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Déliberation - 2024 104 R Tarifs foyer communal 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Serres.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 104 R Tarifs foyer communal 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Mairie
de Serres
Hautes-Alpes NOMBRE
DE
MEMBRES En
exercice
14
Présents
11
Absents
38
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
Pour
14
Contre
0
Abstentions
O0
Date
de
convocation
13/12/2024 Date
d'affichage
13/12/2024
Envoyé
en
préfecture
le 09/01/2025
Reçu
en
préfecture
le
09/01/2025
Publié
le
S
L
C
ID
: 005-210501664-20241217-2024104
R-DE
DÉLIBÉRATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
n° 2024-104
Remplace
l'acte
établi
précédemment
suite
à
une
erreur
matérielle
concernant
omission
et
erreur
sur
deux
tarifs
Séance
du
17
décembre
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
dix-sept
décembre,
à
vingt
heures
trente
minutes,
assemblée
délibérante,
régulièrement
convoquée,
s’est
réunie
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
ROUIT
Daniel
Fr Etaient
présents
:
Mme
ARLAUD
Véronique,
Mme
DERYCKE
Mireille,
M.
DOS
SANTOS
Miguel,
M.
GAUTIER
Adrien,
Mme
MAYER
Arlette,
M.
PEUZIN
Louis,
M.
PINERO
Pierre,
M.
POURCHI
Raymond,
Mme
RICHIER
Delphine,
Mme
VERA
Martine
Procuration : Mme
DENUT
Jacqueline
a donné
pouvoir
à Mme
MAYER
Arlette
M.
LEBRUN
Sébastien
a donné
pouvoir
à M.
DOS
SANTOS
Miguel
Mme
ROBERT
Laetitia
a donné
pouvoir
à Mme
ARLAUD
Véronique
A
été
nommé
comme
secrétaire
de
séance
: M.
GAUTIER
Adrien
TARIFS
DE
MISE
À
DISPOSITION
DU
FOYER
COMMUNAL
ANNÉE
2025
Vu
la
délibération
n°
2023-116
du
22
décembre
2023
portant
sur
la
mise
à
disposition
du
foyer
communal
pour
l’année
2024,
L'assemblée
délibérante
doit
se
prononcer
sur
les
conditions
et
tarifs
à
appliquer
pour
l’année
2025.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
- Décide
d'appliquer,
à
compter
du
1‘
janvier
2025,
les
tarifs
tels
qu’annexés
à
la
présente
:
- Précise
que
:
e
par
bal,
il
faut
entendre
toute
manifestation
avec
présence
d’un
orchestre
ou
appareil
permettant
aux
spectateurs
de
danser
e
par
entrée
payante,
il
faut
entendre :
YŸ
Billetterie
*
Vente
de
toutes
sortes
tels
que
programmes,
boissons...
avant,
pendant
ou
après
la
manifestation
- Pour
toute
manifestation,
les
organisateurs
auront
à
leur
charge
la
mise
en
place
et
le
repliement
du
matériel
ainsi
que
le
nettoyage
des
locaux
utilisés,
tables,
chaises
et
matériel
mis
à
disposition.
- En
cas
de
détérioration
de
toute
nature
que
ce
soit,
de
disparition
de
mobilier
ou
matériel
mis
à
disposition,
il
sera
facturé
un
coût
de
remplacement
et
la
remise
en
état
des
lieux
le
cas
échéant.
- L'utilisateur
devra
être
assuré
pour
l’occupation
des
lieux
-
Une
convention
doit
être
signée
pour
toute
utilisation
et
l'utilisateur
doit
se
conformer
au
règlement
intérieur.
