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Arrêté - arretes 0116 0126
Arrêté - Arretes 0055 0065
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ambert.
Lien du pdf (Arrêté - Arretes 0055 0065)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
ARRÊTÉ
N°AR2026-0055
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
demande
présentée
par
le
Traiteur
Maison
PIETRI,
représentée
par
M.
Pascal
PIETRI,
à
l'effet
d'obtenir
l'autorisation
d'exploiter
une
terrasse
sur
une
portion
au-devant
des
48
et
50
boulevard
Henri
IV
et
du
jardin
public
ARRETE
ARTICLE
1:
Le
traiteur
Maison
PIETRI,
représentée
par
M.
Pascal
PIETRI,
est
autorisée
dans
les
fins
de
sa
demande
à
compter
du
31
mars
2026
et
jusqu'au
15
novembre
2026,
à
utiliser
le
domaine
public
sur
une
partie
au-devant
des
48
et
50
boulevard
Henri
IV
et
sur
une
partie
du
jardin
public
dans
les
conditions
suivantes
:
1)
Tous
les
jours,
sauf
jour
du
marché,
le
Traiteur
Maison
PIETRI
aura
la
libre
disposition,
pour
les
besoins
de
l'exploitation
de
son
commerce,
d'une
partie
située
au-devant
des
48
et
50
boulevard
Henri
IV
et
sur
une
partie
du
jardin
public,
appelée
«
zone
habituelle
»
et
dont
les
délimitations
sont
jointes
en
annexe
1.
2)
Cette
autorisation
ne
permet
pas
d'étendre
ce
droit
au
moment
des
Mercredis
en
éventail
et
manifestations.
Le
droit
d'utiliser
le
domaine
public
côté
jardin
lors
de
l'organisation
des
Mercredis
en
éventail
et
de
manifestations
est
réservé
à
la
commune
et
ses
prestataires.
Le
traiteur
Maison
PIETRI
pourra
cependant
déposer
une
nouvelle
demande.
3)
Les
jours
de
marché
jusqu'à
14H00,
l'emplacement
est
limité
tel
qu'indiqué
sur
l'annexe
1,
appelée
«
zone
jeudi
»
et
les
autres
prescriptions
restent
identiques.
4)
L'établissement
est
autorisé
à
installer
uniquement
des
tables,
chaises,
parasols
et
fauteuils.
En
cas
de
besoin
d’une
installation
spécifique,
l'établissement
devra
faire
une
demande
particulière
et
exceptionnelle.
5)
Dans
un
souci
d'harmonie
de
la
ville,
l'établissement
a
l'interdiction
d'installer
du
mobilier
comportant
une
publicité
ou
une
marque
commerciale
(affiches,
parasols
publicitaires,
.…)
à
l'exception
du
nom
commercial
de
l'établissement.
6)
Dans
le
cas
de
manifestations
spécifiques,
l'emplacement
accordé
pourra
être
modifié
en
fonction
des
besoins
de
la
Mairie.
Dans
ce
cas,
l'établissement
sera
prévenu
au
plus
tard
la
veille
à
18H00
des
limites
provisoires.
7)
Une
bande
d’une
largeur
de
1,50
m
devra
être
laissée
vide
de
tout
mobilier
afin
d'assurer
le
passage
des
piétons
et
particulièrement
des
personnes
à
mobilité
réduite.
ARTICLE
2:
Cette
installation
devra
être
mobile
et
disposée
de
façon
à
n’occasionner
aucune
gêne
à
la
circulation
en
général
et
aucune
dégradation
au
domaine
public.
Cet
emplacement
devra
être
tenu
en
constant
état
de
propreté
par
les
utilisateurs.
-
Côté
boulevard
Henri IV
: des
cendriers
devront
être
installés
sur
toutes
les
tables.
Le
nettoyage
de
l'ensemble
de
la
zone
devra
être
effectué
tous
les
soirs.
-
Côté
jardin
public
: interdiction
de
fumer
(décret
n°2025-582
du
27
juin
2025
relatif
aux
espaces
sans
tabac).
Le
nettoyage
de
l'ensemble
de
la
zone
devra
être
effectué
tous
les
soirs.
ARTICLE
3:
Le
gérant
de
l'établissement
devra
veiller
au
respect
de
l'ordre
public
et
au
repos
des
riverains.
Les
musiques
et
bruits
devront
ainsi
cesser
dès
22h.
ARTICLE
4:
Cette
autorisation
sera
révocable
à
tout
moment
si
l'intérêt
de
la
voirie,
de
l’ordre
public
ou
de
la
circulation
l'exige,
ou
si
les
demandeurs
ne
se
conforment
pas
aux
conditions
qui
leur
auront
été
imposées.
