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Arrêté - arretes 0116 0126
Arrêté - Arretes 0050 0066
Arrêté - Arretes 0237 0255
Arrêté - arretes 0001 0013
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ambert.
Lien du pdf (Arrêté - arretes 0001 0013)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
ARRÊTÉ
N°AR2024-0001
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
code
de
la
route
notamment
les
articles
L.131-2,
L.131-3,
L.131-4
et
L.184-13,
Vu
le
code
de
la
voirie
routière,
Considérant,
que
la
voirie
n’est
pas
praticable
par
les
engins
de
déneigements,
Considérant,
que
la
configuration
de
la
voirie
est
dangereuse,
ARRETE
ARTICLE
1
: Du
06
janvier
2024
au
01
avril
2024,
la
circulation
des
véhicules
sera
ARTICLE 2 : ARTICLE
3 :
ARTICLE
4 :
interdite
chemin
de
la
Cotille
par
temps
de
neige.
Les
riverains
du
dit
chemin
seront
autorisés
à
rejoindre
leur
domicile
par
la
Combe
haute
en
évitant
le
passage
au-devant
du
510
chemin
de
la
Cotille
jusqu'à
la
route
de
Richard
de
Bas.
Ces
restrictions
pourront
être
levées
avant
le
01
avril
2024
selon
les
conditions
météorologiques.
Les
Services
Techniques
Municipaux
sont
chargés
de
la
mise
en
place
de
la
signalisation
réglementaire
pour
permettre
l'application
des
présentes
conditions
qui
seront
affichées
et
publiées
dans
les
conditions
habituelles.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Chef
des
Services
Techniques,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
06
janvier
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET- ARRÊTÉ
N°AR2024-0002
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
nouvelle
demande
formulée
par
l'entreprise
C/RCET
représentée
par
Monsieur
Fernandes
Jordan,
ARTICLE
1° :
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE
5 :
ARRÊTE
Dans
le
cadre
de
déploiement
de
la
fibre
optique
et
afin
de
permettre
l’ouverture
et
la
fermeture
de
chambre
Telecom
sur
chaussée
et
des
travaux
sur
les
appuis
aériens,
et
en
fonction
des
besoins
du
chantier,
La
circulation
des
véhicules
se
fera
en
alternée
avec
signalisation
manuel
Chemin
de
l’Anguille,
chemin
de
la
Croix
du
Buisson,
Terre
Rouge
du
mercredi
10
janvier
2024
au
vendredi
9
février
2024.
Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
en
charge
des
travaux.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l’autorité
compétente.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
8 janvier
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0003
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
de
l'entreprise
EUROVIA,
représentée
par
Monsieur
Benoît
CLAUD
ARTICLE
1°
:
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE
5 :
ARRETE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
à
l'aide
d'engins
de
chantier
sur
la
propriété
sise
au
n°10
rue
des
Jardins,
et
compte
tenu
de
la
configuration
des
lieux,
la
circulation
des
véhicules
sera
temporairement
interdite
dans
cette
voie
les
mercredi
10
et
jeudi
11 janvier
2024,
entre
07H30
et
19H00.
Cette
restriction
pourra
être
levée
chaque
jour
avant
19H00
en
fonction
des
besoins
du
chantier.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l'entreprise
en
charge
des
travaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
09
janvier
2024
Le
Maire
Guy
GORBINET
- ARRÊTÉ
N°AR2024-0004
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
l’entreprise
SMTC
BATISSE,
ARTICLE
1°
:
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE
5 :
ARRÊTE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
de
fouille
sous
trottoir
et
voirie,
et
en
fonction
des
besoins
du
chantier,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
Rue
Claude
Dravaine
entre
le
numéro
8
et
le
numéro
10 :
-
le
stationnement
des
véhicules
en
bord
de
voie
sera
réservé
aux
personnels
de
chantier,
- les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux.
Ces
restrictions
seront
en
vigueur
au
maximum
pendant
deux
journées,
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
lundi
22
janvier
2024
à
8H00
et
le
vendredi
23
février
2024
à
18H00.
Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
en
charge
des
travaux.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l’autorité
compétente.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 09
janvier
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0005
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
les
articles
L 2212-
1,
L2212-2,
L
2212-5,
L
2213-1,
L
2213-2,
VU
l'ensemble
des
textes
formant
le
Code
de
la
Route,
en
matière
de
signalisation
routière,
de
circulation
et
de
stationnement,
VU
l'article
R
610-5
du
Code
Pénal,
VU
la
demande
présentée
par
Monsieur
NEEL
Kévin
responsable
des
services
techniques
de
la
commune
d'Ambert,
qui
sollicite
la
possibilité
d'intervenir
à
tout
moment
pour
la
remise
en
état
de
la
voirie
et
ou
du
traçage
des
lignes
sur
la
voirie
en
cas
de
nécessité
urgente,
CONSIDERANT
que
par
mesure
de
sécurité,
il
y
a
lieu
de
réglementer
le
stationnement
et
la
circulation
des
véhicules
au
droit
des
chantiers,
ARRETE
ARTICLE
1%
: A
compter
de
ce
jour
et
jusqu'au
31
décembre
2024,
le
stationnement
et
la
circulation
de
tous
les
véhicules
pourront
être
interdits
sur
les
voies
et
places
publiques
de
la
commune,
dans
les
zones
de
chantier
restreintes
délimitées
par
les
services
techniques
de
la
commune
d'Ambert. Aux
abords
des
chantiers,
toutes
les
mesures
seront
prises
par
/es
agents
des
services
techniques
afin
d'assurer
la
sécurité
des
piétons
et
automobilistes,
l'accès
aux
propriétés
riveraines,
ainsi
que
l'accès
aux
véhicules
de
secours.
ARTICLE
2:
La
signalisation
nécessaire
à
l'application
dudit
arrêté
sera
mise
en
place,
entretenue,
et
à
la
charge
des
services
techniques.
ARTICLE
3:
L'entreprise
chargée
des
travaux
sera
entièrement
responsable
de
tous
les
accidents
qui
pourraient
être
le
fait
de
son
chantier.
Sa
responsabilité
sera
substituée
à
celle
de
l'administration
dans
le
cas
où
cette
dernière
serait
recherchée.
ARTICLE
4:
Toute
infraction
aux
dispositions
du
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
5:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
09
janvier
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET- ARRÊTÉ
N°AR2024-0006
COMMUNE
d'AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
que
les
conditions
météorologiques
fragilisent
le
terrain
d'Honneur
et
le
terrain
Sud
du
Stade
Municipal,
Considérant
que
cette
situation
nécessite
de
prendre
des
dispositions
urgentes
destinées
à
sauvegarder
les
terrains,
ARRETE
ARTICLE
1
:
En
raison
des
conditions
météorologiques,
les
rencontres
et
entrainements
prévus
sur
le
terrain
d'Honneur
et
le
terrain
Sud
du
Stade
Municipal
seront
interdits
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
13
et
14
janvier
2024.
ARTICLE
2
:
Monsieur
le
Maire
et
les
responsables
des
équipes
et
des
terrains
de
sports
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le
10
janvier
2024
Guy
GORBINET
—
Maire
d'AMBERT, ARRÊTÉ
N°AR2024-0007
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
l'entreprise
SMTC
BATISSE,
ARTICLE
1°
:
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE 5
:
ARRÊTE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
sur
le
réseau
Télécom,
et
en
fonction
des
besoins
du
chantier,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
sur
le
Boulevard
de
l'Europe,
dans
sa
portion
comprise
entre
les
n°5
et
13:
-
la
chaussée
sera
rétrécie
et
la
circulation
sera
alternée
à
l'aide
de
piquets
mobiles
à
deux
faces
de
modèle
K10,
ou
par
feux
tricolores,
-
la
vitesse
maximale
autorisée
pour
les
véhicules
à
hauteur
de
la
zone
de
chantier
sera
abaissée
à
30
km/h,
et
le
dépassement
des
véhicules
en
circulation
y
sera
interdit,
-
le
stationnement
des
véhicules
en
bord
de
voie
sera
réservé
aux
seuls
personnels
de
chantier,
-
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux.
