Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 116 Tarifs Foyer communal 2024
Déliberation - 2024 104 R Tarifs foyer communal 2025
Déliberation - 2023 036 Tarif cantine scolaire 2023 2024
Déliberation - 2023 036 Tarif cantine scolaire 2023 2024
Déliberation - 2024 088 Revision loyer logement foyer communal
Déliberation - 2024 061 Tarif cantine 2024 2025
Déliberation - 2024 060 Tarifs mise a dispo mobilier communal
Déliberation - 2023 120 Tarifs Dts de place 2024
Déliberation - 2023 122 Tarifs concession cimetiere 2024
Déliberation - 2023 120 Tarifs Dts de place 2024
Déliberation - 2023 116 Tarifs Foyer communal 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Serres.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 116 Tarifs Foyer communal 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Famille,
Mairie
de
Serres
Hautes-Alpes
NOMBRE
DE
MEMBRES
En
exercice
14
Présents
10
Absents
4
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
Pour
12
Contre
O0
Absentions
O0
Date
de
convocation
18/12/2023
Date
d'affichage
18/12/2023
Envoyé
en
préfecture
le 29/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
29/12/2023
Publié
le
S
L
G
ID
: 005-210501664-20231222-2023
116-DE
DÉLIBÉRATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
n°
2023-116
Séance
du
22
décembre
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-deux
décembre,
à vingt
heures
trente
minutes,
l'assemblée
délibérante,
régulièrement
convoquée,
s’est
réunie
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
ROUIT
Daniel
2 EÉtaient
présents
:
Mme
ARLAUD
Véronique,
Mme
Mireille
DERYCKE,
M.
LEBRUN
Sébastien,
M.
PEUZIN
Louis,
M.
PINERO
Pierre,
M.
POURCHI
Raymond,
Mme
RICHIER
Delphine,
Mme
ROBERT
Laetitia,
Mme
VERA
Martine
Procuration
:
M.
DOS
SANTOS
Miguel
a
donné
pouvoir
à
Mme
ARLAUD
Véronique
M.
GAUTIER
Adrien
a
donné
pouvoir
à
M.
PEUZIN
Louis
Absent
excusé
:
Mme
MAYER
Arlette
Absent : Mme
DENUT
Jacqueline
A
été
nommée
comme
secrétaire
de
séance
: Mme
DERYCKE
Mireille
Vu
la
délibération
n°
2022-105
du
20
décembre
2022
portant
sur
la
mise
à
disposition
du
foyer
communal
pour
l’année
2023.
L'assemblée
délibérante
doit
se
prononcer
sur
les
conditions
et
tarifs
à
appliquer
pour
l'année
2024.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
- Décide
d’appliquer
les
tarifs
tels
qu’annexés
à
la
présente
- Précise
que
:
Ÿ
par
bal,
il
faut
entendre
toute
manifestation
avec
présence
d’un
orchestre
ou
appareil
permettant
aux
spectateurs
de
danser
par
entrée
payante,
il
faut
entendre
:
e
Billetterie
+
Vente
de
toutes
sortes
tels
que
programmes,
boissons...
avant,
pendant
ou
après
la
manifestation
- Pour
toute
manifestation,
les
organisateurs
auront
à
leur
charge
la
mise
en
place
et
le
repliement
du
matériel
ainsi
que
le
nettoyage
des
locaux
utilisés,
tables,
chaises
et
matériel
mis
à
disposition.
- Une
convention
doit
être
signée
pour
toute
utilisation
et
l'utilisateur
doit
se
conformer
au
règlement
intérieur.
