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Arrêté - Arretes 0050 0066
Arrêté - Arretes 0237 0255
Arrêté - Arretes 0001 0008
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ambert.
Lien du pdf (Arrêté - Arretes 0001 0008)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
ARRÊTÉ
N°AR2025-0001
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
Kévin
Neel,
responsable
des
services
techniques
municipaux,
ARRETE
ARTICLE
1°
: Afin
de
permettre
la
désinstallation
des
illuminations
des
fêtes
de
fin
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4 :
d'année,
la
circulation
des
véhicules
à
moteur
et
le
stationnement
seront
interdits
de
manière
temporaire
au
fur
et
à
mesure
de
l'avancement
des
travaux,
au
cours
de
la
période
du
lundi
6 janvier
2025
à
8H00
jusqu’au
vendredi
14
février
2025
à
17H30.
La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
services
techniques
municipaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
général
des
services
de
la
Mairie
d’Ambert,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le
03
janvier
2025
LE
MAIRE
—
Guy
GORBINET
— Monsieur
le
M
ARRÊTÉ
N°AR2025-0002
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
aire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l’ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
les
forains
de
la
Fête
de
la
Gare
ARTICLE
1
:
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARRETE
A
l'occasion
de
la
fête
de
la
Gare
du
21
mars
au
30
mars
2025,
le
stationnement
sera
interdit
allée
du
Parc
dans
sa
partie
comprise
entre
France
Travail
et
l'entrée
de
la
base
de
loisirs
afin
de
laisser
un
couloir
de
sécurité
réservé
au
passage
des
pompiers
:
Le
samedi
29
mars
2025
de
20
heures
à
24
heures.
La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
par
les
services
municipaux Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
06
janvier
2025
Le
Maire,
Guy
GORBINET- ARRÊTÉ
N°AR2025-0003
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l’ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
ARTICLE
1 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4 :
ARTICLE
5 :
ARRETE
À
l'occasion
de
la
Fête
de
la
Gare
2025
qui
se
déroulera
à
AMBERT,
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
seront
réglementés
de
la
façon
suivante, *
La
circulation
et
le
stationnement
seront
interdits
sur
l'avenue
de
la
Gare
dans
sa
partie
longeant
le jardin
public
(côté
Ouest)
du
mardi
18
mars
2025
-
19H00
au
lundi
31
mars
2025
—
20H00.
*
La
circulation
sera
autorisée
dans
un
seul
sens
sur
l'autre
partie
de
l'avenue
de
la
Gare
(côté
Est)
mardi
18
mars
2025
- 19H00
au
lundi
31
mars
2025
-
20H00. * Le
stationnement
et
la
circulation
seront
exclusivement
réservés
aux
forains
sur
la
place
des
Fayettes
du
vendredi
14
mars
2025
- 19H00
au
vendredi
04
Avril
2025
—
20H00.
*
Les
services
de
sécurité,
les
entreprises
ainsi
que
les
riverains
de
la
place
des
Fayettes
ne
sont
pas
assujettis
au
présent
règlement.
*
Trois
emplacements
de
stationnement
seront
réservés
aux
véhicules
des
Mascottes
au-devant
du
n°37
avenue
du
11
novembre
le
samedi
22
mars
2025
de
8H00
à
23H00.
*
Le
stationnement
et
la
circulation
seront
également
réglementés
de
la
façon
suivante
rue
Pierre
de
Nolhac
et
Esplanade
Robert
Lacroix :
*
Stationnement
et
circulation
interdits,
du
mardi
18
mars
2025
à
8H00
au
lundi
31
mars
2025
- 20H00.
Les
services
de
sécurité,
d'EDF
ainsi
que
les
riverains
de
la
rue
Pierre
de
Nolhac
ne
sont
pas
assujettis
au
présent
règlement.
La
signalisation
nécessaire
sera
mise
en
place
par
les
Services
Municipaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 06
janvier
2025
Le
Maire
Guy
GORBINET ARRÊTÉ
N°AR2025-0004
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
art.
