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Compte-Rendu - 268 view
Document publié le Vendredi 16 octobre 2015 par la commune de Chaudeyrolles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 268 view)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Banque,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2015 Effectif légal du conseil municipal : 11
Etaient Présents: Joël DEVIDAL, Jacques VIAL, Florence SELMI, Jean ROMEAS, François BRUN, Marie-Louise CORTIAL, Thibaut DEVIDAL, Marie-Odile FAURE.
Etaient Excusés : Hervé HOSTEIN, Isabelle LAMBERT, Christian TORNATO Secrétaire de Séance : Marie-Louise CORTIAL
Demande de subvention pour des travaux de création de piste forestière et de place de dépôt Le maire expose la suggestion de l'Office National des Forêts de réaliser des travaux de création de piste forestière et de place de dépôt en forêt communale de Chaudeyrolles.
Cette opération concerne la parcelle cadastrale N°C4 pour une longueur de 0.860 km (piste forestière) + Place de dépôt.
Le coût : 14 525.40 € TTC Subvention : 4 834.51 € Autofinancement de la commune : 9 690.89 € TTC Le conseil donne son accord.
Destination des coupes de bois. Exercice 2016
Sur proposition de l'ONF, le conseil municipal fixe pour les coupes de bois de l'exercice 2016, les destinations suivantes :
La vente :
FORET NATURE DE COUPE | SURFACE A PARCOURIR (ha) | PARCELLE (s) | PROPOSITION Chaudeyrolles | Irrégulière 11.44 ha 1 Sur pied Chaudeyrolles | Deuxième amélioration | 12.11 ha 4 Sur pied Chaudeyrolles | Paysagère 2.3ha 6 Sur pied
Participation C.L.I.S. Année Scolaire 2015 2016
Le maire donne lecture du courrier de la mairie de CHADRAC qui informe qu’un enfant de la commune est scolarisé dans la C.L.I.S de l’école primaire Henri GALLIEN pour l'année 2015/2016. La participation s'élève à 1 018.86 € Le conseil donne son accord.
Réserve Parlementaire 2016
Le maire demande l'accord à son conseil de prévoir la réfection sur plusieurs voies communales à savoir : La VC N°5 (le Prat), La VC N°7 (Titaud) et la VC N°25 (haut du village jusqu’ à la place P1) Le montant estimatif des travaux s'élève à 38 690.00 € HT
IL indique que cette opération pourrait prétendre au soutien financier de la Réserve Parlementaire 2016. Le conseil donne son accord pour déposer un dossier et solliciter une aide financière.
Auberge :
Des candidats se sont présentés et exposés leurs propositions au conseil. D’autres personnes sont intéressées
Le conseil n’a pas pris de décision. Il demande de rencontrer les autres candidats
Questions diverses :
- Intercommunalité : fusionner avec une partie de la communauté de communes du Meygal. A voir - Courrier du Ski Club du Mézenc: Voir pour l’organisation d’un DUATHLON le 25 06 2016.
La séance est levée à 22 heures.
M. DEVIDAL Joël