Ces
restrictions
seront
en
vigueur
au
maximum
pendant
deux
journées,
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
lundi
22
janvier
2024
à
8h00
et
le
vendredi
23
février
2024
à
18h00.
Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
en
charge
des
travaux.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l’autorité
compétente.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
11
janvier
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0008
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d’'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
nouvelle
demande
formulée
par
l'entreprise
SUTC
BATISSE,
ARTICLE
1°
:
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE
5 :
ARRÊTE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
sur
le
réseau
Télécom,
et
en
fonction
des
besoins
du
chantier,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
rue
des
allées
:
-
la
chaussée
sera
interdite
à
la
circulation
-
le
stationnement
des
véhicules
en
bord
de
voie
sera
réservé
aux
personnels
de
chantier.
-
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux.
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
pendant
une
journée,
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
mercredi
24
janvier
2024
à
08H00
et
le
vendredi
23
février
2024
à
18H00.
Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
en
charge
des
travaux.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l'autorité
compétente.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le
15
janvier
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0009
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Madame
Elisabeth
TÜURBEAUX,
ARRETE
ARTICLE
1° :
Dans
le
cadre
d'un
déménagement,
deux
emplacements
de
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
stationnement
seront
réservés
à
l'attention
du
pétitionnaire
au-devant
des
n°4
et
6
boulevard
Henri
IV,
les
vendredi
19
janvier
et
samedi
20
janvier
2024,
entre
8H00
et
19H00.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
15
janvier
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0010
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l’ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
NEEL
Kevin,
ARTICLE
1°
:
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARRETE
Dans
le
cadre
de
travaux
de
nettoyage
au
n°10
rue
du
four,
et
compte
tenu
de
la
configuration
des
lieux,
le
stationnement
des
véhicules
sera
temporairement
interdit
sur
le
parking
rue
du
four,
le
mercredi
17
janvier
2024
entre
8h00
et
18h00.
L'interdiction
de
circulation
pourra
être
levée
avant
18h
par
le
demandeur
du
dit
arrêté
afin
de
rétablir
le
stationnement.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire. Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d’Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
15
janvier
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0011
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Mr
Kévin
Néel,
responsable
des
services
techniques,
ARRETE
ARTICLE
1
:
Dans
le
cadre
de
travaux
d'élagage,
le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit
et
la
circulation
en
alternée
de
la
manière
suivante
rue
Alexandre
Vialatte
du
mardi
16
janvier
2024
au
vendredi
19
janvier
2024
entre
8h00
et
17h30.
ARTICLE
2:
La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
services
municipaux.
ARTICLE
3:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
4:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
15
janvier
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0012
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Mr
Kévin
Néel,
responsable
des
services
techniques,
ARRETE
ARTICLE
1°:
Dans
le
cadre
de
travaux
d'élagage,
le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit
de
la
manière
suivante :
-
Esplanade
de
la
Gare
du
mardi
13
février
2024
de
8h00
et
17h30
au
vendredi
16
février
2024
puis
du
mardi
20
février
2024
au
vendredi
23
février
2024
et
le
mardi
27
février
2024.
-
Parking
du
stade
et
des
terrains
de
tennis
le
mercredi
28
février
2024
entre
8h00
et
17h30.
-
Place
du
commandant
Henri
Monnet
le
jeudi
29
février
2024
entre
8h00
et
17h30.
-
Parking
rue
Anna
Rodier
le
jeudi
29
février
2024
entre
8h00
et
17h30.
ARTICLE
2:
La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
services
municipaux.
ARTICLE
3:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
4:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le
15
janvier
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0013
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
Mr
Jonathan
FURETAS,
ARTICLE
_1*
:
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARRETE
Dans
le
cadre
d'un
chantier
de
réfection
d'un
bâtiment,
le
stationnement
des
véhicules
sera
réservé
à
l'attention
du
pétitionnaire
sur
deux
emplacements,
au-devant
du
n°11
rue
des
Allées,
le
samedi
20
janvier
2024
de
8H00
à
18h00.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d’Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
16
janvier
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET-