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Procès Verbal - Tableau des délibérations prises lors du CM du 17 juin 2025
Document publié le Mardi 17 juin 2025 par la commune de Pleugueneuc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Tableau des délibérations prises lors du CM du 17 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Commune de PLEUGUENEUC
Liste des délibérations – Conseil Municipal du mardi 17 juin 2025
Présents 15
RÉGEARD Loïc, Maire, BARBY Éric, BESSIN Pascal, BLAISE Estelle, BUSNEL Carole, CLERC Céline, DUBUC Frédéric, EGAULT Pascal, GALLAIS Luc, GASCOIN Laurence, HURAULT Emeric, MASSART Manuele, NIVOLE Nathalie, RADOUX Céline et ROZE Marie-Paule
Absents excusés 1 CROQUISON Sébastien (procuration donnée à RÉGEARD Loïc)
Absents 1 de LORGERIL Olivier
Points à l’ordre du jour Décisions du Conseil
1 Election du secrétaire de séance Élu à l’unanimité
2 Validation du procès-verbal du 28 avril 2025 (délibération n°44-2025) Adopté à l’unanimité
3
Décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation accordée pour les marchés inférieurs à 10 000 € et pour la renonciation au droit de préemption urbain (délibération n°45-2025)
Adopté à
l’unanimité
4 Convention pour le classement des archives départementales (délibération n°46-2025) Adopté à l’unanimité
5 Pose d’un poteau incendie au square d’Armorique (délibération n°47-2025) Adopté à l’unanimité
6 Rénovation du 1
er étage de l’école Les Jours Heureux : avenants pour les lots n°01, 05
et 08 (délibération n°48-2025)
Adopté à
l’unanimité
7 Mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la rue Broussais (délibération n°49-2025) Adopté à l’unanimité
8 Demande d’avis en tant que personne publique associée au sujet du Plan de Mobilité Simplifié – PMS CCBR (délibération n°50-2025) Adopté à l’unanimité
9
Refonte du Conseil communautaire 2026-2032 : fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil communautaire de la Bretagne romantique dans le cadre d’un accord local (délibération n°51-2025)
Adopté à
l’unanimité
9
Avenant à la convention avec la Préfecture 35 pour la dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité – Transmission électronique des documents budgétaires (délibération n°52-2025)
Adopté à
l’unanimité
10
Informations et questions diverses :
- Mise en sécurité du croisement près du Pontin (mise en place de 4 STOP)
- Situation à La Lande Besnard
- Avancement des travaux
Informations