L
2122-18,
L
2122-19
et
R
2122-8
qui
confère
au
Maire
le
pouvoir
de
donner,
sous
sa
surveillance
et
sa
responsabilité,
délégation
de
signature
à
certains
agents
territoriaux,
ARRETE
ARTICLE
1
: Monsieur
Rodolphe
MOREAU,
Directeur
des
Services
Techniques,
est
délégué
sous
ma
Surveillance
et
ma
responsabilité
à
l'effet
de
signer
les
pièces
suivantes
:
>
Devis
/ Bon
de
commande
dont
le
montant
est
inférieur
à
3000
€
TTC
ARTICLE
2
: Ampliation
du
présent
arrêté
sera :
>
Transmise
à
Madame
la
Sous-Préfète
d'Ambert,
>
Remise
à
l’intéressée,
>
Annexée
au
registre
des
arrêtés. Fait
à
AMBERT,
le
6 janvier
2025
Le
Maire,
Guy
GORBINET -
AR
Prefecture
063-216300038-20250106-AR20250004-AI Reçu le
07/01/2025 ARRÊTÉ
N°AR2025-0005
COMMUNE
d’'AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
Mr
Jonathan
FURETAS,
ARTICLE
_1®%
:
ARTICLE
2 :
ARTICLE 3
:
ARTICLE
4:
ARRETE
Dans
le
cadre
d'un
chantier
de
réfection
d'un
bâtiment,
le
stationnement
des
véhicules
sera
réservé
à
l'attention
du
pétitionnaire
sur
deux
emplacements
au-devant
du
n°11
rue
des
Allées,
du
mercredi
15
janvier
2025
à
7h00
jusqu’au
vendredi
17
janvier
2025
à
20h00.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 09
janvier
2025
Le
Maire,
Guy
GORBINET- ARRÊTÉ
N°AR2025-0006
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
l'entreprise
SUTC
BATISSE,
ARTICLE
1°
:
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE 5
:
ARRÊTE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
sur
le
réseau
Telecom,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
sur
la
portion
de
l'avenue
des
Croves
du
Mas
(RD106)
comprise
entre
la
rue
Alexandre
Vialatte
et
la
rue
de
Villeneuve :
-
la
chaussée
sera
rétrécie,
le
dépassement
des
véhicules
en
circulation
sera
interdit,
et
la
vitesse
maximale
autorisée
des
véhicules
en
circulation
sera
abaissée
à
30
Km/h,
-
le
stationnement
des
véhicules
en
bord
de
voie
sera
réservé
aux
seuls
personnels
de
chantier,
-
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux.
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
pendant
deux
journées
maximums
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
mardi
20
janvier
2025
à
8h00
et
le
vendredi
21
février
2025
à
18h00.
Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
en
charge
des
travaux.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l’autorité
compétente.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
09
janvier
2025
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2025-0007
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
l'entreprise
Tracto
Services
TP,
représentée
par
Monsieur
Rémy
Bonnet,
ARTICLE
1° :
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE
5
:
ARRÊTE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
de
branchement
sur
le
réseau
gaz,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
à
hauteur
du
n°5
rue
de
la
Masse :
-
stationnement
des
véhicules
interdit
et
chaussée
rétrécie,
-
en
raison
de
l'occupation
privative
du
trottoir,
une
signalisation
appropriée
sera
apposée
pour
inviter
les
piétons
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux.
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
lundi
27
janvier
2025
à
7h00
et
le
vendredi
31
janvier
2025
à
18h00.
Elles
pourront
être
levées
avant
le
vendredi
31
janvier
2025
à
18h00
en
fonction
de
l'avancement
des
travaux.
Aux
abords
de
la
zone
de
chantier,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
en
charge
des
travaux.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l'autorité
compétente.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
09
janvier
2025
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2025-0008
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
Kévin
NEEL,
responsable
du
service
Environnement
de
la
commune,
ARTICLE
1°
:
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARRETE
Dans
le
cadre
de
travaux
d'entretien
de
l’espace
public,
le
stationnement
des
véhicules
sera
temporairement
interdit
sur
les
places
suivantes
au
cours
de
la
période
du
mardi
20
au
jeudi
23
janvier
2025,
entre
8h00
et
18h00
:
- sur
la
place
Georges
Courtial,
- Sur
la
place
du
Commandant
Henri
Monnet.
Sur
chacune
de
ces
zones
de
chantier,
les
restrictions
seront
levées
au
fur-et-à-mesure
de
l'avancement
des
travaux.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
services
municipaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d’Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté. Fait
à
AMBERT,
le
09
janvier
2025
LE
MAIRE
—
Guy
GORBINET
—