ARTICLE
5:
Le
cas
échéant,
la
demande
devra
être
réitérée
chaque
année.
ARTICLE
6:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
AMBERT,
le 24
février
2026
Le
Maire,
Guy
GORBINET
AR
Prefecture
063-216300038-20260224-AR20260055-AR Reçu le
26/02/2026
Publié le 26/02/2026 ureuu ipnef nes ejjenjiqeu euoz
AI IJUSH bUvAaINOG
aSSvuuar U0l4 AR Prefecture
063-216300038-20260224-AR20260055-AR Reçu le
26/02/2026
Publié le 26/02/2026 ARRÊTÉ
N°AR2026-0056
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
Chamseddine
Kafil,
responsable
de
la
commande
publique
pour
ALF
ARTICLE
1°
:
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE
5 :
ARTICLE
6
:
ARRETE
Pour
permettre
la
dépose
d’un
échafaudage
devant
l’ex-Cci
pour
le
compte
de
Ambert
Livradois-Forez,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place :
Circulation
interdite
Place
de
l'Hôtel
de
ville
côté
ouest
mercredi
18
mars
et
mercredi
1er
avril
2026
entre
8H00
et
12H30.
Une
déviation
sera
mise
en
place
pour
les
véhicules
venant
de
la
Place
du
Pontel
et
de
la
Rue
de
l'Enfer
vers
la
Rue
de
la
Salerie.
Le
stationnement
sera
interdit
sur
deux
emplacements
devant
le
N°6
Place
de
la
Pompe.
Circulation
et
stationnement
interdits
Place
de
l'Hôtel
de
ville
côté
ouest
entre
le
N°2
et
le
N°6
pour
établir
une
zone
de
chargement
le
mercredi
18
mars
et
mercredi
1er
avril
2026
entre
8H00
et
12H30.
Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l'entreprise
en
charge
des
travaux.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l'autorité
compétente.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
26
février
2026
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2026-0057
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
Monsieur
CHAUTARD
Loïc,
Adjoint
au
Directeur
des
Services
Techniques,
ARTICLE
1° :
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARRÊTE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
de
reprise
et
de
sécurisation
des
talus
et
de
la
chaussée
par
l'entreprise
DUMEIL
TP,
et
en
fonction
des
besoins
du
chantier,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place :
- circulation
interdite
sur
le
chemin
de
la
Richarde
à
compter
de
la
parcelle
cadastrale
YB
134.
- les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux. Ces
restrictions
seront
en
vigueur
à
compter
du
lundi
09
Mars
2026
8H00
jusqu’au
mercredi
11
mars
2026
18h00.
Elles
pourront
être
levées
avant
la
fin
de
la
durée
en
fonction
de
l'avancement
des
travaux. Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
services
municipaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
02
Mars
2026
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2026-0058
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
ENEDIS
BO
Ambert,
ARTICLE
1°:
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE
5 :
ARRÊTE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
au
12
et
14
rue
Saint
Michel,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place :
-_
La
chaussée
sera
interdite
à
la
circulation
et
au
stationnement
au
droit
du
12
et
14
rue
saint
Michel.
Ces
restrictions
seront
en
vigueur
le
lundi
10
avril
2026
de
8H00
à
18H00.
Elles
pourront
être
levées
avant
18H00
en
fonction
de
l'avancement
des
travaux. Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
services
techniques
municipaux.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
formulées
préalablement
par
l’autorité
municipale.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 02
mars
2026
Le
Maire,
Guy
Gorbinet
— ARRÊTÉ
N°AR2026-0059
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
effectuée
par
Monsieur
Christian
HOUIN,
responsable
du
service
Environnement
de
la
commune
d'Ambert,
ARRETE
ARTICLE 1°
:
Afin
d'assurer
la
sécurité
des
personnels
qui
doivent
procéder
à
l'élagage
des
arbres
implantés
de
part
et
d'autre
de
l’avenue
de
Lyon,
sur
sa
portion
comprise
entre
la
Rue
Blaise
Pascal
et
l'avenue
de
Minard,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
au
fur-et-à-mesure
de
l'avancement
du
chantier :
- Stationnement
des
véhicules
interdit
dans
la
zone
de
chantier,
- Chaussée
rétrécie
et
circulation
alternée
au
besoin
à
l’aide
de
feux
tricolores
ou
de
panneaux
mobiles
à
deux
faces
de
type
K10.
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
lundi
9
mars
2026
à
8H00
et
le
jeudi
12
mars
2026
à
18H00.
-
Stationnement
interdit
pour
du
désherbage
et
balayage
Avenue
de
Lyon
du
N°61
au
N°93
le
lundi
9
mars
entre
8H00
et
12H00
et
du
N°44
au
N°70
le
mercredi
11
mars
entre
8H00
et
12H00.
