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Déliberation - 1143 view Document publié le Mardi 28 septembre 2021 par la commune de Breuil-Bois-Robert. Lien du pdf (Déliberation - 1143 view)Thèmes du document : Banque, Handicap et inclusivité, Transports, SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2021

Nombre de conseillers Date de convocation Date d’affichage En exercice 13

25 septembre 2021 2 octobre 2021 Présents 8

Votants 13

PRÉSENTS : M.M. MOISAN (Maire), DA SILVA PEDRO, DELAVAUD, FORTIN, KERJEAN, MANIANGA-KEYET, ROUXEL.

Mme VOLLAND.

EXCUSÉES : Mmes DESPINS (pouvoir à Mme VOLLAND), FOURNET (pouvoir à M. DELAVAUD), JACQUENET (pouvoir à M. DELAVAUD), PAVARD (pouvoir à M. MOISAN), SAEZ (pouvoir à M. MOISAN).

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. DA SILVA PEDRO.

La séance est ouverte à 19h00.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, approuve le compte rendu de la séance du 7 septembre 2021.

I - DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

Délibération n° 21-09-24 (SP 30/09/21)

Monsieur le Maire informe de la nécessité de prendre une décision

modificative pour le règlement de la facture COLAS (réfection du parking de la salle des fêtes), ainsi que pour des écritures demandées par la Trésorerie pour le règlement d’un cinquième de la dette des attributions de compensation dues à la CU GPS&O.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, adopte la décision modificative suivante :

FONCTIONNEMENT

DÉPENSES

Art. 60636 Vêtements de travail 100 € Art. 6135 Locations mobilières 540 € Art. 615231 Entretien et réparations voirie 1 300 € Art. 623201 Fêtes et cérémonies (Commune) 1 000 € Art. 6475 Pharmacie 180 €

Art. 6718 Autres charges exceptionnelles 385 €

TOTAL 3 505 € RECETTES

Art. 70311 Concessions cimetière 1 660 € Art. 73111 Impôts directs locaux 775 € Art. 7318 Autres impôts locaux 911 € Art. 73224 Droits de mutation 3 373 € Art. 7411 D.G.F. - 1 476 € Art. 74834 Compensation exonérations T.F. 1 466 €Art. 74835 Compensation exonérations T.H. - 5 000 € Art. 752 Revenus des immeubles 1 796 € TOTAL 3 505 €

INVESTISSEMENT

DÉPENSES

Art. 168741 Emprunts et dettes assimilées/Communes

membres

19 542 €

Art. 2161 Œuvres d’art 250 € Art. 2312 Agencements et aménagements terrains 131 917 € TOTAL 151 709 € RECETTES

Art. 1323 Départements 54 000 € Art. 168741 Emprunts et dettes assimilées/Communes

membres

97 709 €

TOTAL 151 709 €

II - QUESTIONS DIVERSES

. M. MOISAN signale :

- que la matérialisation d’une « place handicapés » a été demandée à la C.U. GPS&O le lundi 27 septembre et créée dès le lendemain. Il souligne la réactivité des services de la C.U.

- que la citerne incendie de la rue des Rénateaux doit être vidée avant l’intervention de VÉOLIA pour le remplacement de la vanne. Il faut trouver une solution pour qu’elle ne se remplisse pas automatiquement.

- qu’un courrier recommandé a été envoyé aux établissements qui ont vendu le Jobber, suite au dysfonctionnement du frein de stationnement, avec copie à Hytrack France.

- qu’un problème de sécurité sur la RD 65 a été exposé à la CU GPS&O (une dame qui se trouvait sur le trottoir avec une poussette a failli se faire renverser). Une réunion à ce sujet se tiendra la semaine prochaine avec le Conseil Départemental.

- que des gens du voyage se sont installés sur le terrain de la marche des châtaignes. Ils ont annoncé rester 15 jours, puis 20 et resteront finalement jusqu’à fin octobre. Leurs enfants ne seront pas scolarisés car ils refusent le transport scolaire. Un riverain s’étant manifesté pour faire cesser ces stationnements, un devis pour empierrement a été demandé.

- que les employés communaux sont en train de poser les piétos pour la sécurisation des abords de l’école.

- que le radar pédagogique, qui ne fonctionne pas, a été démonté, pour renvoi sous garantie à l’entreprise.

. M. DELAVAUD indique que la commande des brioches pour l’opération brioches de DELOS A.P.E.I. doit être passée d’ici la fin de la semaine. Cette année, les brioches individuelles seront de retour, par sachets de 3. Une réunion d’information a lieu vendredi à l’A.P.E.I.

Une réunion d’information aura lieu pour le Téléthon. Les enseignantes sont partantes pour renouveler la course du muscle.M. DELAVAUD demande un volontaire pour l’état des lieux de la salle des fêtes, samedi 9 et dimanche 10 octobre. M. DA SILVA PEDRO se propose.

. Mme VOLLAND demande où en est la réparation des balançoires sur la place. M. MOISAN lui répond que les employés n’ont pas pu le faire et qu’il faudra commander les pièces.

. M. KERJEAN a constaté un dépôt sauvage de végétaux dans le

caniveau du chemin latéral à gauche de la rue du Bois-Robert, chemin des Beuvrons. Il demande si on ne pourrait pas poser des panneaux menaçant de poursuites. M. MOISAN lui répond qu’il faudrait prendre un arrêté avant et Mme VOLLAND ajoute qu’il faut attendre l’installation des caméras.

. M. MANIANGA-KEYET rappelle qu’une réunion de la commission travaux aura lieu la semaine prochaine, le jeudi à 19h30.

. M. ROUXEL annonce :

- qu’il a un contact pour la réparation des balançoires.

- que la fête du village s’est très bien passée (grande participation). Tous les retours ont été unanimes (enfants, adultes, associations) et se sont déclarés enchantés. Mme VOLLAND ajoute qu’il faudrait donner plus de visibilité aux associations.

- que les enfants de l’école ont participé activement au ramassage des déchets sur la commune (partie sud et petite partie au nord). Les chemins étaient relativement propres. Cette opération sera renouvelée avec les adultes (partie nord et chemins), un dimanche. Mme VOLLAND déconseille cette action le dimanche à cause de la chasse. M. MOISAN indique que l’on peut prévenir les chasseurs.

La séance est close à 19h28.