Arrêté - Arretes 0369 0387

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Arrêté - Arretes 0369 0387 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ambert. Lien du pdf (Arrêté - Arretes 0369 0387)Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire, ARRÊTÉ N°AR2024-0369 COMMUNE d'AMBERT (Puy-de-Dôme) ARRETE Monsieur le Maire d'AMBERT, Vu le code général des collectivités territoriales, Vu l'ensemble des textes formant le code de la route, Vu la demande présentée par Madame Hogrel Katy, ARRETE ARTICLE 1* :Dans le cadre d’un déménagement au n°5 rue des Communalistes, et ARTICLE 2 : ARTICLE 3 : ARTICLE 4 : compte tenu de l’étroitesse de la voie, la circulation sera interdite le samedi 23 novembre 2024 entre 12h00 et 20h00. Le stationnement sera réservé à l'attention du pétitionnaire au-devant du n°5 rue des Communalistes. La signalisation réglementaire conforme à l'instruction interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place sous la responsabilité du pétitionnaire. Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées et poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur. Monsieur le Directeur Général des services de la Mairie, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'Ambert, Messieurs les Gardes Champêtres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à AMBERT, le 20 novembre 2024 Le Maire, Guy GORBINET fe M >ARRÊTÉ N°AR2024-0370 COMMUNE d’AMBERT (Puy-de-Dôme) ARRÊTE Monsieur le Maire d'Ambert, Vu le code général des collectivités territoriales, Vu l'ensemble des textes formant le code de la route, Vu la nouvelle demande formulée par l’entreprise C/RCET, ARTICLE 1° : ARTICLE 2 : ARTICLE 3 : ARTICLE 4 : ARTICLE 5 : ARRÊTE Afin de permettre la réalisation de travaux sur les appuis aériens du réseau Telecom, et en fonction des besoins du chantier, la circulation des véhicules sera alternée par demi chaussée Rue du Forez du vendredi 29 novembre au vendredi 6 décembre 2024. Sur la zone de chantier et ses abords, la signalisation réglementaire conforme à l'instruction interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place sous la responsabilité de l’entreprise en charge des travaux. La présente autorisation est délivrée sous réserve de se conformer aux prescriptions techniques de la permission de voirie attribuée préalablement par l'autorité compétente. Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées et poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur. Monsieur le Directeur Général des Services de la Mairie, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'Ambert, Messieurs les Gardes Champêtres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à AMBERT, le 20 novembre 2024 Le Maire, Guy GORBINET —ARRÊTÉ N°AR2024-0371 COMMUNE d’'AMBERT (Puy-de-Dôme) ARRÊTE Monsieur le Maire d'Ambert, VU le code général des collectivités territoriales, VU l'ensemble des textes formant le code de la route, VU la demande formulée par l'entreprise BTP du Livradois, ARTICLE 1° : ARTICLE 2 : ARTICLE 3 : ARTICLE 4 : ARTICLE 5 : ARRÊTE Afin de permettre la réalisation de travaux de pose d'un compteur d'eau, les dispositions suivantes seront temporairement mises en place sur une portion de l'avenue des Tuileries, à hauteur de l'intersection avec la rue du Bezeau : - chaussée rétrécie, - Stationnement des véhicules réservé à l'attention des seuls personnels de chantier, - déambulation des piétons interdite dans la zone de chantier. Ces restrictions seront en vigueur au cours de la période comprise entre le lundi 16 décembre 2024 à 7h00 et le vendredi 14 février 2025 à 18h00. Elles pourront être levées avant le vendredi 14 février 2025 à 18h00 en fonction de l'avancement des travaux. Sur la zone de chantier et ses abords, la signalisation réglementaire conforme à l'instruction interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place sous la responsabilité de l'entreprise en charge des travaux. La présente autorisation est délivrée sous réserve de se conformer aux prescriptions techniques de la permission de voirie attribuée préalablement par l’autorité compétente. Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées et poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur. Monsieur le Directeur Général des services de la Mairie, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'Ambert, Messieurs les Gardes Champêtres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à AMBERT, le 21 novembre 2024 Le Maire, Guy GORBINET —ARRÊTÉ N°AR2024-0372 COMMUNE d’AMBERT (Puy-de-Dôme) ARRÊTE Monsieur le Maire d'Ambert, VU le code général des collectivités territoriales, VU l’ensemble des textes formant le code de la route, VU la demande formulée par l’entreprise BTP du Livradois, ARTICLE 1° : ARTICLE 2 : ARTICLE 3 : ARTICLE 4 : ARTICLE 5 : ARRÊTE Afin de permettre la réalisation de travaux de pose d’un compteur d'eau, les dispositions suivantes seront temporairement mises en place sur une portion de l'avenue des Tuileries, à hauteur de l'intersection avec la place du Livradois : - chaussée rétrécie et circulation alternée par feux tricolores, - Stationnement des véhicules réservé à l'attention des seuls personnels de chantier, - déambulation des piétons interdite dans la zone de chantier. Ces restrictions seront en viqueur au cours de la période comprise entre le lundi 6 janvier 2025 à 7h00 et le vendredi 7 février 2025 à 18h00, à l’exclusion des jeudis matin en raison de la tenue du marché hebdomadaire. Elles pourront être levées avant le vendredi 07 février 2025 à 18h00 en fonction de l'avancement des travaux. Sur la zone de chantier et ses abords, la signalisation réglementaire conforme à l'instruction interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place sous la responsabilité de l'entreprise en charge des travaux. La présente autorisation est délivrée sous réserve de se conformer aux prescriptions techniques de la permission de voirie attribuée préalablement par l’autorité compétente. Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées et poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur. Monsieur le Directeur Général des services de la Mairie, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'Ambert, Messieurs les Gardes Champêtres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à AMBERT, le 21 novembre 2024 Le Maire, / EE Guy GORBINET —ARRÊTÉ N°AR2024-0373 COMMUNE d’AMBERT (Puy-de-Dôme) Monsieur le Maire d'Ambert, VU le code général des collectivités territoriales, VU l'ensemble des textes formant le code de la route, VU la demande formulée par l'entreprise BTP du Livradois, ARTICLE 1° : ARTICLE 2 : ARTICLE 3 : ARTICLE 4 : ARTICLE 5 : ARRÊTE Afin de permettre la réalisation de travaux de pose d’un compteur d'eau, les dispositions suivantes seront temporairement mises en place sur la portion de l'avenue du Docteur Chassaing (RD38) comprise entre les numéros 18 à 26: - chaussée rétrécie et circulation alternée par feux tricolores, - dépassement interdit des véhicules en circulation, - Stationnement des véhicules réservé à l'attention des seuls personnels de chantier, - déambulation des piétons interdite dans la zone de chantier. Ces restrictions seront en viqueur au cours de la période comprise entre le lundi 16 décembre 2024 à 7h00 et le vendredi 14 février 2025 à 18h00. Elles pourront être levées avant le vendredi 14 février 2025 à 18h00 en fonction de l'avancement des travaux. Sur la zone de chantier et ses abords, la signalisation réglementaire conforme à l'instruction interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place sous la responsabilité de l’entreprise en charge des travaux. La présente autorisation est délivrée sous réserve de se conformer aux prescriptions techniques de la permission de voirie attribuée préalablement par l’autorité compétente. Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées et poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur. Monsieur le Directeur Général des services de la Mairie, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'Ambert, Messieurs les Gardes Champêtres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à AMBERT, le 21 novembre 2024 Le Maire, Guy GORBINET —ARRÊTÉ N°AR2024-0374 COMMUNE d'AMBERT (Puy-de-Dôme) ARRÊTE Monsieur le Maire d'Ambert, VU le code général des collectivités territoriales, VU l’ensemble des textes formant le code de la route, VU la demande formulée par l'entreprise BTP du Livradois, ARTICLE 1° : ARTICLE 2 : ARTICLE 3 : ARTICLE 4 : ARTICLE 5 : ARRÊTE Afin de permettre la réalisation de travaux