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Compte-Rendu - cr seance du 09 septembre 2024
Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune de Val d'Arry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr seance du 09 septembre 2024)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Transports,
Commune de Val d’Arry
Liste des décisions du Maire et des
délibérations examinées
Séance du 09 septembre 2024
Décisions du Maire :
Numéro Objet
D/2024/24 Travaux complémentaires – Rue des Forges
D/2024/25 Travaux complémentaires – Rue des Forges
D/2024/26 Pose lampadaire photovoltaïque à l’abri bus sur le Locheur
D/2024/27 Pose lampadaire photovoltaïque à l’abri bus sur la route de Bretagne
D/2024/28 Nettoyage après travaux – Nouvelle Marie
D/2024/29 Installation placard – Nouvelle Mairie
D/2024/30 Nettoyage vitrerie – école et médiathèque
D/2024/31 Vérification de conformité VI/VIMS des installations électriques du groupe scolaire
D/2024/32 Aménagement cuisine – Nouvelle Mairie
D/2024/33 Appel Mac Book et Ipad pour l’école
D/2024/34 Matériel informatique D/2024/35 Diagnostic avant travaux plomb et amiante– PCSES/Médiathèque
D/2024/36 Sortie Ado
Délibérations :
Numéro Objet
2024-09-01
Classement de la parcelle AB0339 et du bien dans le domaine
public communal
Adopté à l’unanimité
2024-09-02
Déménagement de la mairie : changement d’adresse et
transfert des registres d’état-civil
Adopté à l’unanimité
2024-09-03
Accompagnement A.N.C.T. Aménagement structuration cœur
de bourg
Adopté à l’unanimité
2024-09-04 CDG – Mission conseil en organisation Adopté à l’unanimité
2024-09-05 Zone d’Accélération d’Energie Renouvelable Adopté à l’unanimité
2024-09-06 PBI : convention de mise à disposition gratuite du local de l’agence postale
Adopté à l’unanimité
2024-09-07 PBI : convention de mise à disposition gratuite du local du point info 14
Adopté à l’unanimité
2024-09-08 Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public de l’assainissement non collectif 2023
Adopté à l’unanimité
2024-09-09 RH : ratio des avancements de grades
Adopté à l’unanimité
Facturation reproduction photocopie associations ou habitants
Sujet reporté
2024-09-10 Adhésion du SDEC – Blainville-sur-Orne
Adopté à l’unanimité