
public
(article
IV.7
du
Cahier
des
charges).
Les
coûts
à
couvrir
ne
concernent
que
les
déchets
abandonnés
diffus
issus
des
produits
relevant
de
l’agrément
de
la
Société
agréée.
La
couverture
des
coûts
de
nettoiement
des
dépôts
illégaux
de
déchets
abandonnés
—
c’est-à-
dire
des
amoncellements
de
déchets
concentrés
—
ne
sont
pas
objets
du
recouvrement
des
coûts.
À
cette
fin,
et
en
concertation
avec
les
représentants
des
collectivités
territoriales
telles
que
représentées
en
formation
emballages
ménagers
de
la
commission
des
Filières
REP,
Citéo
a
élaboré
une
convention-type
:
la
Convention
de
soutien
pour
la
lutte
contre
les
déchets
abandonnés
diffus,
proposée
à
toutes
communes
et
groupements
de
communes
à
fiscalité
propre
ayant
en
charge
le
nettoiement
des
déchets,
par
distinction
avec
les
«
autres
personnes
publiques
»
(paragraphe
b.
de
l’article
V.1.g
du
Cahier
des
Charges).
Quant
à
elle,
la
Collectivité
assure,
seule,
des
opérations
de
nettoiement
des
déchets
abandonnés,
ainsi
que
des
actions
d’information,
de
communication
et
de
sensibilisation
pour
prévenir
l’abandon
des
déchets
d’emballages
ménagers
dans
l’environnement.
Considérant
l’intérêt
que
présente
Benquet
pour
la
Convention
de
soutien
pour
la
lutte
contre
les
déchets
abandonnés
diffus
proposée
par
Citeo,
il
est
proposé
d’autoriser
M.
le
Maire
à
signer
ladite
Convention
avec
Citeo.
Le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré, VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l’article
L.
5221-1
relatif
à
la
coopération
intercommunale,
VU
le
Code
de
l'environnement,
notamment
les
articles
L.541-10
et
R.543-
53
à
R.543-56,
VU
l'arrêté
du
5 mai
2017
portant
agrément
d'un
éco-organisme
ayant
pour
objet
de
prendre
en
charge
les
déchets
d'emballages
dont
les
détenteurs
finaux
sont
les
ménages
dans
les
conditions
prévues
par
les
articles
R.
543-53
à R.
543-65
du
code
de
l'environnement,
VU
l'arrêté
du
30
septembre
2022
portant
modification
de
l'arrêté
du
29
novembre
2016
modifié
relatif
à la
procédure
d'agrément
et
portant
cahier
des
charges
des
éco-organismes
de
la
filière
des
emballages
ménagers,
VU
l'arrêté
du
21
décembre
2022
modifiant
l'arrêté
du
5 mai
2017
portant
agrément
d'un
éco-
organisme
ayant
pour
objet
de
prendre
en
charge
les
déchets
d'emballages
dont
les
détenteurs
finaux
sont
lés
ménages
dans
les
conditions
prévues
par
les
articles
R.
543-53
à R.
543-65
du
code
de
l'environnement.
DECIDE
Article
1°
:La
Convention
de
soutien
pour
la
lutte
contre
les
déchets
abandonnés
diffus
avec
Citeo
est
approuvée. Article
2
:Monsieur
le
Maire
est
autorisé
à
signer,
par
voie
dématérialisée,
la
Convention
de
soutien
pour
la
lutte
contre
les
déchets
abandonnés
diffus
avec
Citeo,
pour
la
période
du
10/12/2024
au
31
décembre
2025.
Approuvé
à l’unanimité.