de pose d'un compteur d'eau, les dispositions suivantes seront temporairement mises en place sur l'avenue du Maréchal Foch, côté carrefour place Saint-Jean : - chaussée rétrécie, - circulation alternée par feux tricolores, avec neutralisation au besoin des feux permanents en place sur le carrefour formé avec l'avenue G. Clémenceau, le boulevard Sully et la place Saint-Jean, - Stationnement des véhicules réservé à l'attention des seuls personnels de chantier, - déambulation des piétons interdite dans la zone de chantier. Ces restrictions seront en viqueur au cours de la période comprise entre le lundi 6 janvier 2025 à 7h00 et le vendredi 7 février 2025 à 18h00. Elles pourront être levées avant le vendredi 7 février 2025 à 18h00 en fonction de l'avancement des travaux. Sur la zone de chantier et ses abords, la signalisation réglementaire conforme à l'instruction interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place sous la responsabilité de l'entreprise en charge des travaux. La présente autorisation est délivrée sous réserve de se conformer aux prescriptions techniques de la permission de voirie attribuée préalablement par l’autorité compétente. Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées et poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur. Monsieur le Directeur Général des services de la Mairie, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'Ambert, Messieurs les Gardes Champêtres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à AMBERT, le 21 novembre 2024 Le Maire, Guy GORBINET —ARRÊTÉ N°AR2024-0375 COMMUNE D’AMBERT (Puy-de-Dôme) KKKKX ARRETE Monsieur le Maire d'Ambert, Vu le code général des collectivités territoriales, Vu l'ensemble des textes formant le code de la route, Vu la demande présentée par Mr Daniel DEFOSSE, ARTICLE 1° : ARRÊTE Afin de permettre la réalisation d’un chantier de recherche de réseau unitaire sur la voie publique dénommée Allée Sully, et compte tenu de la configuration des lieux, la circulation des véhicules sera temporairement interdite en bordure de la parcelle cadastrée section BI n°333. Cette restriction sera en viqueur durant une journée maximum au cours de la période comprise entre le vendredi 22 novembre 2024 à 8h00 et le samedi 30 novembre 2024 à 18h00. ARTICLE 2 : La signalisation réglementaire conforme à l'instruction interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place sous la responsabilité du pétitionnaire ARTICLE 3 : La présente autorisation est délivrée sous réserve de se conformer aux ARTICLE _4: ARTICLE 5 : prescriptions techniques de la permission de voirie attribuée préalablement par l’autorité compétente. Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées et poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur. Monsieur le Directeur Général des Services de la Mairie, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'Ambert, Messieurs les Gardes Champêtres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à AMBERT, le 21 novembre 2024 LE MAIRE, Guy Gorbinet-ARRÊTÉ N°AR2024-0376 COMMUNE d’AMBERT (Puy-de-Dôme) ARRETE Monsieur le Maire d'AMBERT, Vu le code général des collectivités territoriales, Vu l'ensemble des textes formant le code de la route, Vu la demande présentée par l'entreprise SMTC BATISSE, ARRETE ARTICLE 1° : Afin de permettre la réalisation de travaux de fouille en vue d’un branchement ARTICLE 2 : ARTICLE 3 : ARTICLE 4 : ARTICLE 5 : au réseau ENEDIS sur la propriété sise au n°2 rue de l'Enfer, et compte tenu de la configuration des lieux, les dispositions suivantes seront temporairement mises en place dans la portion de la rue de l'Enfer comprise entre la rue de la Filèterie et la petite rue de l'Enfer : - la circulation des véhicules sera interdite durant une journée maximum au cours de la période autorisée, - le stationnement des véhicules sera strictement interdit à l'exclusion des engins de chantier, - les piétons seront invités à déambuler en dehors de la zone de travaux. Ces restrictions seront en viqueur au cours de la période comprise entre le lundi 9 décembre 2024 à 7h30 et le vendredi 10 janvier 2025 à 18h00. Elles pourront être levées avant le vendredi 10 janvier 2025 à 18h00 en fonction de l'avancement du chantier. En raison de l’épreuve sportive de course