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Déliberation - REGISTRE DELIB 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montréverd.
Lien du pdf (Déliberation - REGISTRE DELIB 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Budget, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN SEANCE 090-2024 Adoption du Projet de Territoire 2024-2034 05/12/2024
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092-2024 Validation du rapport annuel 2023 de l’élu mandataire S.P.L. – Vendée Expansion 05/12/2024 093-2024 Engagement d’une procédure de revendication d’un bien sans maître 05/12/2024
094-2024 ABANDON DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION A N° 914 et A N° 998 DES CONSORTS MICHAU AU PROFIT DE LA COMMUNE de MONTREVERD 05/12/2024
095-2024 ABANDON DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION A N° 1153 DES CONSORTS ROUX AU PROFIT DE LA COMMUNE de MONTREVERD 05/12/2024
096-2024 ABANDON DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION A N° 1298, A N°1289 et ZM N° 93 DE MONSIEUR MICHAU OLIVIER PROFIT DE LA COMMUNE de MONTREVERD 05/12/2024
097-2024 ABANDON DES PARCELLES DES CONSORTS MALIDIN CADASTRÉES SECTION A N° 1019 ET 1022 AU PROFIT DE LA COMMUNE de MONTREVERD 05/12/2024
098-2024 Adoption du rapport d’évaluation 2024 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées 05/12/2024 099-2024 Adoption du montant de l’Attribution de Compensation 2024 05/12/2024 100-2024 Validation de la Convention de participation financière « La Chevasse » avec le Département de la Vendée 05/12/2024
101-2024 Validation avenant n°1 Lot n°1 : Travaux de Voirie et d’Assainissement, attribué à l’entreprise DELLTRA, dans le cadre de la réalisation du lotissement « Le Bois-Vert », commune déléguée de Saint-Sulpice-le-Verdon 05/12/2024
102-2024 Budget général : Ouverture anticipé de crédits en section d’investissement – Exercice 2025 05/12/2024 103-2024 DM 2 - Budget Lotissement ORGERIE/BARBOTIERE : Virement de crédits pour les écritures de stock 05/12/2024
104-2024 Demande de subvention auprès du Département de la Vendée, afin d’absorber une partie du déficit de l’achat lié au café « SORIN », sur la commune déléguée de Mormaison. 05/12/2024
105-2024 Validation de la convention d’engagement financier avec Vendée Habitat, pour la réalisation de logements sociaux, dans le bâtiment de l’ex-café SORIN, rue des Maires, commune déléguée de Mormaison, 85260 Montréverd 05/12/2024
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