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Procès Verbal - Proces verbal seance du conseil municipal du 13 fevirer 2024
Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Miroir.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal seance du conseil municipal du 13 fevirer 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
Procès-verbal du Conseil Municipal
| Commune LE MIROIR
| Séance du 13 février 2024
Le conseil municipal s'est réuni le mardi 13 février 2024 à 20h00, sous la présidence de Philippe CAUZARD, Maire,
en séance ordinaire.
Appel effectué par Monsieur le Maire :
Philippe CAUZARD, présent.
Éric BOULLY, présent.
Cindy COLLAS, présente.
Aurélie DJENAIEH, présente.
Sylvette GAUTHIER, excusée.
Stéphanie JACOB, excusée.
Virginie SIMONIN, présente.
Bernard GAUTHIER, excusé.
Émilien MICHEL, excusé.
Cédric PHEULPIN, présent.
Romain RODOT, arrivé à 20h11.
Philippe CAUZARD est désigné président de séance ; il précise que le quorum est atteint.
Désignation secrétaire de séance
Point présenté par Philippe CAUZARD
Aurélie DJENAIEH est proposée comme secrétaire de séance et Laura MEUNIER, secrétaire de mairie
comme secrétaire auxiliaire.
Après échanges, les membres du conseil approuvent la désignation de Aurélie DIENAIEH comme
secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2023
Point présenté par Philippe CAUZARD
Présentation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 12 décembre 2023.
Après échanges, les membres du conseil approuvent le procès-verbal du conseil municipal en date
du 12 décembre 2023.
Approbation des comptes administratifs 2023 pour le budget général, multiple rural et lotissement
Point présenté par Philippe CAUZARD
Le compte administratif du budget général sera présenté lors de la séance prochaine.
Les comptes administratifs du budget multiple rural et lotissement sont présentés.
Le Maire se retire, il ne prend pas part au vote.
Après débats, les membres du conseil approuvent à l'unanimité les comptes administratifs 2023 pour le
budget multiple rural et le budget lotissement.
Approbation des comptes de gestion 2023 pour le budget général, budget multiple rural et budget
lotissement
Point présenté par Philippe CAUZARD
Le compte de gestion du budget général sera présenté lors de la séance prochaine.
Les comptes de gestion du budget multiple rural et lotissement sont présentés.
Après débats, les membres du conseil approuvent à l’unanimité les comptes de gestion 2023 pour le
budget multiple rural et le budget lotissement. Approbation des affectations des résultats 2023 pour le budget général, budget multiple rural et budget
Point présenté par Philippe CAUZARD
L'affectations des résultats 2023 concernant le budget général sera présenté lors de la séance prochaine.
Les affectations des résultats 2023 du budget multiple rural et lotissement sont présentés.
Après débats, les membres du conseil approuvent les affectations des résultats 2023 pour le budget
multiple rural et le budget lotissement.
Autorisation d'engager et de mandater les dépenses annuelles avant le vote du budget
Point abordé par Philippe CAUZARD
Afin d'autoriser les dépenses d'investissement avant le vote du budget, il est demandé aux conseillers
d'approuver l'engagement et le mandatement au chapitre 10 (pour un montant de 202 000€) et chapitre
21 (pour un montant de 12 000€).
Après délibération, les membres du conseil acceptent à l’unanimité l'engagement et le mandatement
des dépenses annuelles avant le vote du budget au chapitre 10 (pour un montant de 202 000€) et
chapitre 21 (pour un montant de 12 000€).
Autorisation donnant mandat au Centre de gestion pour la couverture PREVOYANCE
Point abordé par Philippe CAUZARD
Afin d'autoriser le Centre de gestion à la mise en concurrence d’une convention de participation pour la
couverture du risque PREVOYANCE, il est demandé aux membres du conseil de donner mandat au centre
de gestion.
Après délibération, les membres du conseil acceptent à l’unanimité de donner mandat au Centre de
gestion pour la mise en concurrence d’une convention de participation pour la couverture du risque
PREVOYANCE.
Autorisation donnant mandat au Centre de gestion pour la couverture SANTE
Point abordé par Philippe CAUZARD
Afin d'autoriser le Centre de gestion à la mise en concurrence d’une convention de participation pour la
couverture du risque SANTE, il est demandé aux membres du conseil de donner mandat au centre de
gestion.
Après délibération, les membres du conseil acceptent à l’unanimité de donner mandat au Centre de
gestion pour la mise en concurrence d’une convention de participation pour la couverture du risque
SANTE.
Approbation programme d'actions pour l’année 2024 — travaux sylvicoles pour les bois des
séquestres
Point présenté par Philippe CAUZARD
M. Le maire informe du programme d'actions pour l’année 2024 des travaux sylvicoles pour les bois des
Séquestres.
Il fait lecture du programme d'actions proposé par les services de l'ONF de Saône-et-Loire.
Le coût des travaux est estimé à 7 110€HT.
