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Déliberation - 644 view Document publié le Mardi 24 octobre 2017 par la commune de Breuil-Bois-Robert. Lien du pdf (Déliberation - 644 view)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Investissement et développement économique, SÉANCE DU 24 OCTOBRE 2017

Nombre de conseillers Date de convocation Date d’affichage En exercice 14

20 octobre 2017 28 octobre 2017 Présents 11

Votants 14

PRÉSENTS : M.M. LEBRET (Maire), BOISSONNADE, BRUN, DELAVAUD, GARÇON, GUILLEMINOT, MOISAN, SÈVE.

Mmes OLIVIER, PÉHO, WALLET.

EXCUSÉS :

M.M. GASCOIN (pouvoir à M. GARÇON), JOURDAIN (pouvoir à Mme PÉHO). Mme DESPINS (pouvoir à M. GUILLEMINOT).

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. BRUN.

La séance est ouverte à 19 h 00.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, approuve les comptes rendus des séances des 6 juin, 30 juin, 1er juillet et 19 octobre 2017.

I - BÂTIMENTS COMMUNAUX – MISE EN PLACE DU CONTRAT RURAL Délibération n° 17-10-25 (SP 27/10/17)

M. LEBRET présente au Conseil Municipal le projet de Contrat Rural, qui comprend trois opérations : 1/ Réhabilitation de la Mairie (contraintes pour accessibilité des personnes à mobilité réduite) – 2/ Restauration de l’église – 3/ Rénovation du cimetière (contraintes accessibilité également). Il précise que les contrats ruraux sont financés à 70 % par le Conseil Régional et le Conseil Départemental, pour un maximum subventionnable de 370 000 € HT.

Le coût des travaux a été estimé par Ingénier’Y :

- Mairie : 85 000 € (toilettes handicapés, rénovation thermique, ravalement façades et peintures volets et grilles) ;

- Église : 80 000 € (Étanchéïté – Vitraux) ;

Les appels d’offre pour la maîtrise d’œuvre ont été lancés pour ces deux opérations. Dans un premier temps, l’offre groupée s’est avérée infructueuse, les deux chantiers étant trop différents. Les candidats performants dans un domaine ne l’étaient pas dans le second. Un deuxième appel d’offres a été lancé en séparant les deux opérations. La commission d’appel d’offres s’est réunie juste avant le Conseil Municipal pour choisir les candidats.

- Cimetière : 110 000 € (durcissement des allées pour accessibilité aux personnes à mobilité réduite, rénovation des maçonneries d’entrées et des portails, création d’un jardin du souvenir et relevage de 45 tombes qui sont en l’état d’abandon (35 000 €)).

L’enveloppe maximale subventionnable n’étant pas atteinte, Monsieur le Maire propose de prévoir la création d’un Centre Technique Municipal, qui s’élèverait à 200 000 € (220 000 € avec la maîtrise d’œuvre). Il se situerait sur les terrains de la Mare Henriette.Le total de ces quatre opérations s’élèverait à 520 000 €. Les recettes provenant des Conseil Régional et Départemental atteindraient 259 000 €, le fonds de concours GPS&O 100 000 € (25 000 € sur quatre ans), qui sont perdus si on ne les utilise pas et 60 000 € de DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux), qui est cumulable avec le Contrat Rural. Ce qui fait un total de 419 000 €. Resterait à financer par la Commune 101 000 € et l’avancement de la TVA. (avec éventuellement un prêt relais).

Mme PÉHO demande si ces dépenses peuvent être cumulées avec celles de la construction de l’école qui vont être également très importantes.

M. LEBRET lui répond que la construction de l’école se monte à environ 1 000 000 €, et est financée à 70 % par un Contrat Rural. C’est le S.I.V.S. qui devra faire un emprunt de 370 000 € sur 30 ans. Les annuités seront de 15 000 € (80 % pour Breuil, soit environ 12 000 €/an). De plus, on peut penser que l’on va revenir l’année prochaine à la semaine des quatre jours, ce qui représentera une économie de 15 000 €/an.