N°44
2024
- PROTECTION
DE
L'ENVIRONNEMENT
- Contrat
avec
Alcome
:
Responsabilité
Elargie
des
Producteurs
Rapporteur
:Mme
KUBLER
Danielle,
adjointe
EXPOSE
ALCOME
est
un
éco-organisme
agréé
par
l’Etat
par
arrêté
ministériel
du
28
juillet
2021
pour
charge
de
la
Responsabilité
Elargie
des
Producteurs
de
produits
de
tabac
équipés
de
filtres
composés
en
tout
ou
partie
de
plastique
et
des
produits
qui
sont
destinés
à être
utilisés
avec
des
produits
de
tabac
relevant
du
19°
de
l'article
L.
541-10-1
du
code
de
l'environnement,
de
leur
obligation
de
responsabilité
élargie.
La
mission
d’Alcome
est
de
participer
à
la
réduction
de
la
présence
des
déchets
issus
des
produits
de
tabac
(schématiquement
appelés
« mégots
»)
jetés
de
manière
inappropriée
dans
l’espace
public.
Alcome
a comme
principal
objectif
la
réduction
de
la
présence
des
mégots
dans
les
espaces
publics,
à hauteur
de :
e 20
%
de
réduction
d’ici
2024,
° 35
%
de
réduction
2026,
e 40
%
de
réduction
d’ici
2027.
Les
actions
en
perspective
pour
ALCOME
sont
:
e
Sensibiliser
: fourniture
d’outils
de
communication
et
de
sensibilisation,
°
Améliorer
: mise
à disposition
de
cendriers,
°
Soutenir
: soutien
financier
aux
communes
qui
s’engagent, e
Assurer
l’enlèvement
et
la
prise
en
charge
des
coûts
de
valorisation
des
mégots
collectés
sélectivement
à
hauteur
de
100kg
de
mégots
massifiés.
Dans
ce
cadre
Alcome
propose
de
contractualiser
avec
les
collectivités
territoriales
en
charge
du
nettoiement
des
voieries
publiques
sur
la
base
d’un
contrat
type
unique
(Cf
annexe
1).
Ce
contrat
prévoit
(Cf annexe
2) :
-
L'état
des
lieux
relatif
à l'organisation
du
nettoiement
des
voies
publiques,
-
L'état
des
lieux
de
la
prévention
de
l'abandon
des
déchets.
Alcome
apportera
un
soutien
financier
ainsi
que
des
kits
de
sensibilisation
conformément
au
contrat.
La
commune
de
BENQUET
dispose
de
la
Responsabilité
de
nettoiement
des
voieries.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
la
loi
anti-gaspillage
pour
une
économie
circulaire
(AGEC)
n°2020-105
du
10
février
2020
;
Vu
les
articles
L.541-10
et
L.541-10-1
19°
du
Code
de
l’Environnement
;
Vu
le
projet
de
délibération
en
date
du
11/12/2024
par
lequel
Monsieur
le
Maire
de
BENQUET
lui
propose
de
signer
le
contrat
entre
la
ville
de
BENQUET
et
ALCOME
;
DELIBERE
Article
1 :
Approuve
la
signature
du
contrat-type
entre
la
Ville
de
BENQUET
et
ALCOME
pour
la
durée
de
l’agrément.
Article
2
:Autorise
Monsieur
le
Maire
de
BENQUET
ou
son
représentant
à le
signer
ainsi
que
tout
document
afférent
à ce
sujet.
Approuvé
à l’unanimité.
[ QUESTIONS DIVERSES
|
|
Pierre
Mallet
Subventions
: Concernant
la délibération
d’attribution
de
subvention
aux
Roitelets,
il est
précisé
que
toute
demande
de
subvention
sera
obligatoire
et sera
précédée :
- de
la présentation
d'un
compte
administratif détaillé,
- de
la présentation
des
liquidités
et autres
détenues
par
l'association
- de
la participation
EFFECTIVE
aux
manifestations
organisées
par
la Commune
et/ou
le
Comité
Directeur
des
Roitelets.
Voyage
en
Alsace
en
2025
:M.
le
Maire
informe
l’assemblée
que
dans
le
cadre
du
jumelage
avec
Muespach
le
Haut,
le
nouveau
responsable
est
David
Lafourcade.