Après échanges les membres du conseil à l’unanimité approuvent le programme d'actions concernant
les travaux sylvicoles des bois des Séquestres pour l’année 2024 et autorisent M. Le Maire à signer le
devis.
Convention de mise à disposition de fonctionnaire à titre individuel
Point présenté par Philippe CAUZARD
M. Le Maire rappelle, la délibération 2021-05 du 5 février 2021 ainsi que la délibération 2023 — 94 du 12
décembre 2023 autorisant la mise à disposition de Mme Nathalie PETITIEAN agent de la commune de Le
Miroir auprès de Bresse Louhannaise Intercom’ à raison d’un temps de travail de 1.04/35°" concernant la
surveillance de la cour de 8h30 à 8h50. La convention étant arrivée à échéance, il faut la renouveler.
Il est demandé d'approuver le projet de convention de mise à disposition de Madame Nathalie PETITJEAN,
agent de la commune de Le Miroir auprès de Bresse Louhannaise Intercom’ à raison d’un temps de travail
de 1.04/35eme pour la periode du 1* septembre 2023 au 31 aout 2025.
Après échanges les membres du conseil approuvent et autorisent M. Le Maire à signer la convention. Demande de subvention
- Secours populaire français
- Association départementale pour l'information et la formation sur le prélèvement d'organes et de
tissus
- Association prévention routière
- Association française des sclérosés en plaques
- Club de l'amitié du miroir
Après échanges les membres du conseil accordent une subvention exceptionnelle pour les 50ans du club
de l'amitié d’un montant de 150€.
Devis
- SYDESL -le réglage des horloges 757.68€ HT
- Coopérative apicole du jura — les pièges à frelons 495€ TTC
- JOLLY et FILS —le broyage des branches et des cimes de cyprès sur le parking du cimetière — 684€TTC
- EMDE -— travaux génie civile pour la vidéo surveillance — 5298.02€HT, étant des travaux
d'investissement il est demandé aux membres du conseil d'approuver le devis et d'autoriser le
démarrage des travaux avant le vote du budget.
Après échanges les membres du conseil acceptent le devis de l’entreprise EMDE d’un montant de
5 298.02€HT et autorise M. Le Maire à signer le devis.
Informations
- Plantations des arbres par les agents communaux.
- Elagages des arbres parking du cimetière par les agents communaux.
- Distribution des pièges à frêlons et le bulletin 2024 par les agents communaux.
- Demande de lauto-entreprise « Les créations JM » de loyer la cuisine de la salle « La Boutique » en
semaine environ 1fois /mois.
- Proposition de l'exonération de TFPB en faveur des économies d'énergie, non mis en place au sein de la
commune,
- Dossiers traités par le syndicat mixte en 2023 pour notre commune 9 CUa (+ 34 par Isabelle) + 2 CUb +
12DP +SPC.
- Actualisation des temps scolaires pour les 3ans à venir —- maintien à l'identique des horaires.
- Courrier reçu d’une Bressane de cœur ayant apprécié le nom choisi pour l’école.
- L'association ballades en solnan autorisé à suspendre des poèmes imprimés et plastifiés à l’occasion du
Printemps des poètes les 15 et 16 mars prochains.
- Visite de l’expert pour le sinistre à la salle « « La Boutique » le mardi 05 mars.
- INSEE, la population légale de la commune en 2024 est de 627 habitants.
Comptes rendus
- Réunion du bureau communautaire le 13 décembre 18h30, Philippe
- Distribution des colis des aînés par les membres du CCAS le samedi 16 décembre
- Vœux de la municipalité le dimanche 7 janvier à 11h00 à la salle polyvalente
- Rencontre avec le procureur de la république le mardi 16 janvier matin, Philippe
-_ Réunion avec le sous-préfet de Louhans ie jeudi 18 janvier à 19h, Philippe
-_ Invitation à l'assemblée générale des croqueurs de pommes le samedi 20 janvier à 9h30, Philippe
- Assemblée générale du SIVOM le mardi 30 janvier à 18h30, Bernard
-_ Réunion routes et infrastructures des territoires pour le secteur Louhannais le jeudi 1° février à 10h,
Philippe
- Conseil d'administration de l’'EPHAD des Crozes le lundi 12 février à 16h, Philippe Dates à retenir :
- Prochaines séances du conseil municipal les mardis 2 avril, 28 mai, 16 juillet, 17 septembre, 5 novembre
et 17 décembre à 20h
Conseil d'école le vendredi 16 février à 18h, Cindy
Assemblée générale de l’amicale des pompiers de Frontenaud — Le Miroir le vendredi 23 février à 20h30
Conseil communautaire le mercredi 6 mars au Miroir
Réunion CCAS le jeudi 7 mars à 20h
Réunion SIVU le jeudi 14 mars à 20h
Journée citoyenne — nettoyons la nature le samedi 16 mars
Elections européennes le dimanche 9 juin
e Questions diverses
L'ordre du jour étant épuisé, le maire Philippe CAUZARD clôt la séance à 21h45
La Secrétaire, Le Maire,
Aurélie DJENAIEH Ph CAUZARD