Mme PÉHO demande pourquoi la vente du 9 route de Mantes serait laissée au prochain mandat. Elle se déclare favorable à une vente immédiate et ne voit pas l’intérêt de la construction d’un Centre Technique Municipal aujourd’hui. M. LEBRET lui répond que les conditions de travail des employés communaux sont lamentables (pas de vestiaires, douche précaire, pas de salle de repas) et que l’atelier est mal placé à côté de l’école.

M. BRUN précise que la Commune est dans l’obligation de financer les travaux en fonds propres à hauteur de 20 % et que si l’on ne fait pas le CTM, on perd les 100 000 € de la CU GPS&O. Il ajoute qu’il serait dommage de se précipiter pour la vente du 9 route de Mantes. Il estime qu’il est judicieux de tout regrouper sur le site de la Mare Henriette, notamment lors de l’organisation de manifestations. M. MOISAN ajoute que le fonds de concours de la GPS&O et la DETR ne seront peut-être pas reconduits dans les années futures.

M. LEBRET précise que toutes ces opérations sont évidemment soumises à l’obtention d’un Contrat Rural. Dans le cas contraire, il faudrait réétudier le projet pour se recentrer sur la Mairie et le cimetière (contraintes d’accessibilité). M. GARÇON demande si l’on connaît précisément le coût de la construction de l’école. M. LEBRET lui répond qu’il a été chiffré par un architecte. Si les appels d’offres dépassent cette estimation, ils seront non recevables.

Le Conseil Municipal, par 12 voix pour et 2 voix contre (M. JOURDAIN et Mme

PÉHO) :

. approuve les 4 opérations, sous réserve de l’obtention du Contrat Rural ;

. décide de solliciter l’Agence Départementale IngénierY pour qu’elle

accompagne la commune dans l’élaboration de son dossier de demande de

Contrat Rural, ainsi que pour la consultation de maîtrise d’œuvre afférente ;

. autorise le Maire à signer tout document nécessaire à la mise en place

du contrat rural auprès du Conseil Régional et du Conseil Départemental.

II - CHOIX DU MAÎTRE D’ŒUVRE POUR LA RÉHABILITATION DE LA MAIRIE

Délibération n° 17-10-26 (SP 27/10/17)

Considérant le projet de réhabilitation de la Mairie ;

Considérant qu’une consultation a été lancée, conformément aux exigences du code des marchés publics, sous la forme d’un marché public à procédure adaptée ; Considérant qu’une seule offre est parvenue en Mairie suite à cet appel d’offres ;Considérant que la commission d’Appel d’Offres s’est réunie le 24 octobre 2017 pour analyser cette offre ;

Vu le rapport d’analyse de l’offre ;

Sur proposition de la Commission d’Appel d’Offres, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, décide :

- de choisir l’offre proposée par ATELIER CRÉA ;

- d’autoriser le Maire à signer ce contrat pour la réhabilitation de la Mairie, pour un montant total de 8 500 € HT.

III - CHOIX DU MAÎTRE D’ŒUVRE POUR LA RESTAURATION DE L’ÉGLISE

Délibération n° 17-10-27 (SP 27/10/17)

Considérant le projet de restauration de l’Église ;

Considérant qu’une consultation a été lancée, conformément aux exigences du code des marchés publics, sous la forme d’un marché public à procédure adaptée ; Considérant que deux offres sont parvenues en Mairie suite à cet appel d’offres ;

Considérant que la commission d’Appel d’Offres s’est réunie le 24 octobre 2017 pour analyser ces offres ;

Vu le rapport d’analyse des offres ;

Sur proposition de la Commission d’Appel d’Offres, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, décide :

- de choisir l’offre proposée par l’ATELIER TOUCHARD ;

- d’autoriser le Maire à signer ce contrat pour la restauration de l’Église pour un montant total de 8 800 € HT.