- La
commune
reste
prioritaire
pour
l'occupation
des
locaux Envoyé
en
préfecture
le 09/01/2025
Reçu
en
préfecture
le
09/01/2025
Publié
le
S
L
G
ID
: 005-210501664-20241217-2024104
R-DE
Ainsi
délibéré
les jours,
mois
et
an
que
dessus
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents
Pour
extrait
conforme
Fait
à
Serres
Le
Maire,
Daniel
ROUIT FOYER
COMMUNAL
TARIFS
DE
MISE
À DISPOSITION
ANNÉE
2025
Envoyé
en
préfecture
le 09/01/2025
Reçu
en
préfecture
le 09/01/2025
Publié
le
ID
: 005-210501664-20241217-2024
104 R-DE
TT
Associations
serroises
Entrée
gratuite
Eté
Gratuit
Entrée
gratuite
Hiver
50
€
jour
Entrée
payante
Eté
100
€
Entrée
payante
Hiver
150
€
Assocations
externes
à
Serres
Entrée
gratuite
Eté
50
€
Entrée
gratuite
Hiver
100
€
jour
Entrée
payante
Eté
200
€
Entrée
payante
Hiver
250
€
Associations
serroises
Lotos,
concours
de
cartes,
stage
Eté
- Hiver
50
€
jour
Comité
des
Fêtes
Entrée
gratuite
Eté
- Hiver
Gratuit
Entrée
payante
ï
.
ia
.
F
F
Eté
- Hiver
Gratuit
:
jusqu'à
6
manifestations
annuelles
Jour
Entrée
payante
au-delà
de
6
manifestation
annuelles
Eté
- Hiver
50
€
non
compris
réveillon
St Sylvestre
Autres
organisations
que
par
une
Association
|
|
(concert,
théâtre,
récitals.…)
Entrée gratuite
FE
50 €
Entrée
gratuite
Hiver
100
€
jour
Entrée
payante
Eté
200
€
Entrée
payante
Hiver
250
€
Expositions
culturelles
A
but
non
lucratif
Eté
- Hiver
50
€
jour
a
Eté - Hiver
200 €
(vente
de
produits,
oeuvres
….)
Vente
exceptionnelle
(3 jours
maxi)
- déballage
meubles,
literie,
antiquaire,
etc.
Eté
- Hiver
200
€
jour
avec
fourniture
chèque
de
banque
Cours
payants
Eté
10
€
heure
Hiver
15
€
Collecte
de
sang,
Téléthon
Activités
diverses
scolaires
(sportive,
théâtre
,
.
.
ne
Ge
,
,
.
.
Eté
- Hiver
Gratuit
jour
fête
fin
d'année)
par
établissements
scolaires
de
Serres Envoyé
en
préfecture
le 09/01/2025
Reçu
en
préfecture
le
09/01/2025
Réunions
professionnelles,
congrés,
séminaires,
stages
Publié
le
ID
: 005-210501664-20241217-2024104
R-DE
Réunions
politiques
Eté
- Hiver
Gratuit
Jour
Mariages
(résidants
serrois)
- mariés
- ascendants
ou
descendants
directs
-
Eté
350
€
3 jours
(vendredi9h
Hiver
500
€
lundi
3
8}
Mariages
( non
résidants
serrois)
Eté
450 €
2 jours
(vendredi9h
Hiver
600 €
fandi3 8}
Journée
festive,
anniversaire,
fête
de
famille,
banquet
Eté
150 €
ésid
.
5
1 jour
(résidants
serrois)
Shà9h)
Hiver
200
€
Journée
festive,
anniversaire,
fête
de
famille,
banquet
Eté
200
€
|
1 jour
(non
résidants
serrois)
@hàgh
Hiver
250
€
Réveillon
Noël,
St
Sylvestre
500
€
3 jours
*
veille
au
surlendemain
(9hà9h}*
Réveillon
Noël,
St Sylvestre
(résidants
serrois)
150€
1 jour
(2hà9h)
Réveillon
Noël,
St Sylvestre
(non
résidants
serrois)
200
€
1 jour
(2hà9h)
ÉTÉ
: 15/04
- 14/10
/ HIVER :
15/10
- 14/04
Si
au
mois
1 jour
de
la
manifestation
correspond
à
la saison
HIVER,
le tarif
est
appliqué
ENTRÉE
PAYANTE :
Ticket
entrée
ou
ventes
de
toures
sortes
tels
que
programme,
boissons,
avant,
pendant
ou
après
la
manifestation
Le
tarif
de
location
s'entend
pour
1
représentation
unique
ou
journalière
sauf
précision
contraire
Double
de
clés
ASSOCIATION
(à titre
exceptionnel)
: 36
€
Chèque
caution
MÉNAGE :
150
€
Chèque
caution
CASSE
: 500
€
e
Chèque
caution
CLÉ
: 100
€