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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 230119
Document publié le Mercredi 23 janvier 2019 par la commune de Sisteron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 230119)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE SISTERON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 2121-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)
Le Conseil Municipal de la Commune de SISTERON se réunira en séance ordinaire LE MERCREDI 23 JANVIER 2019 à 19H Salle du Conseil Municipal
Fait à SISTERON, le 17 Me
)
Le Maire,
Daniel SPAGNOU
1°) Compte rendu des actes passés entre le 20.12.18 et le 16.01.19 conformément à la délibération du 24.11.2016 de délégation du conseil municipal au maire de certaines de ses attributions
2°) Compte rendu des actes passés entre le 20.12.18 et le 16.01.19 (marché) conformément à la délibération du 27.07.15 de délégation au maire en matière de marchés publics en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
3°)Présentation des modalités de gestion future de l'exploitation des services d'eau et d'assainissement
4°)Bilan forêt communale de SISTERON 2018 (ONF)
5°)Délibération Secrétariat Général
a)Création d'un centre associé de la Cité des Métiers à SISTERON
6°)Délibérations service Comptabilité :
a)Remboursement achats à la FNAC Madame TOUREILLE-Directrice Ecole Maternelle E.Delaplane b\Remboursement achats à la SARL MARSEILLE FESTIVITES Monsieur GAILLARD Rodolphe-Employé des Services Techniques
7°)Délibérations Services Techniques
a)Biens vacants et sans maître-Intégration dans le domaine communal 2019
bjAide financière à l'organisation de copropriété parcelles AS 410-41 1-412.0pération OPAH-RU cjAide financière à l'organisation de copropriété parcelle AS 448. Opération OPAH-RU
d'Aide financière à l'organisation de copropriété parcelle AS 728. Opération OPAH-RU
e) Subvention OPAH-RU Coeur de Ville au bénéfice de Madame SAN CIRILO Martine fJConvention entre le Conseil Départemental des AHP et la Commune de SISTERON pour l'entretien de l'éclairage et nettoyage des parois du tunnel de la RD N°4085.
8°)Délibérations service du personnel :
a)Tableau indicatif des emplois permanents communaux à temps complet et à temps non complet au 1er JANVIER 2019. b)Régime indemnitaire et absences
9°)Questions diverses :
Aucune à ce jour