Le
prochain
voyage
devrait
avoir
lieu
la
deuxième
quinzaine
d’août
2025.
Si
des
nouvelles
familles
souhaitent
faire
un
échange,
les
mettre
en
relation
avec
David.
Christine
LAMOTHE
Danse
en
ligne
: Nous
avons
reçu
Mme
MARQUEZ,
habitante
de
Benquet,
avec
Activ’Loustics
car
elle
souhaite
donner
des
cours
bénévoles
aux
benquetois
de
danse
en
ligne
(enfants
et adultes).
Ces
cours
auront
lieu
le mercredi
de
14h
à
16h
et
le samedi
de
10h
à
12h
aux
Granges
du
Marquis.
De
plus,
elle
souhaite
ouvrir
cette
activité
aux
personnes
PMR
dans
un
second
temps.
Cette
activité
devrait
être
prise
en
compte
dans
le cadre
de
l’association
Activ’Loustics.
Pierre
MALLET
Musique
: M.
Christopher
PENFOLD,
professeur
de
musique,
a demandé
la possibilité
d’utiliser
la
salle
de
la Forge
le vendredi
après-midi,
ayant
beaucoup
de
demandes.
Accord
de
l’assemblée. -
+
69
Extension
Mairie
et
locaux
associatifs
:Présentation
du
plan
définitif.
Toilettes
et
douche
PMR
accessibles
depuis
les
locaux
tennis
et
VTT.
Association
«
Entre
parenthèses
»
:Cette
association
montoise
recherche
un
local
à
louer
à
moindre
frais.
Rien
de
disponible
actuellement
sur
la
commune.
Danielle
KUBLER
Repas
des
aînés
: La
mise
en
place
de
la salle
aura
lieu
samedi
14/12.
On
a à ce jour,
25
repas
à
emporter
et
152
sur place
Pour
les
8 personnes
en
EHPAD,
une
orchidée
leur sera offert avec
une
carte
fabriquée
par
les enfants
de
l’école.
Christine
LAMO
ï HE
Téléthon
:2411€
ont
été
récoltés,
en
augmentation
depuis
l’année
dernière.
Julie
LABARBE
:Demande
s’il
serait
possible
de
mettre
des
bancs
autour
de
l’aire
de
jeux.
De
plus,
le
mini-golf
se
dégrade.
Accord
de
l'assemblée
pour
demander
un
devis
de
restauration.
Pierre
MALLET
Aide
financière
exceptionnelle
pour
la cantine
: À
la date
butoir
de
réception
des
RIB,
il manquait
17
familles.
Après
relance
des
secrétaires,
2 familles
n’ont
pas
donné
leur RIB
et une
famille
n’a pas
souhaité
recevoir
cette
aide.
A
ce jour,
18
300€
ont
été
mandatés.
M.
Bichaud
précise
que
les représentants
d’élèves
ont
remercié
le Conseil
Municipal
lors
du
conseil
d’école. Le
mur
mitoyen
de
la
maison
démolie
entre
l’immeuble
Pinto
et
le
Chalet
se
détériore.
Pour
l’instant
aucun
travaux
n’est
à envisager
tant
que
les
travaux
du
futur
lotissement
n’ont
pas
débuté.
Christophe
LE
BIGOT
Vidéoprotection
:Tout
est
en
fonctionnel.
Des
panneaux
«
provisoires
»
ont
été
installés
en
attendant
les
vrais
panneaux
officiels
sur
les
zones
surveillées.
Il
manque
juste
la
formation
pour
le
logiciel
par
le
responsable
de
la
Société
qui
a
installé.
Joëlle
COMPAGNET
Marché
de Noël
: Très belle journée.
Bonne
animation.
Les
artisans
étaient
contents
des
chapiteaux.
Tout
s’est terminé
à 20h.
L'ordre
du
jour
étant
terminé,
la
séance
est
levée
à
21h30.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Pierre
MALLET
Sandra
DUPRAT
DH