Ces
restrictions
pourront
être
levées
avant
le
jeudi
12
mars
2026
à
17H00,
en
fonction
de
l'avancement
du
chantier.
ARTICLE
2:
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
services
municipaux.
ARTICLE
3
:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
4:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
4
mars
2026
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2026-0060
COMMUNE
D’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
KKKKEX
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
le
Sdis
Ambert
représenté
par
Madame
Coutelan
Annette,
ARTICLE
1 :
ARTICLE
2:
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4:
ARRÊTE
Dans
le
cadre
de
la
passation
de
commandement
de
la
compagnie
des
sapeurs-pompiers
d'Ambert,
le
stationnement
et
la
circulation
seront
interdits
Place
Charles
de
Gaulle
le
vendredi
10
avril
de
16H00
à
20H00
(partie
bitumée
jusqu'au
kiosque).
La
signalisation
nécessaire
sera
mise
en
place
par
les
services
municipaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
4
mars
2026
Le
Maire,
Guy
Gorbinet- ARRÊTÉ
N°AR2026-0061
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d’'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
l'entreprise
SUTC
BATISSE,
Vu
l'arrêté
municipal
du
16
octobre
2025,
ARTICLE
1°
:
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARRÊTE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
de
fouille
sous
trottoir
en
vue
de
la
pose
d'une
conduite
et
d’une
chambre
Télécom,
et
en
fonction
des
besoins
du
chantier,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
sur
une
longueur
de
quinze
mètres
linéaires
aux
abords
des
bâtiments
sis
aux
n°4
à
8
avenue
du
Maréchal
Foch
:
-
les
emplacements
de
stationnement
des
véhicules
seront
neutralisés
et
réservés
à
l’attention
des
seuls
personnels
de
chantier,
-
[a
vitesse
des
véhicules
en
circulation
aux
abords
de
la
zone
de
chantier
sera
limitée
à
30
Km/h,
-
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux. Ces
restrictions
seront
en
vigueur
durant
deux
journées
consécutives
maximum
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
lundi
16
mars
2026
à
08H00
et
le
vendredi
17
avril
2026
à
18H00.
Elles
pourront
être
levées
avant
le
vendredi
17
avril
2026
à
18H00
en
fonction
de
l'avancement
des
travaux.
Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l'entreprise
en
charge
des
travaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
05
mars
2026
Le
Maire,
Guy GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2026-0062
COMMUNE
d’'AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Madame
Eline
Lambert,
directrice
du
Service
Communication
de
la
Communauté
de
communes
Ambert
Livradois-Forez,
ARTICLE
1° :
ARRETE
Dans
le
cadre
de
déménagements
successifs,
les
dispositions
suivantes
seront
mises
en
place :
Mercredi
1°’
avril
2026:
stationnement
réservé
au
pétitionnaire
sur
3
emplacements
devant
le
n°1,
place
du
Livradois
et
3
emplacements
devant
le
n°15,
avenue
du
Onze
Novembre
et
chaussée
rétrécie
devant
le
n°1,
place
Notre
Dame
de
Layre.
En
raison
de
l'occupation
privative
du
trottoir
dans
les
différentes
zones
de
chantier,
une
signalisation
appropriée
sera
apposée
pour
inviter
les
piétons
à
déambuler
en
dehors
desdites
zones.
Mercredi
15
avril
2026
:
stationnement
réservé
au
pétitionnaire
sur
3
emplacements
devant
le
n°15,
avenue
du
Onze
Novembre
chaussée
rétrécie
devant
le
n°1,
place
Notre
Dame
de
Layre.
En
raison
de
l'occupation
privative
du
trottoir
dans
les
différentes
zones
de
chantier,
une
signalisation
appropriée
sera
apposée
pour
inviter
les
piétons
à
déambuler
en
dehors
desdites
zones.