- La
commune
est
prioritaire
pour
l’occupation
des
locaux Envoyé
en
préfecture
le 29/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
29/12/2023
Publié
le
S
L
O7
ID
: 005-210501664-20231222-2023
116-DE
Ainsi
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents
Pour
extrait
conforme
Fait
à
Serres
Le
Secrétaire
de
séance,
Daniel
ROUIT
Mireille
DERYCKE FOYER
COMMUNAL
TARIFS
DE
MISE
À
DISPOSITION
- année
2024
Envoyé
en
préfecture
le 29/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
29/12/2023
Publié
le
ID
: 005-210501664-20231222-2023_116-DE
VIT
Associations
serroises
Entrée
gratuite
Eté
Gratuit
Entrée
gratuite
Hiver
50
€
Entrée
payante
Eté
100
€
Entrée
payante
Hiver
150
€
Associations
externes
à
Serres
Entrée
gratuite
Eté
50
€
Entrée
gratuite
Hiver
100
€
Entrée
payante
Eté
200
€
Entrée
payante
Hiver
250
€
Associations
serroises
Lotos
Concours
belote |
Eté=Hiver |
50
€
Stages
(jour)
Comité
des
fêtes
Entrée
gratuite
|
Eté=Hiver |
Gratuit
Comité
des
fêtes
(1
à
6
manifestations
annuelles)
Entrée
payante
|
Eté=Hiver |
Gratuit
Comité
des
fêtes
(au-delà de
6
manifestations
annuelles)
Entrée
payante
|
Eté=Hiver
|
50€
(non
compris
réveillon
Saint
Sylvestre)
Autres
organisations
que
par
une
"association"
Entrée
gratuite
Eté
50
€
rt,
théâtre,
récitals,
…
=
:
=
(conce
éâtre,
récitals,
…)
Entrée
gratuite
Hiver
100
€
Entrée
payante
Eté
200
€
Entrée
payante
Hiver
250
€
Exposition
à
but
culturel
non
lucratif
Journée
Eté=Hiver
|
50€
Exposition
à
but
culturel
lucratif
(vente
de
produits)
Journée
Eté=Hiver |
200
€
Collecte
de
sang,
Téléthon
Activités
diverses
scolaires
(sportive,
théâtre,
fête
fin
Journée
Eté=Hiver |
Gratuit
année)
par
écoles
de
Serres
Congrès,
séminaires,
réunion
professionnelle
Journée
Eté=Hiver |
100
€
MANIFESTATIONS
EXCEPTIONNELLES
(du
vendredi
8
h
au
lundi
8
h
sauf
réveillon
journée)
Banquets,
mariages
(résidant
serrois
>
mariés
ou
F
=
3 jours
Eté
350
€
ascendants) Banquets,
mariages
(résidant
serrois
>
mariés
ou
F=3
jours
Hiver
500
€
ascendants) Banquets,
mariages
(non
résidant
serrois)
F
=3
jours
Eté
450
€
Banquets,
mariages
(non
résidant
serrois)
F
= 3
jours
Hiver
600
€
Réveillon
Noël,
Saint
Sylvestre
F
= 3
jours
500
€
Réveillon
Noël,
Saint
Sylvestre
(résidant
serrois)
F
=
1 jour
150
€
11h-11h
Réveillon
Noël,
Saint
Sylvestre
(non
résidant
serrois)
F
=
1 jour
200
€
11h-llh
Réunions
politiques
Journée
Eté=Hiver |
Gratuit
Page
1
/
2 Publié
le
Vente
exceptionnelle
(3 jours
maxi)
Envoyé
en
préfecture
le 29/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
29/12/2023
TT
ID
: 005-210501664-20231222-2023
116-DE
(déballage
meubles,
literie,
antiquaire
etc.)
F
=
3 jours
Eté=Hiver |
600
€
avec
fourniture
de
chèque
de
banque
MJC
Body
Sculpt
1h
Eté
10
€
MJC
Body
Sculpt
1h
Hiver
15
€
Sécurité
routière
F
=2
jours
Eté=Hiver |
200
€
HIVER
=
15
octobre
au
15
avril
(si
au
moins
1 jour
de
la
manifestation
correspond
à
la
saison
HIVER
>
le
tarif
HIVER
est
appliqué) Double
de
clé
ASSOCIATION
(à
titre
exceptionnel)
=
36
€
Chèque
caution
MENAGE
=
150
€
Chèque
caution
CASSE
=
500
€
Chèque
caution
CLE
=
100
€
VOIR
règlement
de
location
de
la
salle
des
fêtes
ENTRÉE
PAYANTE
=
Ticket
entrée
ou
ventes
de
toutes
sortes
tels
que
programmes,
boissons.
dans
la
salle
avant,
pendant
ou
après
la
manifestation.
Le
tarif
de
la
location
s'entend
pour
1
représentation
unique
ou
journalière
sauf
précision
contraire
Page
2
/
2