à pied dite Corrida de Noël le samedi 14 décembre 2024 dans le centre-ville d’Ambert, la zone de chantier devra être libérée pour l’occasion. En raison de la tenue du marché hebdomadaire chaque jeudi matin, les travaux ne pourront être effectués entre 7h00 et 14h00, et un couloir de déambulation des piétons devra être maintenu libre pour l’occasion sur l'ensemble de la rue de l’Enfer. La signalisation réglementaire conforme à l'instruction interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place sous la responsabilité de l’entreprise en charge des travaux. La présente autorisation est délivrée sous réserve de se conformer aux prescriptions techniques de la permission de voirie attribuée préalablement par l'autorité compétente. Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées et poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur. Monsieur le Directeur Général des services de la Mairie, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'Ambert, Messieurs les Gardes Champèêtres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à AMBERT, le 21 novembre 2024 LE MAIRE -— Guy GORBINET —ARRÊTÉ N°AR2024-0377 COMMUNE d’AMBERT (Puy-de-Dôme) ARRETE Monsieur le Maire d'AMBERT, Vu le code général des collectivités territoriales, Vu l'ensemble des textes formant le code de la route, Vu la demande présentée par la société Ecollecte, ARRETE ARTICLE 1°: Dans le cadre d’un déménagement, deux emplacements de stationnement seront réservés à l'attention du pétitionnaire au-devant du N°30, rue de la Filèterie le vendredi 6 décembre 2024, entre 8h00 et 17h00. ARTICLE 2: La signalisation réglementaire conforme à l'instruction interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place sous la responsabilité du pétitionnaire. ARTICLE 3: Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées et poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur. ARTICLE 4: Monsieur le Directeur Général des Services de la Mairie, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'Ambert, Messieurs les Gardes Champêtres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à AMBERT, le 21 novembre 2024 Le Maire, Guy GORBINET —ARRÊTÉ N°AR2024-0378 COMMUNE D’AMBERT (Puy-de-Dôme) KXXKkKX ARRETE Monsieur le Maire d'Ambert, Vu le code général des collectivités territoriales, Vu l’ensemble des textes formant le code de la route, Considérant les conditions météorologiques défavorables, Considérant qu'un arbre est déjà tombé et que d’autres menaces, ARRÊTE ARTICLE 1° : Au vu des conditions météorologiques et suite à la chute d'arbres, afin d'assurer la sécurité des usagers, le sentier de dit de L'ÂNNE BLEU reliant Pellegrolle à la Ribbe basse et fermé au public dans son intégralité à partir du Dimanche 24 Novembre jusqu'à la réalisation des travaux de mise en sécurité. ARTICLE _2 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées et poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur. ARTICLE 3 : Monsieur le Directeur Général des Services de la Mairie, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'Ambert, Messieurs les Gardes Champêtres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à AMBERT, le 24 Novembre 2024 LE MAIRE, Guy GORBINET- & (1,227 > SIL E PARA MR ST) WP LE eeARRÊTÉ N°AR2024-0379 COMMUNE d’AMBERT (Puy-de-Dôme) ARRETE Madame le Maire d'AMBERT, Vu le code général des collectivités territoriales, Vu l'ensemble des textes formant le code de la route, Vu la demande présentée par Mr Sébastien MUCKLOW, ARRETE ARTICLE 1° :Afin de permettre la réalisation de travaux de sécurisation en façade ARTICLE 2 : ARTICLE 3 : ARTICLE 4 : ARTICLE 5 : du bâtiment sis au n°19 rue du Four, et compte tenu de la configuration des lieux, les dispositions suivantes seront temporairement mises en place : - la circulation des véhicules à moteur sera temporairement interdite dans la portion de voie comprise entre le n°14 rue du Four et la rue de la Filèterie. En raison de cette restriction, le sens interdit en vigueur dans la rue du Four sera temporairement neutralisé pour permettre la sortie des véhicules des riverains, sous réserve d'y circuler à vitesse très réduite. - la déambulation des piétons sera interdite dans la zone de chantier. Ces mesures seront en vigueur le mardi 26 novembre 2024 entre 10H00 et 14H00, et pourront être levées avant 14H00 en fonction de l'avancement des travaux. La signalisation réglementaire conforme à l'instruction interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place sous la responsabilité du pétitionnaire. Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées et poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur. Monsieur le Directeur Général des Services de la Mairie, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'Ambert, Messieurs les Gardes Champêtres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à AMBERT, le 25 novembre 2024. Le Maire, Guy GORBINET -ARRÊTÉ N°AR2024-0380 COMMUNE d’AMBERT (Puy-de-Dôme) ARRETE Monsieur le Maire d'AMBERT, Vu le code général des collectivités territoriales, Vu l'ensemble des textes formant le Code de la route, Vu la demande présentée par Kévin NEEL, chef des services techniques, ARRETE ARTICLE 1° : Afin de réaliser une zone de livraison et permettre l'installation des chalets à l'occasion du « Marché de Noël », le stationnement sera règlementé de la façon suivante * Stationnement interdit place Charles de Gaulle sur la partie centrale bitumée (12 emplacements) : - le vendredi 29 novembre 2024 08H00-17H00 - le lundi 2 décembre 2024 08H00-17H00 - le mardi 3 décembre 2024 08H00-17H00 - le mercredi 4 décembre 2024 08H00-17H00 Ces restrictions pourront être levées avant le mercredi 4 décembre selon l'avancement du chantier ARTICLE 2: La signalisation nécessaire sera mise en place par les Services Municipaux. ARTICLE 3: Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées et poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur. ARTICLE 4: Monsieur le Directeur Général des Services de la Mairie, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'Ambert, Messieurs les Gardes Champêtres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à AMBERT, le 25 novembre 2024 Le Maire, Guy GORBINET —ARRÊTÉ N°AR2024-0381 COMMUNE d’AMBERT (Puy-de-Dôme) ARRÊTE Monsieur le Maire d'Ambert, Vu le code général des collectivités territoriales, Vu l'ensemble des textes formant le code de la route, Vu la demande formulée par l'entreprise SUMTC BATISSE, ARTICLE 1° : ARTICLE 2 : ARTICLE 3 : ARTICLE 4 : ARTICLE 5 : ARRÊTE Afin de permettre la réalisation de travaux sur le réseau Télécom, et en fonction des besoins du chantier, les dispositions suivantes seront temporairement mises en place avenue de la Dore, dans sa portion comprise entre les n°8 et 16: - la chaussée sera rétrécie et la circulation sera alternée à l'aide de piquets mobiles à deux faces de modèle K10, ou par feux tricolores, - la vitesse maximale autorisée pour les véhicules à hauteur de la zone de chantier sera abaissée à 30 km/h, et le dépassement des véhicules en circulation y sera interdit, - le stationnement des véhicules en bord de voie sera réservé aux seuls personnels de chantier, - les piétons seront invités à déambuler en dehors de la zone de travaux. Ces restrictions seront en vigueur au maximum pendant deux journées, au cours de la période comprise entre le lundi 09 décembre 2024 à 08H00 et le vendredi 3 janvier 2025 à 18H00. Sur la zone de chantier et ses abords, la signalisation réglementaire conforme à l'instruction interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place sous la responsabilité de l'entreprise en charge des travaux. La présente autorisation est délivrée sous réserve de se conformer aux prescriptions techniques de la permission de voirie attribuée préalablement par l’autorité compétente. Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées et poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur. Monsieur le Directeur Général des Services de la Mairie, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'Ambert, Messieurs les Gardes Champêtres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à AMBERT, le 25 novembre 2024 Le Maire, Guy GORBINET -ARRÊTÉ N°AR2024-0382 COMMUNE d’AMBERT (Puy-de-Dôme) ARRÊTE Monsieur le Maire d'Ambert, Vu le code général des collectivités territoriales, Vu l'ensemble des textes formant le code de la route, Vu la demande formulée par l'entreprise SAS CHASTANG, ARTICLE 1° : ARTICLE 2 : ARTICLE 3 : ARTICLE 4 : ARTICLE 5 : ARRÊTE Afin de permettre la réalisation de travaux de