Lundi
15
juin
2026:
stationnement
réservé
au
pétitionnaire
sur
3
emplacements
devant
le
n°15,
avenue
du
Onze
Novembre
ARTICLE
2
:
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE
4
:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur
Cet
arrêté
annule
et
remplace
celui
en
date
du
13
février
2026.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2026-0063
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
Sébastien
Guyot,
ARRETE
ARTICLE
1°
: Dans
le
cadre
de
l'inauguration
de
la
fromagerie
«
Fromages
&
ARTICLE
2 :
ARTICLE 3
:
ARTICLE
4
:
Gourmandises
»
située
au
N°
4
place
de
la
Pompe,
le
stationnement
sera
réservé
le
vendredi
13
mars
2026,
à
partir
de
17H00
sur
les
quatre
emplacements
de
stationnement
situés
devant
le
N°4
Place
de
la
Pompe.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le
5
mars
2026
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2026-0064
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
le
centre
culturel
Le
Bief,
représenté
par
Madame
Dorothée
MACHET
ARRETE
ARTICLE
1°
: Afin
de
permettre
l’organisation
d’une
soirée
concert/spectacle,
le
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
: stationnement
et
la
circulation
des
véhicules
seront
temporairement
interdits
sur
la
place
du
Châtelet,
la
rue
du
Châtelet
et
la
portion
de
la
rue
des
Chazeaux
comprise
entre
la
place
Michel
Rolle
et
la
rue
du
Château. Ces
dispositions
seront
en
viqueur
du
vendredi
22
mai
2026
à
8H00
au
samedi
23
mai
2026
à
2H00.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
9
mars
2026
Le
Maire,
Guy
GORBINET
- ARRÊTÉ
N°AR2026-0065
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
demande
présentée
par
le
Café
Lyonnais
représenté
par
M.
Julien
CHARBONNEL
à
l'effet
d'obtenir
l'autorisation
d'exploiter
une
terrasse
sur
une
portion
au-devant
du
4
place
du
Livradois,
ARRETE
ARTICLE
1:
Le
Café
Lyonnais,
représenté
par
M.
Julien
CHARBONNEL.,
est
autorisé
dans
les
fins
de
sa
demande
à
compter
du
31
mars
2026
et jusqu'au
15
novembre
2026,
à
utiliser
le
domaine
public
sur
une
portion
au-devant
du
4
place
du
Livradois
dans
les
conditions
suivantes
:
1)
Tous
les
jours,
le
Café
Lyonnais
aura
la
libre
disposition,
pour
les
besoins
de
l'exploitation
de
son
commerce,
d’une
partie
située
au-devant
du
4
place
du
Livradois
appelée
«
zone
habituelle
»
et
dont
les
délimitations
sont
jointes
en
annexe
1.
2)
L'établissement
est
autorisé
à
installer
uniquement
des
tables,
chaises,
parasols
et
fauteuils.
En
cas
de
besoin
d’une
installation
spécifique,
l'établissement
devra
faire
une
demande
particulière
et exceptionnelle.
3)
Dans
un
souci
d'harmonie
de
la
ville,
l'établissement
a
l'interdiction
d'installer
du
mobilier
comportant
une
publicité
ou
une
marque
commerciale
(affiches,
parasols
publicitaires,
...)
à
l'exception
du
nom
commercial
de
l'établissement.
4)
Dans
le
cas
de
manifestations
spécifiques,
l'emplacement
accordé
pourra
être
modifié
en
fonction
des
besoins
de
la
Mairie.
Dans
ce
cas,
l'établissement
sera
prévenu
au
plus
tard
la
veille
à
18H00
des
limites
provisoires.
5)
Une
bande
d’une
largeur
de
1,21
m
devra
être
laissée
vide
de
tout
mobilier
afin
d'assurer
le
passage
des
piétons
et
particulièrement
des
personnes
à
mobilité
réduite.
ARTICLE
2:
Cette
installation
devra
être
mobile
et
disposée
de
façon
à
n’occasionner
aucune
gêne
à
la
circulation
en
général
et
aucune
dégradation
au
domaine
public.
Cet
emplacement
devra
être
tenu
en
constant
état
de
propreté
par
les
utilisateurs
et
des
cendriers
devront
être
installés
sur
toutes
les
tables.
Le
nettoyage
de
l’ensemble
de
la zone
devra
être
effectué
tous
les
soirs.
ARTICLE
3:
Le
gérant
de
l'établissement
devra
veiller
au
respect
de
l’ordre
public
et
au
repos
des
riverains.
Les
musiques
et
bruits
devront
ainsi
cesser
dès
22h.
ARTICLE
4:
Cette
autorisation
sera
révocable
à
tout
moment
si
l'intérêt
de
la
voirie,
de
l’ordre
public
ou
de
la
circulation
l'exige,
ou
si
les
demandeurs
ne
se
conforment
pas
aux
conditions
qui
leur
auront
été
imposées.
ARTICLE
5:
Le
cas
échéant,
la
demande
devra
être
réitérée
chaque
année.
ARTICLE
6:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
AMBERT,
le
10
mars
2026
Le
Maire,
Guy
GORBINET
-
AR
Prefecture
063-216300038-20260310-AR20260065-AR Reçu le
10/03/2026
Publié le 10/03/2026 VD
Zone
interd
RQ
Zone
habituelle
AR
Prefecture
063-216300038-20260310-AR20260065-AR Reçu le
10/03/2026
Publié le 10/03/2026