IV – DON AUX VICTIMES DE L’OURAGAN IRMA

Délibération n° 17-10-28 (SP 27/10/17)

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la proposition de l’A.M.R.F. (Association des Maires Ruraux de France), qui suggère aux communes de venir en aide aux territoires sinistrés par l’ouragan Irma, en faisant un don financier à l’un des trois organismes suivants :

- Fondation de France ;

- Croix Rouge ;

- Secours Populaire.

Il propose de participer à l’élan de solidarité et d’octroyer une aide financière aux communes sinistrées, en passant par la structure : Fondation de France. Le montant pourrait être de 1 € par habitant.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés :

- approuve le versement d'une aide financière exceptionnelle aux communes sinistrées par l’ouragan Irma ;

- décide de verser la somme de 750 euros sur le compte de la structure Fondation de France.

V – MODIFICATION LINÉAIRE VOIRIE DU CHEMIN MADAME

Délibération n° 17-10-29 (SP 27/10/17)

Monsieur le Maire rappelle que, par délibération n° 16-11-35 du 24 novembre 2016, le Conseil Municipal avait décidé le classement dans la voirie communale du Chemin Madame, sur une longueur de 250 m allant de la R.D. 65 jusqu’au foyer de vie Pierre Delomez. Il ajoute que, par délibération n° 16-12-39 du 16 décembre 2016,modifiée par la délibération n° 17-06-16 du 6 juin 2017, le linéaire de voirie transféré de la Commune indiquait que le linéaire retenu pour le Chemin Madame était de 270 m. Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés : . décide de corriger le linéaire de voirie du Chemin Madame indiqué dans la délibération n° 16-11-35 et précise qu’il est de 270 ml ;

. donne tout pouvoir au Maire pour procéder aux démarches et formalités nécessaires à la modification du tableau de classement de la voirie communale et du document cadastral.

La présente délibération sera notifiée à la Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise et aux services du cadastre.

VI – RALLIEMENT À LA PROCÉDURE DE RENÉGOCIATION DU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE STATUTAIRE DU C.I.G.

Délibération n° 17-10-30 (SP 27/10/17)

Le Maire rappelle au Conseil Municipal que le contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion garantit les collectivités territoriales adhérentes contre les risques financiers découlant de leurs obligations statutaires (maladie ordinaire, longue maladie/longue durée, accident de service...). Le contrat groupe regroupe aujourd’hui près de 600 collectivités. Il est conclu pour une durée de quatre ans et arrivera à échéance le 31 décembre 2018. Le C.I.G. a entamé la procédure de renégociation de son contrat selon les règles de la commande publique. La Commune de Breuil-Bois-Robert peut se rallier à la mise en concurrence effectuée par le C.I.G.

La Commune adhérant au contrat groupe en cours dont l’échéance est fixée au 31 décembre 2018 et compte-tenu de l’intérêt d’une consultation groupée, Monsieur le Maire propose de rallier à nouveau la procédure engagée par le C.I.G. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

. Décide de se joindre à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance que le Centre Interdépartemental de Gestion va engager début 2018 conformément à l’article 26 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 ; . Prend acte que les taux de cotisation lui seront soumis préalablement afin qu’il puisse prendre ou non la décision d’adhérer au contrat groupe d’assurance souscrit par le C.I.G. à compter du 1er janvier 2019.

VII – VENTE D’UN ÉPANDEUR

Délibération n° 17-10-31 (SP 27/10/17)

Considérant que l’épandeur acquis par la commune en 1998 n’est plus utilisé par le personnel technique ;

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés : . autorise le Maire à vendre l’épandeur ;

. précise qu’un titre de recettes sera établi au nom de l’acquéreur.