fouilles sous trottoir et en fonction des besoins du chantier, les dispositions suivantes seront temporairement mises en place rue des prairies : - la chaussée sera rétrécie à hauteur du n°7 rue des prairies et la circulation sera barrée rue des prairies selon les besoins du chantier, - le stationnement des véhicules sera interdit dans la zone de travaux, - les piétons seront invités à déambuler en dehors de la zone de travaux. Ces restrictions seront en vigueur pendant dix journées au cours de la période comprise entre le lundi 6 janvier 2025 à 08H00 et le vendredi 24 janvier 2025 à 18H00. Elles pourront être levées avant le vendredi 24 janvier à 18H00 en fonction de l'avancement des travaux. Sur la zone de chantier et ses abords, la signalisation réglementaire conforme à l'instruction interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place sous la responsabilité de l'entreprise en charge des travaux. La présente autorisation est délivrée sous réserve de se conformer aux prescriptions techniques de la permission de voirie attribuée préalablement par l’autorité compétente. Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées et poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur. Monsieur le Directeur Général des Services de la Mairie, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'Ambert, Messieurs les Gardes Champêtres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à AMBERT, le 25 novembre 2024 Le Maire, Guy GORBINET —ARRÊTÉ N°AR2024-0383 COMMUNE D’AMBERT (Puy-de-Dôme) KKkKKkX ARRETE Monsieur le Maire d'Ambert, Vu le code général des collectivités territoriales, Vu l'ensemble des textes formant le code de la route, Considérant les conditions météorologiques défavorables, ARRÊTE ARTICLE 1° : Au vu des conditions météorologiques et des fortes rafales de vent et afin d'assurer la sécurité des usagers, le jardin public Emmanuel CHABRIER sera fermé au public dans son intégralité le lundi 25 novembre 2024. ARTICLE 2 : La sécurité et la signalisation nécessaire au bon déroulement de cette manifestation seront assurées par les organisateurs. ARTICLE _3 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées et poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur. ARTICLE 4 : Monsieur le Directeur Général des Services de la Mairie, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d’'Ambert, Messieurs les Gardes Champèêtres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à AMBERT, le 25 novembre 2024 LE MAIRE, Guy GORBINET-ARRÊTÉ N°AR2024-0384 COMMUNE d’'AMBERT (Puy-de-Dôme) ARRETE Monsieur le Maire d'AMBERT, Vu le code général des collectivités territoriales, Vu l'ensemble des textes formant le code de la route, Vu la demande présentée par la société DAUPHIN TP, ARRETE ARTICLE 1° : Afin de permettre la réalisation de travaux de fouille, et compte tenu de la configuration des lieux, les dispositions suivantes seront temporairement mises en place avenue Georges Clémenceau à hauteur du n°53 : - la chaussée sera rétrécie et la circulation des véhicules sera alternée à l’aide de feux tricolores, - le stationnement des véhicules sera interdit dans la zone de travaux, à l'exclusion des engins de chantier, - en raison de l'occupation privative de l’accotement, les piétons seront invités à déambuler en dehors de la zone de travaux. Ces restrictions seront en viqueur au cours de la période comprise entre le lundi 2 décembre 2024 à 07H00 et le vendredi 20 décembre 2024 à 18H00. Elles pourront être levées avant le vendredi 20 décembre 2024 à 18H00 en fonction de l'avancement du chantier. ARTICLE 2 :La signalisation réglementaire conforme à l'instruction interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place sous la responsabilité de l’entreprise en charge des travaux. ARTICLE 3 : La présente autorisation est délivrée sous réserve de se conformer aux prescriptions techniques de la permission de voirie attribuée préalablement par l'autorité compétente. ARTICLE 4: Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées et poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur. ARTICLE 5: Monsieur le Directeur Général des services de la Mairie, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'Ambert, Messieurs les Gardes Champêtres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à