VIII – OBLIGATION DE SOUMETTRE À DÉCLARATION PRÉALABLE LES DIVISIONS DE TERRAINS BÂTIS

Délibération n° 17-10-32 (SP 27/10/17)

Le Maire expose au Conseil qu’il a été interpellé par le service instructeur des dossiers d’urbanisme de la CU. L’agent lui a fait remarquer que dans le cas où un particulier diviserait une bâtisse existante sans rien dire, la commune n’aurait pas la main, notamment au niveau des stationnements, puisqu’il n’y a pas besoin de permis de construire.Considérant la possibilité réservée au Conseil Municipal de soumettre à autorisation préalable les divisions de propriétés foncières bâties situées sur le territoire de la Commune soumis à droit de préemption urbain ;

Considérant la nécessité de conserver l’unicité et la continuité des règles d’urbanisme applicables sur le territoire communal, de préserver le caractère architectural du village, de règlementer le stationnement et de ne pas laisser effectuer de division du bâti sans espace de stationnement adapté ;

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés : . décide de soumettre à déclaration préalable les divisions de propriétés foncières bâties situées sur le territoire de la Commune et soumis au droit de préemption urbain ;

. dit que la présente délibération fera l’objet d’un affichage en Mairie, d’une transmission à la Communauté Urbaine GPS&O, à la Chambre Départementale des Notaires ainsi qu’à l’ordre des Géomètres Experts ; . dit que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.

IX - CONVENTION DE MANDAT CU GPS&O/OPÉRATIONS DE VOIRIE

Monsieur le Maire indique que ce point ne sera pas abordé puisqu’il n’est plus d’actualité. Il s’agissait de prendre une convention de mandat pour des travaux de voirie engagés en 2016 et non terminés en 2017. La commune a en effet achevé tous les travaux de voirie engagés en 2016.

X - DÉCISION MODIFICATIVE N° 2

Délibération n° 17-10-33 (SP 27/10/17)

M. DELAVAUD explique que lors de la convention passée avec l’ASGA (Association Sportive Guerville Arnouville), la Commune s’était engagée à fournir un éclairage du stade convenable. Les lampes étaient d’origine et leur remplacement à l’identique est désormais interdit. Il a donc été décidé de changer les quatre projecteurs et de les remplacer par des LEDS. La location d’une nacelle était donc indispensable. Quant aux buts de foot, il s’agit de buts rabattables à poser sur les côtés du terrain, nécessaires pour les matchs de championnat des jeunes. C’est l’Association sportive qui achètera les filets et prendra les frais de port à sa charge. Mme WALLET demande si l’on est assuré qu’aucun match de foot n’aura lieu le samedi après-midi, ce qui pourrait gêner les locataires de la salle des fêtes. M. DELAVAUD lui répond que l’ASGA demandera l’autorisation avant chaque match, et que la municipalité pourra donc refuser.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, adopte la décision modificative suivante :

FONCTIONNEMENT

DÉPENSES

Art. 60611 Eau + 317,00 € Art. 615221 Entretien bâtiments publics + 51 275,11 € Art. 6156 Maintenance + 921,00 € Art. 618201 Abonnement La Vie Communale + 109,00 € Art. 63512 Taxes foncières + 226,00 € Art. 6748 Don aux victims de l’ouragan Irma + 750,00 € TOTAL + 53 598,11 €RECETTES

Art. 002 Excédent de fonctionnement S.I.E.L. + 9 950,11 € Art. 70323 Gens du voyage + 160,00 € Art. 70846 Remboursement personnel GPS&O - 3 000,00 € Art. 7381 Droits de mutation + 45 513,00 € Art. 7713 Photocopies + 170,00 € Art. 773 Mandat annulé exercice antérieur + 805,00 € TOTAL + 53 598,11 €

INVESTISSEMENT

DÉPENSES

Art. 2128 Projecteurs stade + 6 211,00 € Art. 2128 Buts de foot + 1 248,00 € Programme n° 30 : Contrat rural – Eglise-Mairie-Cimetière

Art. 2313 Maîtrise d’œuvre et travaux + 68 758,99 € TOTAL + 76 217,99 €€ RECETTES

Art. 001 Excédent d’investissement S.I.E.L. + 58 567,99 € Art. 10222 F.C.T.V.A. + 11 435,00 € Art. 1342 Amendes de police + 6 215,00 € TOTAL + 76 217,99 €

XI - QUESTIONS DIVERSES

. M. LEBRET :

- rappelle que l’enquête publique du PLU a commencé la veille. Le Commissaire Enquêteur a été occupé à plein temps pendant ces deux premières heures d’enquête ;

- informe que pour la deuxième fois cet automne, les gens du voyage se sont installés sur le parking de la salle des fêtes. Installés au départ pour trois jours, cela fait maintenant trois semaines. Ils se sont engagés à partir au plus tard le 15 novembre. Les nuisances ne sont pas énormes, il faudra voir l’état du terrain après leur départ et réfléchir à d’autres solutions pour éviter de telles occupations. M. DELAVAUD précise que les locataires de la salle des fêtes sont prévenus à chaque fois par la commune de cet inconvénient. Mme PÉHO demande s’il y a un moyen de les faire partir plus tôt. M. LEBRET répond par la négative. Tout ce que l’on peut faire c’est essayer que cela se passe le mieux possible ;

- remercie l’ARBBRE pour l’organisation parfaite de la Randonnée des Châtaignes ;

. M. DELAVAUD informe les Conseillers :

- de l’organisation d’un loto, dimanche 29 octobre à 14h30 à la salle des fêtes, au profit d’une petite fille atteinte d’une maladie orpheline ;

- que la commission des fêtes se réunira prochainement pour choisir le spectacle de Noël pour les enfants ;

- que la Présidente de l’ARBBRE remercie la municipalité pour son aide à l’organisation de la Randonnée des Châtaignes et précise le nombre de participants à cette manifestation : 105 personnes pour les 18 km, 369 personnes pour les 12 km et 329 personnes pour les 6 km (dont 136 Breuillois).. M. GUILLEMINOT signale qu’il faudrait mettre un poteau au virage du 6 route

de Mantes pour empêcher les voitures de se garer sur le trottoir, ce qui représente un réel danger. M. LEBRET lui répond que cette compétence ne nous appartient plus et qu’il le signalera à la CU GPS&O.

. M. BRUN incite les Conseillers à réfléchir pour proposer des idées pour

l’organisation d’une journée de l’environnement au printemps prochain. M. SÈVE précise que la fête de la nature a lieu début mai au niveau national.

. Mme WALLET annonce que la Commission Jeunes a été relancée. De

nouveaux jeunes sont venus renforcer l’équipe. Ils ont tous de bonnes idées et sont très touchés par l’humanitaire. Elle se fait le porte-parole des jeunes qui aimeraient participer à la sélection des jouets pour le Noël des enfants. De plus, ils se sentent lésés par rapport aux plus petits, de n’avoir qu’une place de cinéma par rapport à un jouet.

. Mme OLIVIER déclare que le voyage des seniors en Baie de Somme qui a eu

lieu le 10 octobre n’a laissé que de beaux souvenirs à tous. Une projection des photos de cette belle journée pourrait être faite au repas des anciens du 26 novembre.

. M. MOISAN expose qu’il a été contacté par le responsable de la voirie de la

CU GPS&O, concernant la réfection de la rue des Plantes. Le premier « coup de pelle » aura obligatoirement lieu avant le 31 décembre, pour ne pas perdre les subventions obtenues. Dans le meilleur des cas, les travaux pourraient débuter le 15 novembre.

. M. SÈVE déplore la vitesse excessive des voitures dans la rue de Bois-

Robert. Le message est à faire passer. Peut-être faudrait-il songer à poser un ralentisseur. M. LEBRET estime que cela conforte la nécessité d’une liaison douce entre le village et la salle des fêtes.

La séance est close à 20h37.