AMBERT, le 26 novembre 2024 LE MAIRE -— Guy GORBINET —ARRÊTÉ N°AR2024-0385 COMMUNE d'AMBERT (Puy-de-Dôme) ARRETE Monsieur le Maire d'AMBERT, Vu le code général des collectivités territoriales, Vu l'ensemble des textes formant le code de la route, Vu la demande présentée par Monsieur Marc CUSSAC, ARRETE ARTICLE 1°: Dans le cadre d'une action de prévention de la violence faite aux femmes, le stationnement sera règlementé de la manière suivante le vendredi 29 novembre 2024, entre 13H00 et 15H00 : * les emplacements situés devant le CIAS seront réservés à l'attention du pétitionnaire ARTICLE 2: La signalisation réglementaire conforme à linstruction interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place sous la responsabilité du pétitionnaire. ARTICLE 3 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées et poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur ARTICLE 4 : Monsieur le Directeur Général des Services de la Mairie, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'Ambert, Messieurs les Gardes Champêtres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à AMBERT, le 26 novembre 2024 Le Maire, Guy GORBINET —ARRÊTÉ N°AR2024-0386 COMMUNE d’AMBERT (Puy-de-Dôme) ARRETE Monsieur le Maire d'AMBERT, --Vu le Code Pénal et notamment les articles L.131-13 et R.610-5, -- --Vu le Code de l'Environnement et notamment l’article L.541-3 2°, -- --Vu l'arrêté municipal n° AR2024-0378 de fermeture de chemin rural suite aux événements climatiques --Vu le courrier de mise en demeure d'exécuter des travaux sous vingt-quatre heures, adressé au propriétaire des arbres menaçants de péril le vingt-cinq Novembre Deux Mille Vingt Quatre, -- --CONSIDERANT qu'en l'absence de réalisation des travaux par le propriétaire dans les délais prévus par le courrier n°2024-1199 de mise en demeure susvisé les dits travaux sont effectués par une société privée de nettoyage aux frais du propriétaire. - ARRETE ARTICLE 1° : Les travaux de mise en sécurité de la parcelle cadastrée Y n°2 située sur la commune d'Ambert et appartenant à Madame Colette BARRY, domiciliée au 96, avenue de Lyon seront effectués d'office du mardi vingt-six novembre deux mille vingt-quatre au vendredi vingt-neuf novembre deux mille vingt-quatre. ARTICLE 2 : Les frais engendrés seront facturés au propriétaire par l'établissement d'un titre de recettes. ARTICLE 3 : Le présent arrêté est notifié à Madame Colette BARRY demeurant au 96, avenue de Lyon, 63600 AMBERT le 26 novembre deux mille vingt- quatre, jour de la mise en application du présent arrêté de travaux d'office. ARTICLE 4 : Monsieur le Directeur Général des services de la Mairie, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'Ambert, Messieurs les Gardes Champêtres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à AMBERT, le 26 novembre 2024 Le Maire, Guy GORBINET —ARRÊTÉ N°AR2024-0387 COMMUNE D'AMBERT (PUY DE DÔME) ARRETE Monsieur le Maire d'AMBERT, Vu le code général des collectivités territoriales, Vu l'ensemble des textes formant le code de la route, Vu la demande présentée par l'Union cycliste Ambert Auvergne, représenté par Monsieur Aurélien Thizy, Considérant que la sécurité des pratiquants de VTT doit être assuré, Considérant la nécessité de maintenir les pistes de VTT enduro en bon usage de fonctionnement, ARRÊTE ARTICLE 1°: Suite à la réalisation et au balisage de pistes VTT Enduro désignées ci-dessous l'usage de celles-ci sera réservé exclusivement à la pratique du VTT : * Spéciale 1 nommée Myr’Stihl * Spéciale 2 nommée Fougeair * Spéciale 3 nommée Full Barreau * Spéciale 4 nommée Bamby * Spéciale 5 nommée Tricot *Spéciale 6 nommée La Vaisse ARTICLE 2 : Afin de préserver l'état de la voirie, la circulation de tout véhicule motorisé sera interdite sur les pistes citées à l’article 1. ARTICLE 4 : L'ensemble des signalisations nécessaires à la sécurité des participants seront mises en place sous la responsabilité des organisateurs. ARTICLE 5: Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'Ambert, Messieurs les Gardes Champêtres sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à AMBERT, le 27 novembre 2024 Le Maire, Guy GORBINET —ALBAFONT RIMB AUD L'ART AUDIE LE CHEIX DE ALCHAERES L'ÉPINE CHAUDABRIS GOURRE MOREL DE HAUT MS